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Karen Marston
Advertising, Marketing, Tourism & Legal

Southampton, England, Royaume-Uni

Heure locale : 18:53 GMT (GMT+0)

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Translation, Interpreting, Editing/proofreading

Spécialisé en :
Certificats / diplômes / licences / CV	Cosmétiques / produits de beauté
Org / dév. / coop internationale	Droit (général)
Droit : contrat(s)	Tourisme et voyages
Immobilier

Points PRO : 82, Réponses aux questions : 85, Questions posées : 55

4 entrées

Échantillons de traduction proposés: 6

français vers anglais: L'Oreal Brandbook 2018 (extracts) General field: Marketing Detailed field: Cosmétiques / produits de beauté
Texte source - français Always a parisian touch ! Près de 110 ans après sa naissance à Paris, l’attachement de L’Oréal Professionnel à la capitale française et à la parisienne est plus fort que jamais. En un plus d’un siècle, nous avons appris que la parisienne ne se résume pas, qu’il n’en existe pas une mais une multitude, et qu’être parisienne est avant tout un style, une attitude, une irrévérence effortless chic qui vivent bien au-delà de Paris! Présent en backstage des Fashion Weeks depuis de nombreuses années et sur toutes les grandes places du monde, L’Oréal Professionnel s’est ainsi associé aussi bien à des fashion designers français tels Alexandre Vauthier qu’à Fenty x Puma ou encore l’irrésistible Alexa Chung, la plus parisienne des londoniennes ! ASK FOR YOUR PARISIAN NUDES! Après le succès du blond californien, place aux couleurs parisiennes ! Avec plus de 55% de recherche sur Google¨depuis deux ans, le « parisian hair » s’affirme comme une vraie tendance de fond chez les femmes. Le secret de ce hairlook: une matière saine, hydratée, brillante, assortie d’une couleur naturelle, subtile, estompée entre la racine et les pointes. Pour permettre à toutes les femmes d’adopter ce parisian chic, L’Oréal Professionnel lance en 2018 My Parisian Colors. Premier volet de la saga Color me French qui s’étalera sur toute l’année 2018, My Parisian Colors comprend 75 nuances signées Majirel, Inoa et Dia allant des beiges les plus doux aux marrons les plus intenses, et incarnées par la plus parisienne des londoniennes : l’irrésistible Alexa Chung. Une palette large avec une multitude de reflets pour permettre aux coiffeurs de personnaliser chaque coloration et de réaliser, à l’image de la parisienne, non pas une mais une multitude de couleurs! FASHION INSPIRED SHIMMER! Avec près d’un million de posts #shimmer sur instagram, la tendance des couleurs ultra fashion est en plein boom. Pour répondre à cette tendance inspirée du make-up, L’Oréal Professionnel crée Color Addict Shimmer, un nouveau service de coloration en salon pour toutes les femmes qui veulent donner du relief à leur chevelure. S’appuyant sur les franchises star de la marque (Majirel, Inoa, Dia) enrichie pour l’occasion d’une vingtaine de nouvelles nuances, Color Addict Shimmer propose quatre territoires coloriels : Pink Metallic, Chocolate Mauve, Navies et le très attendu Silver. Grâce à une attention particulière portée par les coloristes au travail des reflets, le résultat est sans appel : une couleur plus brillante, plus visible, shimmering et tout en relief. Color Addict GET YOUR FLASH MAKE-UP! Want a haircolor change for a week-end, a party, an event, a festival or just for fun? En 2018, L’Oréal Professionnel lance un tout nouveau service de hair make-up ultra rapide en salon qui permet de changer sa couleur de cheveux en 15 minutes pour une couleur qui disparaît au premier shampoing ! Inspiré du maquillage, Color Addict Flash habille les cheveux d’une couleur pigmentée, comme le fait un fard à paupières lorsqu’il est déposé en aplat sur les yeux. Une proposition de hair make-up idéale pour toutes les femmes qui aiment s’amuser, changer régulièrement de couleur, ou en quête d’une transformation le temps d’une soirée. Grâce à sa technologie, Color Addict Flash est compatible avec toutes les hauteurs de tons, sans effet délétère sur les cheveux. Le service s’accompagne d’une palette d’inspiration disponible chez le coiffeur pour permettre à toutes les femmes de choisir leur prochaine coloration vibrante éphémère. Instant Highlights 45min CHRONO Pour toutes les femmes pressées, L’Oréal Professionnel invente en 2018 le balayage express en salon. Pensé pour réchauffer d’un coup de soleil toutes les chevelures, il redonne de l’éclat aux cheveux en un temps record. A l’origine de ce gain de temps, un nouveau rituel : le coloriste enduit de Crème Éclaircissante les 15 mèches qu’il souhaite éclaircir, puis il les empapillote avant de diffuser sur chacune la chaleur du fer à lisser Instant Highlights de Blond Studio, qui ne dépasse jamais les 140°. 45 minutes plus tard, les mèches balayées se fondent naturellement dans la chevelure sans présenter de signes de déshydratation. Faire son balayage le temps de sa pause déjeuner devient enfin possible ! Source Essentielle PROFESSIONNAL & NATURAL Après la coloration, L’Oréal Professionnel poursuit sa révolution green avec une toute nouvelle gamme de soin : Source Essentielle. Destinée à toutes les femmes en quête de naturalité, Source Essentielle est the first professional natural treatments, refillable in salon for a true natural professional result. Elle se compose de shampoings, de cataplasmes, d’huiles, de baume, de crème démêlante... Au total, onze formules issues du monde végétal déclinées en quatre gammes (nutrition, éclat, cuirs chevelus sensibles et cheveux colorés), toutes offrant le fini cosmétique d’une chevelure fraîchement sortie de salon. Gamme sensorielle avec des ingrédients tels que l’essence d’aloé, l’huile de sésame, la camomille ou la pulpe de figue, Source Essentielle est également reconnaissable à ses inclusions: feuilles d’acacia, fleur d’immortelle, jasmin ou calendula. Un cidre de vinaigre est aussi disponible pour apporter un véritable shot de brillance aux cheveux. Le tout sans sulfates ni parabens ni colorants synthétiques. Comme pour Botanéa, Source Essentielle was designed to be ultra sustainable : au-delà du sourcing des ingrédients naturels, les packs carrés ont été conçus pour optimiser l’espace lors du transport et utiliser moins de matière, un système de refill a également été mis en place pour la cliente et la liste des ingrédients a été clairement détaillée sur les packs par souci de transparence. Serioxyl THE ANTI-THINNING RANGE GETS BIGGER 81% des femmes et 61% des hommes qui présentent un affinement capillaire présentent aussi des signes de sensibilisation du cuir chevelu. Fort de ce constat, L’Oréal Professionnel a entièrement repensé sa gamme star de soins anti-affinement Serioxyl en refondant ses formules, du shampooing au sérum, de manière à ce que toutes soient hypoallergéniques. Autre nouveauté 2018 : selon les conseils de son coiffeur, chaque client pourra se confectionner une trousse-kit personnalisée avec le ou les produits en adéquation avec ses problématiques. L’occasion parfaite pour y glisser les produits stars de la gamme Serioxyl comme le nouveau Sérum Fix&Fill, qui veille au bon ancrage du bulbe dans le cuir chevelu tout en épaississant les longueurs, ou les Sprays Colorés, qui apportent du volume et de l’épaisseur à la masse capillaire tout en masquant les zones clairsemées.	Traduction - anglais Always a Parisian touch! Nearly 110 years after L’Oréal Professionnel was born in Paris, its attachment to the French capital and the Parisian woman is stronger than ever. Over more than a century we have learned that the Parisian woman cannot be defined, as she is not just one woman but a multitude of women, and that being a Parisian woman means first and foremost having style, attitude and an irreverently effortless chic that exist well beyond Paris! Having been backstage at Fashion Weeks for years and had a presence in all the world's major hubs, L’Oréal Professionnel has become associated with French designers such as Alexandre Vauthier as well as Fenty x Puma and also the irresistible Alexa Chung, that most Parisian of Londoners! ASK FOR YOUR PARISIAN NUDES! Following the success of Californian blond, make way for the Parisian colors! With a search volume of more than 55% on Google for two years*, ‘Parisian hair’ is establishing itself as a real underlying trend among women. The secret of this look is healthy, hydrated, radiant hair coupled with a natural, subtle color, shaded from the root to the tips. In order to give all women the opportunity to adopt this ‘Parisian chic’, in 2018 L’Oréal Professionnel is launching My Parisian Colors. As the first part of the Color me French saga, which will be spread throughout 2018, My Parisian Colors consists of 75 shades named Majirel, Inoa and Dia, ranging from the softest beiges to the most intense browns, embodied by that most Parisian of Londoners, the irresistible Alexa Chung. A broad palette with a multitude of highlights to enable stylists to personalize each color treatment and create, in the image of the Parisian woman, not one but a multitude of colors! FASHION INSPIRED SHIMMER! With around one million #shimmer posts on Instagram, the trend for ultra-fashion colors is booming. In response to this make-up inspired trend, L’Oréal Professionnel is creating Color Addict Shimmer, a new salon color treatment service for all women who want a three-dimensional look. Based on the brand's star franchises (Majirel, Inoa and Dia), occasionally enhanced by around twenty new shades, Color Addict Shimmer offers four color schemes: Pink Metallic, Chocolate Mauve, Navies and the long-awaited Silver. Colorists pay particular attention to highlights, and the result is indisputable: more brilliant, more visible, shimmering and three-dimensional color. Color Addict GET YOUR FLASH MAKE-UP! Want a haircolor change for a week-end, a party, an event, a festival or just for fun? In 2018, L’Oréal Professionnel is launching a brand new ultra-fast salon hair make-up service which allows you to change your hair color in 15 minutes to a color that disappears after one wash! Inspired by make-up, Color Addict Flash coats the hair in a pigmented color, just like applying eyeshadow. This is ideal for all women who like to have fun, like to change their hair color regularly or are looking for a transformation just for a party. Thanks to its technology, Color Addict Flash is compatible with all hair tones and does not damage the hair in any way. The service comes with a color palette which is available from your stylist to enable every woman to choose her next vibrant and ephemeral hair color. Instant Highlights 45min CHRONO For every busy woman, in 2018 L’Oréal Professionnel is creating express salon highlights. Designed to give a sun-kissed look to any hair type, it restores radiance to the hair in record time. This is our new time-saving method: the colorist coats the 15 sections that they want to lighten with Crème Éclaircissante, then wraps them before diffusing onto each one the heat of the Blond Studio Instant Highlights smoothing iron, which never reaches more than 140 . 45 minutes later, the highlighted sections merge naturally with the rest of the hair with no signs of dehydration. It is finally possible to have your highlights done during your lunch break! Source Essentielle PROFESSIONAL & NATURAL After coloring, L’Oréal Professionnel continues its green revolution with a brand new haircare range: Source Essentielle. For all women looking for natural products, Source Essentielle is the first professional natural treatment, refillable at your salon for a true natural, professional result. It includes shampoos, cataplasmes, oils, balms, detangling cream... In total, eleven formulas originating from the plant world in four different ranges (nourishing, radiance, sensitive scalp and colored hair), all providing the finish of fresh salon hair. A sensory range with ingredients such as essence of aloe, sesame oil, camomile and fig pulp, Source Essentielle is as recognizable as its ingredients: acacia leaves, fleur d’immortelle, jasmine and calendula. A cider vinegar is also available to give a real shine boost to the hair. All free of sulphates, parabens and synthetic colorants. Just like Botanéa, Source Essentielle was designed to be ultra-sustainable: as well as sourcing natural ingredients, the square packs have been designed to optimize space during transport and use fewer materials, a refill system has also been set up for customers and the ingredients list has been clearly detailed on the packs for the purpose of transparency. Serioxyl THE ANTI-THINNING RANGE GETS BIGGER 81% of women and 61% of men with thinning hair also show signs of a sensitive scalp. Based on this, L’Oréal Professionnel has entirely rethought its star anti-thinning Serioxyl range by reworking its formulas, from the shampoo to the serum, so that they are all hypoallergenic. Also new for 2018: based on advice from their stylist, each client will be able to put together their own personalized kit bag containing the product(s) suited to their problems. This is the perfect opportunity to select the star products from the Serioxyl range such as the new Fix&Fill Serum, which ensures that the hair follicle is properly attached into the scalp while thickening the hair, or Sprays Colorés, which bring volume and thickness to the hair while covering sparse areas.
français vers anglais: G&T Patisserie General field: Marketing Detailed field: Cuisine / culinaire
Texte source - français Le G&T présente le mouvement, les évolutions que nous vivons, que nous constatons dans notre environnement, sur nos marchés. L’opus n°15 annonçait du rythme, le n°16 constate ce rythme et ça nous réjouit. L’agrandissement d’une famille est toujours une bonne nouvelle, nous avons le plaisir d’avoir vu la nôtre s’agrandir d’un 10ème site de production avec l’arrivée de Pâtisserie Michel Kremer qui a rejoint le groupe en Septembre dernier. Au-delà d’un site de production, ce sont des équipes, un savoir-faire reconnu et des valeurs partagées autour de la qualité des produits et de la gourmandise qui viennent compléter notre gamme existante. Chouquettes, fondants, cœurs coulants, Madeleines et bien d’autres produits viendront compléter notre catalogue pour le plaisir des consommateurs. Du plaisir nous en apportons mais sans faire de concession à la simplicité de nos recettes. Notre projet Clean’M se poursuit avec des recettes toujours plus simples et des listes d’ingrédients toujours plus courtes. Enfin, nous transformons une idée en réalité, ce qui était un projet il y a encore quelques mois devient réel. Notre Flan Bio a été présenté au SIAL et à l’ensemble de nos clients. C’est la première pierre à l’édifice de notre gamme Bio et surtout la naissance d’une offre de Pâtisserie que nous voulons composée de produits simples, bien réalisés et toujours gourmands. Bonne lecture Commerce équitable, matières premières naturelles Les designers pensent à notre planète 1 Coupe en feuille de cocotier naturelle - Coup de coeur pour cette coupe incurvée, vrai centre de table pour présenter fruits frais ou pièces sucrées - Coco Papaya - 2 Assiette florale en grès Aruba Multicolore - Ultra tendance, cette assiette à dessert reprend les codes ethniques de l’automne-hiver - Bloomingville 3 Théière Nomu isolante - Véritable star de la ""green attitude", le liège est LE matériau tendance du moment ! Réalisée en céramique, Nomu est habillée d'une couche de liège isolante qui garde le thé chaud pendant des heures et évite de se brûler quand on le sert- ENOstudio - 4 Cuillérettes dosettes - Ces petites cuillères seront parfaites pour ajouter de petites quantités de sucre, d’épices, de sauces ou de confiture : issues du commerce équitable - Dassié Artisan - 5 le MUG isotherme BAMBOU - On l’aime tellement que l’on l’emporte partout pour adopter la green attitude - Dreamact - 6 planche à découper - Cette planche se compose d´une partie en manguier et une autre en marbre offrant à l´ensemble beaucoup de charme. Elle est issue du commerce équitable - Dassié Artisan 7 Set de Table en Liège - Très original, ce set de table séduit par ses côtés dissymétriques, ses motifs inédits et son support liège - Siletti - 8 Pince à biscuits ou à toasts - Conçue à la base pour récupérer les toasts sans se brûler, elle sert aujourd’hui à tous services. En bois naturel, de fabrication française - Pradel - 9 Bocal de conservation couvercle liège - Pratique et alimentaire ce bocal design conservera tout aliment grace à l’étanchéité parfait de son bouchon de liège - Bodum 10 CARNET D’idées ou de recettes - Un carnet de notes très design en papier reçyclé avec sa couverture en liège, idéal pour crééer les recettes “clean” de demain Kelcom - 11 coupes en bois de présentation - Elles sont très originales pour servir ce que l’on veut ! éditée par une jeune maison d'édition française née de la passion de la création et de l'amour du bois... Design, qualité et nature sont ici indissociables ! - "Y'a pas le feu au lac" - 12 Ensemble de Couverts réutilisables en Bambou - Sain, éthique et durable, ce set de couverts en bambou réutilisables peuvent s'emporter partout - Amazon Avec le rachat de la pâtisserie Michel Kremer La famille s’agrandit Depuis début septembre, notre groupe Mademoiselle Desserts intègre de nouveaux savoir-faire avec l’arrivée de la Pâtisserie Michel Kremer. Fondée à Argenton-sur-Creuse en 1994, elle s’ est forgée une réputation sur le marché de la chouquette, du financier ou du moelleux chocolat ... «Nos gammes et savoir-faire se complètent idéalement. Pour les deux sociétés ce rapprochement semblait naturel et logique» exprime Didier Boudy, le Président de Mademoiselle Desserts. «Nous partageons l’essentiel de nos valeurs fondatrices : Qualité produit, innovation, service client, valeurs humaines.» La madeleine, le produit snacking par excellence, classique de la biscuiterie avec sa qualité pâtissière. La chouquette, fondante et charnue, la reine du plaisir L’offre dépasse plus de 300 recettes et élargit d’autant plus notre offre snacking ! Depuis 1994, la Pâtisserie Michel Kremer s’inspire de la tradition pâtissière pour développer ses spécialités surgelées, pur beurre, sans additif ni conservateur. Elle s’appuie sur la simplicité des recettes, le respect de la tradition, le choix des ingrédients... et nous offre un vrai savoir-faire pâtissier autour d’une gamme large ultra-gourmande ! - Gamme chouquettes : chouquettes sucre, pépites chocolat, éclats de noisettes, choux… - Gamme Fondants : chocolat, Framboise… - Gamme Moelleux : chocolat, noisettes, exotique, caramel… - Gamme petits-fours : mini madeleines, mini financiers, tuiles aux amandes… - Gamme pâtisseries individuelles : financiers, rochers coco… Le groupe Mademoiselle Desserts s’appuie désormais sur 10 sites de production, dont 6 en France, 3 en Angleterre et 1 aux Pays Bas. La gamme pâtissière de Mademoiselle Desserts couvre désormais près de 3000 références, tous pays confondus. Le chou sous toutes les coutures ! Les français & la bio c’est presque une histoire d’amour ! 82 % DES FRANçAIS font confiance aux produits bio 85 % DES FRANçAIS estiment important dedévelopper l’agriculture bio 59 % DES FRANçAIS consomment régulièrement fruits & légumes bio DES FRANçAIS font confiance aux produits bioaux produits bioioaux produits bio Plus de 9 Français sur 10 ont consommé du bio au cours des 12 derniers mois SANTé environnement qualité – Goût De nouvelles habitudes de consommation 57 % des consommateurs bio modifient leurs habitudes d’achats et comportement alimentaire (vs. 49% en 2016) en achetant + de produits de saison en achetant + de produits frais en évitant pertes et gaspillages NOUVEAUTé 2019 gamme bio : le flan Des envies de proximité ! Plus de 46% des Français veulent plus de bio chez leurs commerçants. (56% en Boulangerie Pâtisserie) Chez Mademoiselle Desserts, nous sommes soucieux de satisfaire les consommateurs gourmands. Nous nous efforçons au quotidien de créer et d’innover au mieux avec des produits répondant à leurs attentes. Notre large savoir-faire nous permet de travailler des recettes simples avec des ingrédients Bio, tels que farine, œuf, lait, beurre.. Si il est bien une spécialité reconnue chez mademoiselle Desserts, c’est le Flan. Il nous a donc paru normal de le repenser en version bio, pour offrir aux consommateurs du plaisir gourmand simple et authentique; Un flan cuit, surgelé, de 19 cm qui se déclinera dans d’autres formats prochainement. ingrédients Lait entier BIO Farine de blé BIO Œufs BIO Beurre BIO Sucre blond BIO Près de 70 % des ingrédients sont d’origine France. LES + PRODUIT Epais, Généreux, Authentique, en moule papier recyclable Conditionnement par 12 avec 1 planche étiquette ingrédients pour la traçabilité. Certification : En cours. Site à Thenon, Nouvelle Aquitaine Objectifs de développement durable Sur notre précédent Goût et tendances, nous avions expliqué notre engagement auprès du Global Compact en adoptant une attitude socialement responsable. Le Global Compact propose un cadre d'engagement simple, universel et volontaire, qui s'articule autour de 10 principes relatifs au respect des Droits Humains, aux normes internationales du travail, à l'environnement et à la lutte contre la corruption. 17 Objectifs de Développement Durable (ODD ou Agenda 2030) ont été adoptés en septembre 2015 par 193 pays aux Nations Unies. Ils constituent un plan d’action pour la paix, l’humanité, la planète et la prospérité. Les entreprises ont un rôle clef à jouer dans la réussite de cet Agenda 2030. Le groupe Mademoiselle Desserts apporte sa contribution et travaille à la réalisation de plusieurs Objectifs de Développement Durable. Dans ce numéro de Goût et tendances nous présentons une action servant le plan d’action pour l’Humanité et plus particulièrement l’objectif 4 : Nos appareils informatiques s’offrent une seconde vie au Togo, par le biais d’une fondation dont l’objectif est de mettre en place des actions pour le développement de l’éducation des jeunes. Ce matériel informatique est remis en état, puis installé dans des écoles, collèges, lycées…pour permettre aux jeunes d’être formés. De plus, par le biais de cette même fondation, nous contribuons à la construction d’un local, situé à Aklakou au Togo, dont les travaux ont débuté à l’été 2018 et qui servira bientôt de salle de formation. Dans nos prochains numéros nous vous décrirons d’autres actions. Terre atlantique, une journée dans les champs ! Faire de la pâtisserie, c’est aussi gambader dans les champs... mais pour rencontrer nos fournisseurs. Nous nous sommes rendus prés de Surgères au cœur des bassins de production de blés, cultivés pour nos futures farines. Plus exactement sur des parcelles d’essais de blé, un centre d’expertise à ciel ouvert. Nous avons rencontré des personnes passionnées par leur métier expliquant leur travail au quotidien : la semence, les sélections, la fertilisation, l’impact de la nature des sols sur les variétés. Mais aussi la récolte et les dernières innovations technologiques comme l’imagerie aérienne acquise par drone. Ils nous ont exprimé leur objectif de satisfaire les besoins agronomiques et environnementaux actuels et futurs. Thierry : “Nous disposons d’un terroir et d’un savoir-faire qui permettent d’offrir des semences de qualité avec régularité. Nous avons la chance de pouvoir nous appuyer sur une organisation collective efficace, mais aussi sur des filières motivées par l’innovation en matière de variétés et de semences. » Nous nous sommes rendus ensuite au moulin (implanté au cœur des plaines céréalières du Poitou-Charentes), moderne et certifié d’une capacité de 50 000 tonnes. Leur challenge est de sélectionner des blés les plus adaptés pour satisfaire les demandes des industriels répondant à un cahier des charges précis, et toujours en préservant l’environnement. Cyril : “Nous travaillons main dans la main avec nos clients, nous recherchons les lots et variétés les mieux adaptés à chaque ligne industrielle, car le blé est une matière vivante, très sensible aux variations climatiques. Comme les vignerons nous devons maîtriser nos assemblages.” Situé près du site de Mademoiselle desserts Valade, nous entretenons un partenariat historique basé sur la rigueur, la compétence et des valeurs environnementales communes. Françoise au labo : “J’aime mon travail, j’ai occupé différentes fonctions comme l’ensachage. Je connais bien la farine et ses caprices.» La visite se termine, il ne pleut plus, on peut poser les bottes. Un grand merci à toutes les personnes qui se sont rendues disponibles, dans les champs, au moulin, dans les bureaux, au labo….Ça fait chaud au cœur de voir qu’il y a des passionnés et surtout quand ils sont nos fournisseurs. Patricia Delage, Responsable Marketing Mademoiselle Desserts Mademoiselle Desserts poursuit son programme CLEAN m pour des pâtisseries qui allient Plaisir et Responsabilité Naturalité, simplicité, origine, produits locaux, santé… font partie des critères de choix des aliments. C’est pourquoi nous avons lancé en 2017 le projet CLEAN M. Notre objectif est d’avoir des listes d’ingrédients les plus « clean » possible. En parallèle des ingrédients, nous travaillons sur les critères « durables » des matières premières : source responsable (RSPO, fair trade..), ingrédients locaux, évaluation de nos fournisseurs sur des critères qualité mais également environnementaux et sociaux. Nous avons également décidé d’associer un aspect « nutrition », avec le projet Nutri M. Nous élaborons désormais nos recettes avec moins de sel, moins de sucre… mais sans compromettre les qualités sensorielles des produits ! Un vaste programme pour les équipes R&D, entre autres, mais indispensable pour répondre aux attentes des consommateurs de pâtisserie. Des listes d’ingrédients de plus en plus courtes, et des produits toujours plus responsables ! Début 2018 nous avons cleané près de 100 références en divisant. Cela se traduit par l’é Cela se traduit par l’élaboration de nouveaux desserts, définis au laboratoires R&D puis industrialisés. De nombreuses réalistions sont déjà en cours ou en voie d’être abouties. Le maître mot : conserver le goût du plaisir quotidien en dégustant d’excellentes pâtisseries. Quelques réalisations de nos recettes «cleanées» : créations nouveaux produits la magie créative l’innovation L’innovation est inscrite dans nos gênes depuis toujours et c’est ce qui fait notre force et notre différence. En pâtisserie, le consommateur aime la tradition qui le rassure mais aime aussi la découverte gustative par le biais de nouveaux produits. Nous créons 500 produits par an, avec des périodes plus ou moins intenses comme le lancement de gammes festives de bûches, de galettes ou de nouvelles cartes… Nous sommes à l’écoute de nos clients qui viennent chercher chez nous la recette leur permettant de se différencier des autres produits du marché. Nous développons des produits spécifiques en partenariat avec nos clients. Ces produits sont leur signature. Nous aimons bousculer les habitudes avec des produits un peu décalés dans le visuel, la texture, les goûts etc… Pour répondre aux demandes des consommateurs, dans nos recettes, nous favorisons les ingrédients nobles, les recettes simples, pour des pâtisseries ultra gourmandes et responsables. Le Drip Cake Toujours à l’affut des dernières tendances, nous vous proposons« le gâteau qui dégouline » C’est LA dernière tendance à la mode sur la planète food. Le sweet poppy Animer les linéaires pâtisserie, leur apporter de la couleur, de la gaieté, avec des produits au design tendance. La tartelette format éclair Un fond de tartelette avec un format allongé, permettant une bonne prise en main pour une dégustation nomade. Bandlerone Oser la créativité tout en s’appuyant sur des formes emblématiques. Un classique revisité à notre façon. Gâteau Vegan au chocolat belge Boom du végétarisme et préoccupations santé, sont autant de thèmes sur lesquels nous réfléchissonss. Ce gâteau végan est un exemple de nos réalisations. A base de génoise et de crème chocolat, il est délicieux. Arc en ciel Envie de gourmandise, se faire plaisir, osez l’innovation, s’évadez un moment... sont des termes souvent cités par les amateurs de pâtisserie. Mais aussi, recherche d’authenticité, des pâtisseries simples, traditionnelles, « comme à la maison »… Les chefs pâtissiers de Mademoiselle Desserts oeuvrent en permanence avec ces attentes pour proposer les desserts les plus adaptés. Cet entremets aux multiples couleurs en est l’illustration parfaite. Il allie, l’innovation, la gourmandise, tout en étant fabriqué avec une recette simple n’intégrant aucun colorant artificiel. Parole est donnée à notre service R&D autour de cet entremets « Arc en ciel » qui est le fruit de leur travail. Success story Bonjour Pauline et Laurent ! Aujourd’hui vous nous présentez cet entremets très coloré qui vient bousculer les habituelles feuilles de génoise nature, les crèmes vanille et autres. Qu’est ce qui vous a inspiré pour travailler cet axe ? Laurent : Une bonne pâtisserie, c’est 50 % de visuel. Avant même de gouter on doit saliver. Avec ce gâteau, on attire l’œil ! Un arc en ciel c’est simple et tout de suite reconnaissable. Avec ce gâteau et ses cinq biscuits superposés, on prend de la hauteur !. Cet entremets est ludique, très tendance, c’est le support parfait du wedding cake. Pauline : Le consommateur français est à la recherche de nouvelles sensations et aiment tenter de nouvelles expériences gustatives ! Les jeunes générations aiment voyager et retrouver à travers leur alimentation, des souvenirs de voyage. Ces gros gâteaux typé américains arrivent dans nos linéaires français Vous pouvez nous décrire ce magnifique gâteau ? Pauline : Il s’agit d’un gâteau à 5 étages composé de biscuits colorées, allant du bleu au rouge, en passant par le vert, le jaune et l’orange. Chaque biscuit est surmonté d’une crème vanillée de couleur blanche, ce qui met bien en valeur les 5 couleurs de l’arc en ciel de ce gâteau très coloré ! Mais il y a un petit mystère dans ce produit, ces couleurs qui ne changent pas à la cuisson. Quel est votre secret, si vous souhaitez en parler ? Laurent : Les couleurs sont obtenues uniquement par des concentrés de produits naturels comme du concentré de pomme, de radis ou encore de la spiruline. La nature est merveilleuse !. Cette couleur des biscuits est conservée grâce à une cuisson très douce. Pauline : La crème est une chantilly légère vanillée et peu sucrée qui permet un équilibre très agréable. De nombreux fournisseurs ont été sollicités, de nombreux essais réalisés et… dégustés : carotte, paprika, patate douce ou encore hibiscus, les dégustations ont été pleines de surprise ! Tous n’étaient pas concluants mais nous avons réussi à trouver les bons dosages grâce à l’expertise des fournisseurs et à la persévérance de nos équipes. Selon vous Comment voyez vous les desserts de demain ? Laurent : Les références de la pâtisserie auront toujours leur place et continueront à être revisitées. Ce sont les formes, les finitions et les associations de textures qui viendront ajouter des chapitres au grand livre de la pâtisserie. Pauline : Les desserts de demain ? Bons partout, bons pour les yeux, bons pour les papilles, bons pour le corps et bons pour l’environnement ! Merci à vous deux et à vos équipes pour développer des recettes innovantes, toujours à la recherche de compromis : du beau, du bon, du « durable ». Des ethnos dans les labos : Plus proche de nos clients pour mieux les servir Dans nos précédents numéros, nous vous avons présenté notre démarche menée avec le Cabinet conseil en études de marché Insight culture gmbh, afin de mieux comprendre les usages de nos clients dans leur métier au quotidien. Nous nous sommes immergés au cœur des laboratoires de pâtisserie sur toute la chaîne de fabrication des produits. Cette analyse à permis de mettre en lumière des problématiques, auxquelles, Mademoiselle Desserts se doit d’apporter des solutions, pour être plus qu’un fournisseur : un partenaire. Cabinet conseil en études de marché Insight culture gmbh a regroupé ces problématiques en thématique. Lors d’une séance créative-workshop, nous devions imaginer des solutions, sans se mettre de barrière. Autour de la table, nous avons rassemblé différents corps de métiers de l’entreprise : commerce, recherche et développement, achats. Nous avons, accueilli les chefs pâtissiers que nous avions sollicité dans leur labo. Chacun y va de son idée, de son dessin, de son expérience et au fur et à mesure de la journée, des idées très intéressantes s’affichent sur le tableau. Nos professionnels pâtissiers sont très touchés par la démarche d’intégration dans un groupe de travail et de réflexion. Quelques témoignages de nos chefs pâtissiers qui ont quitté leur labo et leur province pour passer un moment avec nous : « C’est bien que les industriels s’intéressent à notre métier. Nous avons des contraintes communes, comme la traçabilité par exemple. Réfléchissons ensemble sur les meilleurs solutions! « Ce brainstorming ludique nous a permis de comprendre qu’il y a un décalage entre les attentes terrain et les propositions industrielles. à nous de travailler ensemble pour être sur la même longueur d’onde » Pour Jeanne, d’Insight culture gmbh : « Je suis à chaque fois toujours très impressionnée par l’enthousiasme avec lequel nos clients (l’industrie) et leurs clients participent aux workshops de co-création. Chacun se prête au jeu créatif d’où naissent de véritables solutions win-win» Pour Mademoiselle Desserts : « Proposer des solutions efficaces pour nos clients, c’est aller au bout de notre démarche category Managers » Depuis, le travail a avancé. Nous avons regroupé et priorisé toutes les idées ressorties de cette journée créative en construisant un projet pouvant servir plusieurs attentes de nos clients : comment avoir un rayon bien garni tout au long de la journée, comment sublimer les produits, et comment répondre à l’aspect réglementaire de la traçabilité des produits. Rendez-vous dans le prochain numéro pour vous faire découvrir notre projet et rêver avec des produits toujours plus gourmands.	Traduction - anglais Le G&T présente le mouvement, les évolutions que nous vivons, que nous constatons dans notre environnement, sur nos marchés. L’opus n°15 annonçait du rythme, le n°16 constate ce rythme et ça nous réjouit. L’agrandissement d’une famille est toujours une bonne nouvelle, nous avons le plaisir d’avoir vu la nôtre s’agrandir d’un 10ème site de production avec l’arrivée de Pâtisserie Michel Kremer qui a rejoint le groupe en Septembre dernier. Au-delà d’un site de production, ce sont des équipes, un savoir-faire reconnu et des valeurs partagées autour de la qualité des produits et de la gourmandise qui viennent compléter notre gamme existante. Chouquettes, fondants, cœurs coulants, Madeleines et bien d’autres produits viendront compléter notre catalogue pour le plaisir des consommateurs. Du plaisir nous en apportons mais sans faire de concession à la simplicité de nos recettes. Notre projet Clean’M se poursuit avec des recettes toujours plus simples et des listes d’ingrédients toujours plus courtes. Enfin, nous transformons une idée en réalité, ce qui était un projet il y a encore quelques mois devient réel. Notre Flan Bio a été présenté au SIAL et à l’ensemble de nos clients. C’est la première pierre à l’édifice de notre gamme Bio et surtout la naissance d’une offre de Pâtisserie que nous voulons composée de produits simples, bien réalisés et toujours gourmands. Bonne lecture Fair trade, natural raw materials Designers are thinking about the planet 1 Natural coconut leaf bowl – It is love at first sight with this curved bowl, a real centrepiece for displaying fresh fruit or sweet treats - Coco Papaya - 2 Multi-coloured Aruba sandstone floral plate – Bang on trend, this dessert plate captures the ethnic autumn-winter style - Bloomingville 3 Nomu insulating teapot – Cork is a real star when it comes to ‘green attitude’ and THE current must-have material! The Nomu teapot is ceramic, covered with an insulating cork layer which keeps the tea warm for hours and prevents you from burning your hands when serving it - ENOstudio - 4 mini serving spoons – These little spoons are perfect for adding small quantities of sugar, spices, sauces or jam: fair trade - Dassié Artisan - 5 the isothermic bamboo MUG – People love it so much that they take it everywhere to adopt a green attitude - Dreamact - 6 cutting board – This board is made up of two parts: one made of mango wood and the other made of marble, creating a charming overall effect. Fair trade - Dassié Artisan 7 Cork Placemats – The appeal of these very original placemats lies in their dissymmetrical sides, original patterns and cork base - Siletti - 8 Biscuit or toast pincers – Originally designed for removing toast without burning oneself, they now have many uses. Made of natural wood in France - Pradel - 9 Storage jar with cork lid – Practical and functional, this stylish jar will preserve any foodstuff thanks to the perfect seal provided by its cork stopper - Bodum 10 NOTEBOOK for ideas or recipes – A very stylish notebook made of recycled paper with a cork cover, ideal for creating healthy, ethical recipes for future use Kelcom - 11 wooden display bowls – A very original way to serve anything you want! Produced by a new French manufacturing house born out of a passion for design and a love for wood... Design, quality and nature are intertwined! – ‘Y'a pas le feu au lac’ - 12 Reusable Bamboo cutlery set - Healthy, ethical and sustainable, this reusable bamboo cutlery set can be taken everywhere - Amazon With the purchase of Pâtisserie Michel Kremer The family is growing Since the beginning of September our Mademoiselle Desserts group has gained new skills with the arrival of Pâtisserie Michel Kremer. Founded in Argenton-sur-Creuse in 1994, it has forged a reputation in the market for chouquettes, financiers and moelleux au chocolat... ‘Our product ranges and know-how complement each other perfectly. For both companies this move seemed natural and logical’ says Didier Boudy, Chairman of Mademoiselle Desserts. ‘We have the same core founding values: quality products, innovation, customer service, human values.’ The madeleine, the ultimate snack, a biscuit maker’s classic with its cake-like quality. The chouquette, melt-in-the-mouth and fleshy, the queen of pleasure Their range includes more than 300 recipes and expands our snack range even further! Since 1994, Pâtisserie Michel Kremer has taken inspiration from traditional baking to develop its frozen, pure butter specialities, with no additives or preservatives. It relies on simple recipes, respect for tradition, select ingredients... and brings us genuine baking know-how around a broad and extremely delicious range! - Chouquettes range: sugar, chocolate-chip, ground hazelnuts, choux… - Fondants range: chocolate, raspberry… - Moelleux range: chocolate, hazelnut, tropical, caramel… - Petits-fours range: mini madeleines, mini financiers, tuiles aux amandes… - Individual cakes range: financiers, coconut macaroons… The Mademoiselle Desserts group now has 10 production sites, 6 of which are in France, 3 in the UK and 1 in the Netherlands. The Mademoiselle Desserts cake range now includes nearly 3000 products, taking into account all the countries. Cabbage from every angle! French people & organic products almost a love story! 82 % OF FRENCH PEOPLE trust organic products 85 % OF FRENCH PEOPLE think it is important to develop organic farming 59 % OF FRENCH PEOPLE regularly eat organic fruit & vegetables FRENCH PEOPLE trust organic products More than 9 out of 10 French people have eaten something organic in the last 12 months HEALTH environment quality – Taste New consumer habits 57 % of organic consumers are changing their buying habits and eating behaviour (compared with 49% in 2016) by buying more seasonal produce by buying more fresh produce by avoiding waste NEW FOR 2019 organic range: custard tart A desire for proximity! More than 46% of French people want more organic products in their shops. (56% in the bakery sector) At Mademoiselle Desserts, we want to satisfy consumers who have a sweet tooth. We are constantly working to create and innovate as best we can with products that meet their expectations. Our broad know-how means that we can produce simple recipes with organic ingredients, such as flour, eggs, milk and butter. If there is one recognised speciality at Mademoiselle Desserts, it is the custard tart. We therefore thought it made sense to produce an organic version in order to provide consumers with a simple, authentic pleasure; A frozen, cooked, 19 cm flan, which will become available in other formats soon. ingredients Organic whole milk Organic wheat flour Organic eggs Organic butter Organic brown sugar More than 70 % of the ingredients are French. PRODUCT BENEFITS Thick, Generous, Authentic, in a recyclable paper mould In packs of 12 with 1 set of ingredient labels for traceability. Certification: In progress. Site in Thenon, Nouvelle Aquitaine Sustainable development objectives In our previous issue of Goût et tendances, we explained our commitment to Global Compact through adopting a socially responsible attitude. Global Compact offers a simple, universal and voluntary framework for commitment, based around 10 principles relating to respect for human rights, international labour standards, the environment and combating corruption. 17 Sustainable Development Goals (SDGs or Agenda 2030) were adopted in September 2015 by 193 countries at the United Nations. They constitute an action plan for peace, people, planet and prosperity. Businesses have a key role to play in the success of Agenda 2030. The Mademoiselle Desserts Group is making its contribution and working to achieve several Sustainable Development Goals. In this issue of Goût et tendances we are setting out our plans working towards the action plan for people, and more specifically Goal 4: Our IT equipment is getting a new lease of life in Togo, through a foundation which aims to establish projects to develop education for young people. The IT equipment is restored, then installed in schools and colleges to enable young people to be trained. In addition, through this foundation we are contributing to the construction of premises in Aklakou, Togo, on which work began in summer 2018, which will soon be used as a training room. We will describe other measures in future issues. Atlantic soil, a day in the fields! Baking also involves frolicking in the fields... so we can meet our suppliers. We went to visit Surgères, which is at the heart of wheat production for our flour. More precisely we visited the wheat trial fields, an open-air assessment centre. We met people who are passionate about their work and explained what they do day-to-day: sowing, selection, fertilisation and the impact of soil types on varieties, but also harvesting and the latest technological innovations such as aerial imaging using drones. They told us about their goal of meeting current and future agricultural and environmental needs. Thierry: ‘The land and know-how that we have mean that we can provide quality seeds on a regular basis. We have the good fortune to be able to rely on an effective collective organisation, but also on networks that are motivated by innovation in terms of varieties and seeds.’ We then visited the mill (built at the heart of the arable plains of Poitou-Charentes), which is modern and certified for a capacity of 50 000 tonnes. Their challenge is to select the varieties of wheat that are most suited to meeting the demands of manufacturers who are responding to precise specifications, while preserving the environment. Cyril: ‘We work closely with our clients, seeking out the terrain and varieties that are best suited to each product line, because wheat is a living material that is very sensitive to climate variations. Just like wine growers we must have a mastery of our blends.’ Near the Mademoiselle Desserts site in Valade we maintain an historical partnership based on rigour, skill and common environmental values. Françoise at the lab: ‘I love my work, I have worked in different roles such as packing. I have come to know flour and its quirks really well.’ The visit comes to an end, the rain has stopped and we can put away our wellies. A big thank you to everyone who made themselves available, in the fields, at the mill, in the offices, at the lab… It is heart-warming to see that there are people who are passionate about their work, especially when they are our suppliers. Patricia Delage, Marketing Manager Mademoiselle Desserts Mademoiselle Desserts is continuing its CLEAN M programme for bakeries that combine Pleasure and Responsibility Criteria that come into play when selecting foods include the following: is it natural? Is it simple? Where does it come from? Is it local? Is it healthy? This is why we launched the CLEAN M project in 2017. Our aim is to have ingredient lists that are as ‘clean’ as possible. Alongside focusing on ingredients, we are working on ‘sustainable’ criteria for raw materials: responsible sourcing (RSPO, fair trade, etc.), local ingredients, evaluating our suppliers based on quality but also on environmental and social criteria. We have also decided to incorporate a ‘nutrition’ aspect, with the Nutri M project. We now make our recipes with less salt, less sugar… but without compromising the sensorial qualities of the products! This is a vast programme for our R&D teams, among others, but is essential in order to fulfil the expectations of bakery consumers. Shrinking ingredient lists and even more responsible products! At the start of 2018 we cleaned up around 100 products by breaking them down. This has resulted in the creation of new desserts in the R&D laboratories, which have then been brought into production. Numerous creations are already in progress or under completion. The key: preserving the daily pleasure of sampling excellent cakes. Some of the achievements of our ‘cleaned-up’ recipes: new product creations the magic of creativity innovation Innovation has always been in our DNA, and it is what gives us our strength and differentiates us. In the bakery sector, consumers love the comfort of tradition, but also like to explore tastes through new products. We create 500 products per year, with some more intense periods such as the launch of festive ranges of yule logs, Galettes des Rois or new menus, etc. We listen to our clients, who come to us looking for the recipe that will differentiate them from other products on the market. We develop specific products in partnership with our clients, which are their signature. We like to shake up the usual habits with products that are a little offbeat in terms of look, texture, taste etc. In order to meet the demands of consumers, in our recipes we favour high-quality ingredients and simple recipes, for delicious and responsible cakes. The Drip Cake Always on the lookout for the latest trends, we bring you the Drip Cake It is the latest LA food trend. Sweet Poppy Livening up bakery shelves and adding some colour and cheer with the latest design products. The éclair-shaped tartlet An elongated tartlet base, making it easy to hold when eating on-the-go. Bandlerone Daring to be creative while using iconic shapes. A classic revisited our way. Vegan Belgian Chocolate Cake The boom in vegetarianism and health concerns are also themes we are thinking about. This vegan cake is an example of our creations. With a sponge base and chocolate cream, it is delicious. Rainbow A desire for indulgence, pleasure, daring to innovate, escaping for a moment... are terms often cited by cake lovers. However, they are also looking for authenticity, for simple, traditional, ‘homemade’ cakes… The pastry chefs at Mademoiselle Desserts are constantly working with these expectations to provide the most suitable desserts. This multi-coloured entremets is the perfect illustration. It combines innovation and indulgence, while being made using a simple recipe containing no artificial colours. Here is our R&D department to tell us about this ‘Rainbow’ entremets which is the fruit of their labour. Success story Hello Pauline and Laurent! Today you are showcasing this very colourful entremets which is shaking up the usual layers of sponge, vanilla cream, etc. What inspired you to go in this direction? Laurent: A good cake is 50 % visual impact. Before we even taste it, it has to make our mouths water. This cake is eye-catching! A rainbow is simple and immediately recognisable. With its five layers of sponge, this cake reaches for the sky! This entremets is fun, very on trend, and ideal for a wedding cake. Pauline: French consumers are seeking new sensations and like to try new taste experiences! The young generation likes to travel and to encounter souvenirs of their travels in food. This large, typically American cakes are appearing on shelves in France Could you describe this magnificent cake for us? Pauline: It is a cake made up of 5 layers of sponge coloured blue, green, yellow, orange and red. On top of each sponge is a layer of white vanilla cream, which shows off the 5 colours of the rainbow in this very colourful cake! But there is a small mystery associated with this product: the colours do not change when it is cooked. What is your secret, if you are happy to share it with us? Laurent: The colours are achieved solely by using concentrates of natural products such as apple, radish or spirulina concentrate. Nature is amazing! The colour of the sponges is preserved through very gentle cooking. Pauline: The cream is a light, vanilla-flavoured and slightly sweetened whipped cream, which creates a very pleasant balance. Numerous suppliers have been sought and many trials made and… tasted: using carrot, paprika, sweet potato or even hibiscus, the tastings have been full of surprises! Not all the trials were conclusive, but we found the right measurements thanks to the expertise of our suppliers and the perseverance of our teams. What is your vision of the desserts of the future? Laurent: Bakery classics will always have their place and will continue to be revisited. Shape, finish and combinations of textures are the elements that will add new chapters to the great book of baking. Pauline: The desserts of tomorrow? Good in every way: for the eyes, the taste buds, the body and the environment! Thanks to both of you and to your teams for developing innovative recipes which always seek to strike a balance between beauty, taste and ‘sustainability’. Ethnologists in the labs: Getting closer to our clients so we can serve them better In our previous issues, we set out the work we did with the market research firm Insight culture gmbh in order to better understand our clients’ practices in their day-to-day work. We entered into the heart of baking laboratories all along the production chain. This analysis brought to light problems to which Mademoiselle Desserts needs to provide solutions, in order to be more than a supplier: a partner. The market research firm Insight culture gmbh grouped these problems into subject areas. At a creative workshop session, we had to imagine solutions without limits. Around the table we brought together different professions from the company: sales, research and development, buying, etc. We brought in the pastry chefs who we had talked to in their laboratories. Everyone had their own ideas, outlines and experience, and as the day went on, some very interesting ideas were put onto the board. Our pastry chefs were very touched to be included in a working and discussion group. Here are some comments from the pastry chefs who left their regional labs to spend some time with us: ‘It is good that manufacturers are interested in what we do. We have common constraints, such as traceability for example. Let us think together about the best solutions! ‘This fun brainstorming session enabled us to understand that there is a gap between expectations on the ground and the propositions made by manufacturers. It is up to us to work together to be on the same wavelength’ Jeanne, from Insight culture gmbh: ‘I am always very impressed by the enthusiasm with which our clients (industry) and their clients take part in co-creation workshops. Each person enters into the creative game which produces real win-win solutions’ Mademoiselle Desserts : ‘By offering effective solutions to our clients, we are going all the way in our work as Category Managers’ The project then moved forwards. We regrouped and prioritised all the ideas that had come out of this creative day by putting together a plan that can meet many of our clients’ expectations: how to have well-stocked shelves throughout the day, how to enhance the appeal of products, and how to respond to the legal aspect of product traceability. Check out the next issue to find out about our plans and share our dreams of even more delicious products.
espagnol vers anglais: Agreement for early termination of a lease General field: Droit / Brevets Detailed field: Droit : contrat(s)
Texte source - espagnol ACUERDO PARA LA RESOLUCIÓN ANTICIPADA DEL CONTRATO DE ARRENDAMIENTO DEL LOCAL DE NEGOCIO SITO EN PASEO DE GRACIA Nº 66 En Barcelona, a [] de [] de 2019 REUNIDOS DE UNA PARTE: D. Jaume Almendro Barenys, mayor de edad, y vecino de Barcelona, con domicilio a estos efectos en calle Ávila 121, y provisto de DNI nº 37311976-L (SAN REMO). DE OTRA PARTE: D. Jean Baptiste Sassine, mayor de edad, [], y vecino de [], con domicilio a estos efectos en xxxxxxxxxx - calle xxxxxxxx, nº xxx (Paris – Alicante) y provisto de D.N.I. nº xxxxxxxxx (MESSIKA). INTERVIENEN I.- D. JAUME ALMENDRO BARENYS, en nombre y representación de la sociedad PERFUMERIES SAN REMO S.A., con domicilio en Calle Ávila 121*123 Barcelona, y NIF A-60631405, en su calidad de apoderado de la misma, en virtud del poder otorgado a su favor el 06 de julio de 1994 ante el Notario de Barcelona, D. Jaime Manuel de Castro Fernández, con número de protocolo 2.555 (en lo sucesivo, el “Arrendatario”). II.- D. JEAN BAPTISTE SASSINE, lo hace en nombre y representación de la sociedad MESSIKA GROUP con domicilio en calle xxxxxxxx, Madrid y NIF XXXXX en su calidad de apoderado de la misma, en virtud del poder otorgado el día XX de XXX de XXXX y XX de XXX de XXX, ante el Notario de XXXX, don XXXXXX, con número de protocolo XXX. (en lo sucesivo, ”Messika”). De aquí en adelante, cuando se haga referencia, conjuntamente, al Arrendatario y a Messika, se les denominará las Partes. Las Partes declaran que poseen las facultades y poderes necesarios para otorgar y dar cumplimiento a los términos de este acuerdo y, declaran que están provistas de plenos poderes para asumir todos y cada uno de los derechos y obligaciones que consagra el presente documentos con respecto a las Partes y EXPONEN I. Que el Arrendatario e Inmobiliaria Moretó, S.L. (en lo sucesivo, el “Propietario”), suscribieron un contrato de arrendamiento para uso distinto de vivienda con fecha 24 de marzo del 1997 en relación al local sito en el Paseo de Gracia nº 66, Tienda Segunda, de Barcelona, que forma parte del edificio con referencia catastral 0229701DF3802G0001XJ (en los sucesivo, el “Local”). II. Que la duración del citado contrato de arrendamiento es de veinticinco (25) años con efectos a partir del 24 de marzo de 1997, y con vencimiento el 24 de marzo de 2022, por lo que el contrato está vigente. III. Que estando interesada Messika en el arrendamiento del mencionado local, el Arrendatario ha prestado su conformidad y la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L. ha aceptado la suscripción de un nuevo contrato de arrendamiento de local de negocio con Messika. IV. Que en fecha de hoy, el Arrendatario y la Sociedad Inmobiliaria Moretó, S.L, han llegado a un acuerdo para resolver de manera anticipada el contrato de arrendamiento del mencionado local. V. Que las partes han acordado que Messika abonará al Arrendatario la cantidad de DOSCIENTOS VEINTE MIL EUROS (2120.000.-€) más IVA, en concepto de compensación por la resolución anticipada del contrato de arrendamiento, de conformidad con los términos y condiciones fijados en el presente documento y, ello, con arreglo a las siguientes CLÁUSULAS PRIMERA.- Las Partes acuerdan que Messika abonará al Arrendatario, la cantidad de DOSCIENTOS VEINTE MIL EUROS (2120.000 €), más IVA a través de dos cheques bancarios. El pago de esta cantidad se realizará de la siguiente forma: - En cuanto a la cantidad de TREINTA Y TRES MIL EUROS (33.000 €) más IVA, se hacen efectivos por Messika mediante entrega de cheque bancario a la firma del presente documento, por cuyo importe el Arrendatario, entrega la correspondiente factura normalizada y recibo del importe total que recibe en este acto. En este momento, el Arrendatario concede la más formal y amplia carta de pago relativa al importe entregado. - Los restantes CIENTO OCHENTA Y SIETE MIL EUROS (1787.000 €) más IVA serán pagados por Messika a la entrega de posesión del local al propietario, a más tardar por todo el 301 de febreromarzo de 2019, una vez formalizada la resolución del contrato de arrendamiento, mediante cheque bancario por cuyo importe el Arrendatario extenderá la correspondiente factura normalizada. El Arrendatario se compromete a desalojar y entregar el local vacío, en iguales condiciones físicas y de mantenimiento a las que tenía cuando este entró en el local al inicio del arrendamiento, retirando de su interior los muebles de la pared y el mostrador que se añadió posteriormente y, asimismo, conservando las estanterías de madera que ya existían antes de que el Arrendatario entrara en el local. Sin perjuicio de lo anterior, se hace constar que se conservarán las siguientes instalaciones (que se incorporaron con posterioridad a la entrada del Arrendatario en el local): (i) dispositivo de aire acondicionado; (ii) conductos; (iii) falso techo; e (iv) iluminación. Si por razones ajenas al Arrendatario, Messika y la sociedad Inmobiliaria Moretó, S.L. no llegaran a suscribir el contrato de arrendamiento, ello no eximirá en ningún caso del pago total de la compensación pactada. El Arrendatario declara que no mantiene deuda alguna, ni responsabilidad por daños y perjuicios con la propiedad del Local ni con terceros. En cualquier caso, cualquier posible reclamación derivada del contrato de arrendamiento, deberá ser solventada entre la sociedad Inmobiliaria Moretó SL y el Arrendatario. SEGUNDA.- El Arrendatario se obliga a mantener las requeridas licencias y permisos de actividad en vigor (comprometiéndose a cooperar con Messika en todo lo que resulte necesario para realizar el cambio de titularidad de dicha licencia), con todas las instalaciones existentes, y sin que exista ninguna reclamación ni procedimiento que en cualquier forma afecte, impida, haga más oneroso el normal desarrollo de la actividad de Messika en el Local, o bien ponga en riesgo la vigencia, mantenimiento y/o renovación de la correspondiente licencia de actividad. TERCERA.- Las partes acuerdan expresamente que la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L, propietaria del local objeto de arrendamiento, no tendrá derecho de participación alguna sobre las cantidades pagadas en concepto de compensación, previstas en la estipulación anterior. Del mismo modo, se hace constar que el Arrendatario no queda obligado al pago de ningún tipo de gasto en concepto de los honorarios devengados por los intermediarios intervinientes en la presente operación y, en particular, los de la mercantil CBRE Real Estate, S.A. CUARTA.- Expresamente, se acuerda que Messika queda eximida de responsabilidad frente al Arrendatario de cualquier incumplimiento por parte de la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L., y frente a la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L. de cualquier incumplimiento por parte del Arrendatario. Asimismo, se acuerda que el Arrendatario queda eximido de responsabilidad frente a Messika de cualquier incumplimiento por parte de la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L., y frente a la sociedad Inmobiliaria Moretó S.L. de cualquier incumplimiento por parte de Messika. QUINTA.- Las partes acuerdan que Messika podrá ceder libremente el presente contrato en beneficio de cualquier compañía filial y/o de su mismo grupo empresarial. SEXTA.- Las comunicaciones entre las partes se entenderán válidamente efectuadas por burofax a los siguientes domicilios: PERFUMERIES SAN REMO, S.A. CL ÁVILA 121-123 08018 Barcelona Att. D. Jaume Almendro Messika [] SÉPTIMA.- Para cualquier cuestión que pueda surgir en relación a este documento las partes se remiten expresamente a los Juzgados y Tribunales de Barcelona. Y en prueba de conformidad, para constancia y cumplimiento de lo convenido, otorgan el presente documento en dos (2) ejemplares, en el lugar y fecha indicados en el encabezamiento. ________________________________ D. JAUME ALMENDRO BARENYS PERFUMERIES SANREMO S.A. _______________________________ D. JEAN BAPTISTE SASSINE MESSIKA GROUP	Traduction - anglais AGREEMENT FOR THE EARLY TERMINATION OF THE LEASE CONTRACT FOR THE BUSINESS PREMISES SITUATED AT PASEO DE GRACIA Nº 66 In Barcelona, on the [] day of []2019 BETWEEN Mr Jaume Almendro Barenys, of legal age and residing in Barcelona, whose address for this purpose is calle Ávila 121, with National Identity Document No 37311976-L (SAN REMO). AND: Mr Jean Baptiste Sassine, of legal age, [], and residing in [], whose address for this purpose is xxxxxxxxxx - calle xxxxxxxx, nº xxx (Paris – Alicante) with National Identity Document No (MESSIKA). THEY ACT I.- MR JAUME ALMENDRO BARENYS, on behalf of and representing the company PERFUMERIES SAN REMO S.A., whose address is Calle Ávila 121*123 Barcelona, and whose Tax Identification Number is A-60631405, in his capacity as the legal representative thereof, according to the power of attorney granted to him on 06 July 1994 before the Notary of Barcelona, Mr Jaime Manuel de Castro Fernández, with record number 2.555 (hereafter the ‘Leaseholder’). II.- MR JEAN BAPTISTE SASSINE, on behalf of and representing the company MESSIKA GROUP, whose address is calle xxxxxxxx, Madrid and whose Tax Identification Number is XXXXX in his capacity as legal representative thereof, according to the power of attorney granted to him on XX of XXX of XXXX and XX of XXX of XXX, before the Notary of XXXX, Mr XXXXXX, with record number XXX. (hereafter ‘Messika’). Hereafter, when the Leaseholder and Messika are referred to jointly they shall be called the Parties. The Parties declare that they have the necessary authority and powers to conclude and fulfil the terms of this agreement, and declare that they have been given full powers to take on each and every one of the rights and obligations enshrined in this document in relation to the Parties and THEY STATE I. That the Leaseholder and the company Inmobiliaria Moretó, S.L. (hereafter the ‘Owner’), signed a lease contract for use other than as a dwelling on 24 March 1997 relating to the premises situated at Paseo de Gracia nº 66, Tienda Segunda, in Barcelona, which is part of the building with land registry reference 0229701DF3802G0001XJ (hereafter, the ‘Premises’). II. That the duration of that lease contract is twenty-five (25) years from 24 March 1997, expiring on 24 March 2022, therefore the contract remains valid. III. That Messika is interested in leasing the aforementioned premises, the Leaseholder has expressed its agreement and the company Inmobiliaria Moretó S.L. has accepted the signing of a new business premises lease contract with Messika. IV. That today the Leaseholder and the company Inmobiliaria Moretó, S.L. have reached an agreement to terminate the lease contract for the aforementioned premises early. V. That the parties have agreed that Messika will pay the Leaseholder the sum of TWO HUNDRED THOUSAND EUROS (200,000 €) plus VAT, as compensation for the early termination of the lease contract, in accordance with the terms and conditions laid down herein, pursuant to the following ARTICLES ONE.- The Parties agree that Messika will pay the Leaseholder the sum of TWO HUNDRED THOUSAND EUROS (200.000 €), plus VAT by means of two bank cheques. This amount shall be paid in the following way: - The sum of THIRTY-THREE THOUSAND EUROS (33.000 €) plus VAT shall be paid by Messika by bank cheque on signature of this document, for which the Leaseholder shall supply the corresponding standard invoice and receipt for the total amount received hereby. The Leaseholder hereby formally and entirely discharges payment of the amount. - The remaining ONE HUNDRED AND SIXTY-SEVEN THOUSAND EUROS (167.000 €) plus VAT will be paid by Messika when possession of the premises is handed over to the owner, at the latest by 30 March 2019, once the termination of the lease contract has been concluded, by bank cheque, for which the Leaseholder will issue the corresponding standard invoice. The Leaseholder undertakes to vacate the premises and leave them empty, in the same physical condition and state of maintenance as when it entered the premises at the beginning of the lease, removing the wall furniture and counter that were subsequently added, and leaving the wooden shelves that were in place before the Leaseholder entered the premises. Without prejudice to the above, it is noted that the following systems (which were added subsequent to the Leaseholder entering the premises) will be retained: (i) air conditioning; (ii) pipes; (iii) false ceiling; and (iv) lighting. If for reasons outside the Leaseholder’s control, Messika and the company Inmobiliaria Moretó, S.L. do not sign the lease contract, this shall not exempt Messika from paying all of the agreed compensation. The Leaseholder declares that it does not have any debts or liability for damages owed to the owner of the premises or third parties. In any case, any claims arising from the lease contract must be resolved between the company Inmobiliaria Moretó SL and the Leaseholder. TWO.- The Leaseholder undertakes to maintain the current required licenses and business permits (undertaking to cooperate with Messika however necessary in order to change the ownership of the license), with all of the existing systems, without any claims or procedures in any way affecting, impeding or rendering more onerous the normal operation of Messika’s business in the Premises, or risking the validity, maintenance and/or renewal of the corresponding business license. THREE.- The parties expressly agree that the company Inmobiliaria Moretó S.L, the owner of the premises that are the subject of the lease, will not have the right to any share in the amounts paid in compensation that are laid down in the previous article. In the same way, it is noted that the Leaseholder is not obliged to pay anything towards the fees incurred by the parties to this transaction, and in particular, the fees of the company CBRE Real Estate, S.A. FOUR.- It is expressly agreed that Messika is exempt from liability towards the Leaseholder for any infringement by the company Inmobiliaria Moretó S.L., and towards the company Inmobiliaria Moretó S.L. for any infringement by the Leaseholder. Likewise, it is agreed that the Leaseholder is exempt from liability towards Messika for any infringement by the company Inmobiliaria Moretó S.L., and towards the company Inmobiliaria Moretó S.L. for any infringement by Messika. FIVE.- The parties agree that Messika may freely assign this contract to any subsidiary company and/or to a company from the same group. SIX.- Communications between the parties shall be understood to be valid when conducted via Burofax to the following addresses: PERFUMERIES SAN REMO, S.A. CL ÁVILA 121-123 08018 Barcelona Att. D. Jaume Almendro Messika [] SEVEN.- For any issue that may arise in relation to this document, the parties expressly refer to the Courts and Tribunals of Barcelona. As proof of their agreement, for the record and for the performance of that which has been agreed, they execute this document in two (2) copies, in the place and on the date indicated at the top. ________________________________ D. JAUME ALMENDRO BARENYS PERFUMERIES SANREMO S.A. _______________________________ D. JEAN BAPTISTE SASSINE MESSIKA GROUP
français vers anglais: Article on lipids in cosmetics and whether they can replace synthetic ingredients General field: Sciences Detailed field: Cosmétiques / produits de beauté
Texte source - français 1 Introduction Les lipides représentent environ 70% des matières premières (Cosmetic Valley, 2019) achetées dans l’industrie cosmétique. Cela ne signifie pas que les lipides composent 70% des ingrédients des formules cosmétiques car l’eau reste le composant majoritaire. Cela dit, les lipides sont des ingrédients très importants non seulement pour leur forte proportion dans les compositions cosmétiques mais aussi pour le rôle clés qu’ils ont dans l’obtention de la structure même du produit et de ses performances. Cet article s’intéresse aux propriétés fonctionnelles que les lipides apportent aux formulations de maquillage telles que la mise en forme du produit, la résistance à la casse. Les performances en termes d’efficacité et de résultat maquillage dues aux lipides sont également présentées. L’efficacité biologique des lipides ne sera pas abordée. En effet, on trouve de nombreuses publications sur cette thématique alors que les propriétés fonctionnelles des lipides sont beaucoup moins décrites. C'est d'ailleurs étonnant car lorsqu'on parle d'activité biologique d’un lipide dans une formule, on se focalise sur quelques pourcents au mieux, alors que lorsqu'on parle de structuration d'un produit ou mise en forme d'un cosmétique (rouges à lèvres, poudre, mascaras…) on s’intéresse à 20 voire 90% de la formule. Ainsi, bien que les propriétés fonctionnelles soient moins nobles à revendiquer que les propriétés biologiques, elles représentent un potentiel économique non négligeable. La composition en lipides des rouges à lèvres, poudres, fonds de teint et mascaras sera présentée. Les formulateurs ont à disposition 2 natures chimiques de lipides : les hydrocarbones et les silicones. Ces matières premières lipidiques existent sous 5 formes de présentation : huiles, cires, beurres, poudres et gels. Durant les 5 dernières années, les lancements de produits de maquillage dont les matières premières revendiquent une origine « Naturelle » ont augmenté de 75% (Mintel, 2019). Ceci est dû à la montée en puissance de la demande de Clean Beauty de la part des consommateurs et des applications numériques liées. Le mouvement Clean Beauty a vu le jour en 2015 après qu’une liste de 13 produits toxiques ou dangereux présents dans les cosmétiques ait été diffusée par le magazine UFC Que choisir. De ce mouvement est né le concept de Clean Label qui se réfère à une évolution de la consommation vers plus de naturalité en répondant aux besoins des consommateurs en matière de confiance, de transparence et de valeurs. Le Clean Label répond aux attentes actuelles notamment en réduisant le nombre d’ingrédients utilisés, et en remplaçant les ingrédients synthétiques ou issus de l’industrie du pétrole par des produits naturels (Demain Natural Beauty, 2019). C’est avec cette tendance que depuis 2017 les consommateurs ont accès à des applications de notation de produits via principalement les smartphones. Ces applications permettent, en scannant le produit ou en le recherchant, de connaître la composition, des informations sur chaque ingrédient présent ainsi que des alternatives proches jugées meilleures. Cela permet donc au consommateur d’avoir simplement et rapidement un aperçu du produit qu’il souhaite acheter au niveau de son impact réel ou potentiel sur la santé et l’environnement. Ces applications se sont notamment développées dans le secteur des cosmétiques mais on en retrouve aussi pour les produits agroalimentaires et pharmaceutiques. Dans le domaine des cosmétiques, on retrouve entre autres INCI Beauty, QuelCosmetic, Yuka, CosmEthics, Clean Beauty… L’utilisation de ces applications ne cesse de croître, notamment pour des consommateurs qui deviennent de plus en plus regardants et exigeants sur la composition des produits qu’ils achètent. En effet, d’après une étude réalisée par Statista (2017) sur 1022 femmes en 2017, 58% d’entre elles font attention aux ingrédients et à la composition contre 24% pour la réputation de la marque (Fig.1). Figure 1. Critères d’achat des produits cosmétiques source Statista De ce fait, de nombreuses marques revoient leur formulation et leur sourcing ingrédient afin de remplacer les molécules dérivées du pétrole et synthétiques par des ingrédients d’origine naturelle, végétale, ou issus de la biomasse. Ce remplacement permettra ainsi d’améliorer les notes attribuées à leurs produits sur les différentes applications citées précédemment et de rassurer le consommateur. Pour finir, sur chacune des galéniques étudiée, l’impact de la suppression des ingrédients controversés sur les propriétés fonctionnelles et les performances des rouges à lèvres, poudres, fonds de teint et mascaras est abordé. Les besoins de matières premières substituant les ingrédients dérivés du pétrole sont mis en avant. 2 Matériels et Méthodes Les exemples de formules de référence sont établis sur la base de compositions traditionnelles sans aucune spécificité, ni aucun résultat maquillage particulier. Les pigments, nacres, charges pulvérulentes (sauf si elles sont composées de lipides), les composants de la phase aqueuse sont des matières premières non lipidiques et ne sont pas décrits ainsi que les ingrédients lipidiques présentant une activité biologique tels que les céramides, les filtres solaires etc. 2.1 Le rouge à lèvres Le rouge à lèvres est un produit anhydre. Il est composé d'huiles, cires, beurres, polymères, gels et antioxydant. Certains sont incontournables tels que les cires, les huiles alors que d’autres sont optionnels tels que les élastomères de silicone, les gélifiants d’huile. On y retrouve un mélange de matières premières carbonées ou siliconées. Pour les matières premières carbonées, elles sont d’origine végétale, synthétique ou issues du pétrole comme certaines cires. Les matières premières siliconées sont volatiles ou pas si on souhaite un produit longue tenue (Tab. 1). Table 1. Les lipides dans la composition des rouges à lèvres 2.2 Les poudres La présence de lipides est beaucoup moins évidente dans les formules de poudres que dans les formules de rouges à lèvres. Pourtant, la fonctionnalité des lipides s’exprime dans ces galéniques autant que dans les fards gras de maquillage. Sans les propriétés spécifiques des lipides, les poudres ne pourraient pas être formulées. Il existe plusieurs variétés de fards : Les fards gras coulés sont proches des rouges à lèvres et ne seront donc pas abordés. Il y a également de nombreux procédés pour fabriquer des poudres et donc des formulations différentes selon la technologie choisie. Les fards compactés sont les fards classiques présentés en godets. Ce sont ceux qui sont détaillés ci-dessous (Tab.2). Table 2. Les lipides dans la composition des poudres 2.3 Les fonds de teint Depuis plus de 20 ans, les fonds de teints sont quasiment tous des émulsions eau-dans-silicone (Tab. 3). Cette galénique est cependant en perte de vitesse même si les substitutions sont compliquées à mettre en œuvre sans endommager fortement la performance du résultat maquillage. De plus, les filtres solaires chimiques sont également sur la sellette alors que la protection solaire est une des grandes revendications portées par les fonds de teint, au-delà de l’amélioration visuelle de l’aspect de peau du visage. C’est donc le produit de maquillage le plus impacté par les demandes de substitution de matières premières controversées. Table 3. Les lipides dans la composition des fonds de teint 2.4 Les mascaras Les mascaras sont des émulsions E/H avec pour spécificité que la phase huileuse est majoritairement composée de cires. L’exemple donné est un mascara classique (Tab. 4). La formulation spécifique des mascaras waterproof n’est pas présentée dans cette publication. Table 4. Les lipides dans la composition des mascaras 3 Résultats et discussion 3.1 Les rouges à lèvres Le rouge à lèvres étant une galénique anhydre constituées uniquement de corps gras, ces derniers apportent à la fois les propriétés fonctionnelles mais aussi les revendications relatives à l’efficacité du produit, tout actif spécifique exclu bien évidemment. Les pigments et autres composés non lipidiques, évidemment présents en maquillage, ne sont pas abordés : seuls les lipides sont décrits. 3.1.1 Apports techniques liés aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les rouges à lèvres La structuration en stick : Cela peut sembler évident, mais il est toujours utile de le répéter : les cires sont incontournables pour donner sa forme finale au rouge en lèvres. Elles permettent de couler à chaud une pâte liquide dans un moule en forme de bâton. Ce liquide devient solide à température ambiante, ce qui donne le bâton du rouge à lèvres. Les cires permettent la gélification des huiles, le moulage mais aussi la facilité de démoulage grâce au rétreint qu’elles créent en refroidissant. L’aide au démoulage est particulièrement vrai pour les cires issues de l’industrie du pétrole : ozokérite, cire synthétique et cire de polyéthylène. Elles contribuent ainsi à donner la dureté du raisin pour permettre sa mise en forme et son utilisation. Une femme exerce une force de 500N à 600 N lorsqu’elle met son rouge à lèvres (de Carames, 1978 ; Drew, 1978). Il ne faut donc pas casser le raisin dès la première application. Le rouge à lèvres doit à la fois pouvoir se mouler et démouler aisément lors de sa mise en œuvre industrielle et offrir une résistance à la rupture lors de l’application par la cliente. La résistance à la chaleur : Les matières premières qui permettent de maintenir la forme du stick à partir d’une température supérieure à 30°C sont les cires et les gélifiants. Leur rôle est d’éviter qu’un rouge à lèvres présente une résistance à la chaleur supérieure à 50°C qui peuvent être relativement vite atteints et ne se transforme pas en liquide coloré cireux de façon intempestive. Des points de goutte sont donc faits sur les rouges à lèvres afin de valider que la première goutte ne tombe qu’au-delà de 50°C. La résistance aux chocs thermiques : Le phénomène d’exsudation se traduit par l’apparition de fines gouttelettes d’huile en surface du rouge à lèvres (Dweck A.C., 1981). Bien que sans danger, ces gouttelettes donnent une image de qualité dégradée du produit, ce qui est antinomique avec l’image de sérieux et de perfection que souhaite véhiculer une maison de luxe. Aussi, il a été mis en évidence que le polymorphisme de certains beurres dont la plage de fusion se situe entre 25 et 50°C pouvait être à l’origine de l’apparition de ces gouttelettes indésirables (Snabre et al, 2013). Lorsque le rouge à lèvres est exposé à une série de variations thermiques type des cycles chaud-froid successifs, alors l’exsudation apparait, puis disparait puis réapparait sans fin. Le rôle fonctionnel des lipides est d’apporter une stabilité à la formule dans le cadre de variations de température. Les cires et les beurres participent à la stabilité des sticks aux chocs et influent sur le phénomène d'exsudation. Leur impact peut être positif ou négatif comme cela est souvent le cas avec les beurres polymorphiques. A l’inverse, les cires synthétiques, les ozokérites, les cires de polyéthylène, par l’absence de polymorphisme sont des matières premières très utiles pour éviter les phénomènes d’exsudation. Les cires végétales telles que les cires de carnauba et de candelilla n’apportent pas à la matrice du stick l’élasticité nécessaire pour absorber la surpression créée lors de la fonte des beurres à bas points de fusion. Elles ne permettent pas de résorber le surplus de liquide qui apparait avec la montée de la température à laquelle est exposée le rouge à lèvres, favorisant ainsi, l’expulsion de cette huile en surface du stick et créant une exsudation (Kermarec, 2011). Figure 2. Exsudation d’un rouge à lèvres après exposition à 30°C Rôle de solvant : les huiles, les cires, les polymères, les gélifiants et les actifs doivent être parfaitement miscibles entre eux. Si ce n’est pas le cas ou si le process n’est pas suffisamment contrôlé (Nandkishor et al., 2019), on peut voir apparaitre des phénomènes de cristallisation (Fig. 3). Figure 3. Cristallisation obtenue par incorporation de 5% de filtre solaire liposoluble Butyl Methoxydibenzoylmethane Rôle de stabilité oxydative : un produit comme le rouge à lèvres uniquement composé de matières lipidiques est forcément sujet à l’oxydation. Ceci est d’autant plus vrai qu’en allant vers des formules naturelles pour répondre aux revendications de clean-beauty, on utilise de plus en plus de matières premières naturelles où se trouvent des insaturations. Ces dernières sont plus facilement oxydables que les matières premières synthétiques. Le risque est d’autant plus grand lorsque la teinte contient des pigments tels que les oxydes métalliques. Le rouge à lèvres est appliqué sur la bouche et donc sous le nez : on perçoit son goût et on sent son odeur. Un Rouge à lèvres avec une odeur et un goût rance est inacceptable par la consommatrice. L’acétate de tocophérol est le seul antioxydant à disposition aujourd’hui. 3.1.2 Résultat Maquillage lié aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les rouges à lèvres La transparence : Une des demandes que le marketing peut adresser aux laboratoires de R & D est de formuler des sticks visuellement transparents. Cela s'obtient en remplaçant les cires opaques par traditionnellement utilisées pour structurer le rouge à lèvres (de Clermont-Gallerande et al, 1999). Certains gélifiants lipophiles utilisés en substitution des cires donnent des sticks transparents (de Clermont-Gallerande, 2001). Parmi ces gélifiants, on peut citer certains grades de dextrine palmitate, de polyamide, de sucroesters. Figure 4. Rouges à lèvres optiquement transparents. Exemple : Lisse Minute Baume Cristal Clarins mis sur le marché en 2010 en édition limitée Le glissant : Comme le montre la figure 5, la viscosité des huiles (ou du mélange des huiles) intégrées à la formulation est directement corrélée au descripteur « glissant » mesuré en analyse sensorielle (Abidh et al, 2019). Figure 5. Linear regression analysis of Slipperiness (/10) by the Viscosity of oils mixtures at 30°C (mPa.s) (R2 = 0.8762) Le brillant / la matité : une excellente corrélation existe entre la brillance des huiles et leur indice de réfraction (Fig. 6). Plus l'indice de réfraction d'une huile est élevé, plus sa brillance est importante. Ainsi, la brillance ou la matité d'un rouge à lèvres est directement liée à la physico-chimie des huiles utilisées dans la formule. Les silicones apportent beaucoup de brillance, en particulier la phényltriméthicone. De plus, à l’opposé du polybutène qui est également très brillant, la phényltriméthicone, silicone lubrifiante, apporte de la brillance aux formules sans rajouter de collant (de Clermont-Gallerande et al, 2018). Figure 6. Linear regression analysis of Glossiness (Samba at 85° angle) as a function of the Refractive Index (20°C) (R2 = 0.995) La tenue : La tenue est une attente incontournable des consommatrices. Les exigences sont de plus en plus élevées : tenue du résultat maquillage pendant 12 heures, 16 heures… Préserver son rouge à lèvres après un repas est difficile et après 2 repas est une prouesse. Les matières premières qui favorisent la tenue sont les polymères, le polybutène et les résines de silicone type Triméthysiloxysilicate plastifiée par une diméthicone. Le no-Transfert : Il est possible d’ aller encore plus loin dans la revendication longue tenue du rouge à lèvres avec une revendication No Transfert. Dans ce cas, aucune trace de rouge à lèvres ne doit être déposée sur un verre, un vêtement… après contact entre la surface et la bouche maquillée (Fig. 7). En formulation, l’atteinte de cette performance nécessite d’intégrer des huiles volatiles dans la formule en plus des polymères déjà mentionnés ci-dessus pour la tenue. On va donc retrouver des huiles carbonées à chaines courtes volatiles telles que l’isododécane, l’isohexadécane ou des huiles volatiles siliconées telles que la cyclopentasiloxane et des diméthicones de faible viscosité. Figure 7. Evaluation du degré de transférabilité d’une formule de rouge à lèvres sur un support blanc L’hydratation : Les rouges à lèvres sont anhydres, ils sont occlusifs ce qui permet de revendiquer une hydratation mesurée. Une des propriétés des matières grasses est donc l’hydratation, également appelée émollience dans cette galénique. De plus, l’occlusivité des matières grasses entraine une réduction de la perte insensible en eau (TEWL). L'hydratation se traduit par le maintien de la douceur et de la souplesse des lèvres, une amélioration de l’élasticité de la peau (Loubat-Bouleuc, 2004), par l’absence de gerçures ou ridules voire par un effet plumping ou gonflant des lèvres. 3.2 Les poudres Ce sont des produits anhydres pulvérulents avec une majeure partie de la composition représentée par des charges minérales ou des matières premières colorées (nacres, pigments) dont on ne parlera pas. Au sein de la phase pulvérulente, il y a contre toute attente des lipides. Parmi les charges pulvérulentes lipidiques, on trouve des billes de silicone, des billes de microplastique, de la lauroyl lysine, poudre lipidique plaquettaire, dans certaines formules. Dans la phase pulvérulente, on trouve également des agents de compactage, c'est-à-dire des poudres qui permettent de faciliter le pressage et la cohésivité de l'ensemble des charges pulvérulentes. Ces poudres sont stratégiques dans la mise en forme du produit. Les agents de compactage se retrouvent à de faibles pourcentages (1 à 5%) dans les poudres compactées à plat. Le pourcentage peut augmenter jusqu'à 20 ou 25% si la poudre présente un relief tel un dôme, ou si le diamètre du godet est un diamètre très large (supérieur à 6 cm). Pour agglomérer les poudres, un liant gras est incorporé à la formule. Ce liant gras permet de créer des liaisons entre les charges pulvérulentes et favorise le compactage. 3.2.1 Apports techniques liés aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les poudres La cohésivité : Les agents de compactage doivent apporter la cohésivité nécessaire au produit tout en préservant une certaine souplesse du solide compacté. Les agents de compactage pulvérulents sont les plus influents sur ce paramètre. Parmi ces derniers, on peut citer les sels métalliques tels que les Stéarate de Mg, Myristate de Mg. Ce sont des agents incontournables. Au-delà de faciliter le compactage, les savons métalliques sont aussi des matières premières qui évitent le colmatage de la poudre lors de la fabrication ou pendant le stockage. Ce sont donc de précieux alliés. Leur pourcentage est souvent augmenté lorsque la poudre présente un relief afin d’éviter les casses ou les fissures des fards. Les billes de cire micronisées sont également d’excellents agents de compactage. Les plus utilisées sont les billes de cire de polyéthylène mais les réglementations relatives à la protection de l’environnement ont sonné le glas de leur utilisation. Le ratio entre particules sphériques et lamellaires est également important dans l’atteinte d’une poudre cohésive. Parmi les poudres lipidiques sphériques, on peut citer les microbilles plastiques, de polyéthylène et les billes de silicones. Il y a peu de poudres lipidiques lamellaires. La plus connue à ce jour est la lauroyl lysine. L’équilibre global de la formule permet d’obtenir une poudre compacte de qualité : les ratios entre poudres sphériques et lamellaires ainsi que le rapport entre la quantité de phase pulvérulente et de phase liquide huileuse sont les paramètres qui déterminent la cohésivité de la poudre compacte (de Clermont-Gallerande et al., 2014). La résistance à la casse : Chaque produit doit résister sans se casser à un test de chutes répétées (en général 3 chutes consécutives d’une hauteur de 30 cm sur un support métallique). Ceci est sensé prévenir d’une éventuelle casse du produit. S’il s’agit d’un produit d’une marque de luxe, il a parfois un coût non négligeable à l’achat. L’objectif est d’éviter qu’une cliente maladroite qui fait tomber dans sa salle de bains sa nouvelle poudre compacte le la retrouve en mille morceaux… Les agents de compactage pulvérulents sont variés. On peut citer les microbilles de polyéthylène, les billes de cire de carnauba micronisées, le glycéryl béhenate ou les savons métalliques tels que le stéarate de magnésium. Ils rendent la poudre cohésive et évitent que la produit ne se casse à la 1ere chute (Fig. 8). Leur pourcentage est souvent augmenté lorsque la poudre présente un relief afin d’éviter une fragilité trop importante de la poudre. De même, le liant gras, qui créé des ponts entre les grains de poudre favorise la cohésion du produit et diminue les risques de casse. Figure 8. Poudre compacte non conforme après test de chute La compactabilité : cette propriété est la facilité industrielle à mettre en forme une poudre par pressage. La surface de la poudre compacte obtenue après process de mise en forme doit être homogène, plane, sans fissure pour être facilement compactable (Tita-Goldstein, 2013). Indispensable pour assurer une mise en forme du produit, la compactibilité est assurée principalement par le liant gras. Il doit permettre de compacter la poudre sans pour autant que celle-ci ne cire en surface et ne devienne tellement compacte qu’il soit impossible de continuer à la prélever. A l’inverse, un liant gras mal dosé laisse la poudre friable, trop délitable. Il faut donc adapter le pourcentage de liant gras an fonction de la porosité et da la capacité d’absorption d’huile des charges pulvérulentes de la formule. Cette huile ou ce mélange d’huiles, introduit entre 3 et 10% selon les formules, assure la liaison entre toutes les charges pulvérulentes et crée des ponts liquides entre elles (Pietsch, 2002). L’ester fréquemment retrouvé dans les liants gras est l’octyldodecyl stéaroyl stearate (Fig.9). Les esters ramifiés sont traditionnellement appréciés ainsi que les huiles hydrocarbonées avec une ou plusieurs fonctions hydroxyles. Cette fonction favorise la création de ponts liquides entre les molécules pour optimiser le compactage. Les silicones fluides de diverses viscosités sont également très largement utilisées pour le compactage parce qu’elles allient performance fonctionnelle et sensorielle. Comme pour la résistance à la casse, les agents de compactage qui favorisent la cohésion de la poudre sont incontournables. Parmi eux, on retrouve les microbilles de polyéthylène et les savons métalliques. Ce sont donc de précieux alliés. Ils permettent d’éviter les fissures des compacts, la casse lors d’une chute et facilitent le compactage industriel. Figure 9. Liste d'ingrédients en noms INCI du Duo shadow Blender de Benefit. Le liant gras contient de l’octyledodecyl stearoyl stearate et de la dimethicone dans les 2 formules Le colmatage et la vectorisation : il est important d’éviter le colmatage de la poudre soit lors de la distribution de la poudre via une trémie et un système de dosage au moment du compactage en godets, soit pendant stockage. En effet, le mottage de la poudre est néfaste à un compactage régulier et ne permet pas l’obtention d’une surface parfaitement plane. De plus, certains procédés de mise en forme se font en vectorisant la poudre par de l’air (Wéckerlé, 2010). Il est alors impératif que la poudre ne soit pas agglomérée lors de l’injection et ne colmate pas dans le circuit de distribution. Les matières premières lipidiques qui permettent d’éviter le colmatage sont les billes de silicone, la lauroyl lysine et les savons métalliques. Le taux de liant gras doit également rester modéré afin de préserver la fluidité de la poudre. La microbiologie : Certains lipoaminoacides permettent de limiter la prolifération des germes (Seppic, 2020). C’est le cas de l’Undecylenoyl Glycine. Ces molécules sont utilisées en plus des conservateurs listés afin de booster l’efficacité du système conservateur. 3.2.2 Résultat Maquillage lié aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les poudres Soft-focus : Le floutage des rides et ridules est obtenu par les microbilles de la formule. Jusque-là, les microbilles de polyéthylène jouaient ce rôle en plus de celui d’être des excellents agents de compactage. C’était un ingrédient fonctionnel et actif à la fois. La suppression de ces billes a reporté ce rôle sur les charges sphériques minérales de petit diamètre telles que les billes de cellulose ou de silice. Du côté des billes lipidiques, on trouve des billes de cire de Montan, des billes de cire de carnauba et des billes de Glyceryl behenate. Cependant, si ces billes de cire naturelles jouent bien le rôle fonctionnel d’agent de compactage, aucune d’entre elles n’a la sensorialité ou les performances de Soft-focus des microbilles de polyéthylène. Ces dernières ont la propriété de réfléchir la lumière de façon diffuse ce qui diminue la vision des rides et ridules et matifie la peau. A l’inverse les charges plaquettaires minérales de la formule renvoient la lumière de façon spéculaire, et donc perpendiculairement à la lumière incidente, ce qui apporte de la brillance. Sauf exception, la matité est souvent recherchée sur les poudres compactes. Donc, les billes de cires micronisées sont des agents de compactage, des agents anti- colmatage, mais aussi des actifs pour l’effet soft-focus et la matité. Glissant, crémeux, facilité d’application : La lauroyl lysine est une charge blanche pulvérulente lipidique lamellaire introduite avec les poudres minérales de la formule. Les charges pulvérulentes peuvent atteindre 95% du totale de la composition. La lauroyl Lysine n’en représente qu’une petite partie : 10% dans le meilleur des cas. Elle apporte une sensorialité crémeuse, de la douceur, de la transparence et du glissant aux poudres (Ajinomoto, 2017). C’est une poudre qui est grasse, ce qui est inattendu pour ce type de matière première (Cosmeticobs, 2016). Ses propriétés lubrifiantes sont un avantage technique pour cette galénique. Malgré ce toucher d’une exceptionnelle douceur, cette poudre a un défaut. Les bactéries apprécient beaucoup sa composition et il est très difficile de conserver une poudre qui contient de la lauroyl lysine. A l’inverse, les savons métalliques présentent une sensorialité sèche, et vont rapidement freiner l’application car ils ne sont pas glissants. Ils ne favorisent donc pas ces 3 critères sensoriels. Les silicones intégrés seuls ou en mélange dans le liant gras jouent un rôle majeur dans l’application homogène sur la peau. La dimethicone fluide couplée à des billes de silicones dans la phase pulvérulente voir même à des élastomères de silicone dans le liant gras, permet d’atteindre un étalement de la formule optimum en termes d’homogénéité et de glissant. Les clientes souhaitent un résultat maquillage uniforme sur l’ensemble de la zone maquillée. Dans cet objectif les silicones sont de précieux alliés. A ce jour, il n’y a pas de substituts connus. Similitude entre teinte en masse et teinte à l’application : Le choix de la nature chimique du liant gras est déterminant dans la correspondance entre la couleur de la poudre compacte et celle visible après application. Une différence perçue par la cliente peut-être très déceptive. Une montée en teinte est très communément observée et cela peut atteindre des Delta E supérieurs à 2 avec une montée vers les rouges orangés principalement. Lorsque la cliente essaye les produits en magasin, sa peau n’est pas hydratée au préalable par une crème contrairement à ce qu’elle va faire dans sa routine de maquillage chaque matin. En effet, la poudre sera appliquée soit après une crème de soin, soit après un fond de teint. Dans tous les cas, le résultat est différent que l’application sur peau sèche (Fig.10). Aussi, il est primordial de valider que la montée teinte soit réduite entre l’aspect en masse de la poudre, la teinte du produit appliqué sur peau sèche ou sur peau hydratée. Là encore, la nature chimique du liant gras et la capacité d’absorption d’huile des billes sphériques poreuses sont des paramètres déterminants dans la similitude entre la teinte du compact et la teinte de la poudre appliquée et entre la teinte appliquée sur peau sèche ou hydratée. Figure 10. Comparaison de la teinte d'une poudre compacte appliquée sur peau sèche et peau hydratée au préalable. Shade intensity : L’intensité de la teinte d’une poudre est un facteur clé dans l’attractivité du produit. En effet, une couleur saturée est plus flatteuse qu’une couleur désaturée. De plus, si la teinte est saturée en godet, elle évoluera moins lors de l’application sur la peau, selon le critère de rendu maquillage décrit au paragraphe ci-dessus. Final color is obtained by the pigments and the capacity of the oil phase to wet them and so to develop their saturation. Therefore, the goal of the formulator is to find the best oil phase composition in order to reduce the saturation gap between masstone and the application. Le liant gras est donc l’élément qui permet de moduler la saturation de la teinte de la poudre compacte (Fig.11). Figure 11. Comparaison de la teinte en masse de 2 poudres ayant exactement la même composition de phase pulvérulente mais un liant gras différent. 3.3 Les Fonds de Teint Les émulsions E/S ont une phase externe lipidique siliconée. Aussi, les huiles sont majoritairement des chaines siliconées non volatiles parmi lesquelles on trouve diméthicone, caprylyl méthicone, phénylméthicone, ou volatiles telles que la cyclopentasiloxane ou la diméthicone de faible viscosité. Les huiles carbonées présentes sont compatibles avec les silicones fluides, esters et alcanes en particulier. Les huilesFcarbonées volatiles fréquemment retrouvées sont l’isododécane, l’isohexadécane et plus récemment l’Undécane & Tridécane, mélange d’alcanes renouvelables. Les tensio-actifs sont également siliconés éthoxylés ou polyglycérinés. Les agents viscosants sont en phase externe et sont principalement des élastomères de silicone tels que Dimethicone Vinyl Crosspolymer ou Dimethicone Crosspolymer. Pour les performances de tenue, des polymères sont introduits. Ils sont soit siliconés tel que la résine de silicone triméthysiloxysilicate, soit carbonés tels que le polybutène et les dérivés de Vinyl Pyrrolidone. Enfin, comme dans tous les produits de maquillage, on y trouve des poudres. Les pulvérulents lipidiques fréquemment retrouvés dans les fonds de teint sont les billes de silicone, les microbilles de polyéthylène ou de plastique. Les filtres solaires étant des actifs, ils ne sont pas détaillés dans cet article qui ne s’intéresse qu’aux lipides fonctionnels. Les fonds de teint E/S ne nécessitent pas de chauffage pour être fabriqués car toutes les matières premières sont liquides à température ambiante. C’est d’ailleurs plus adapté à ces formules qui contiennent souvent un pourcentage élevé d’huiles volatiles. 3.3.1 Apports techniques liés aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les fonds de teint La stabilité : elle est directement liée au tensio-actif et optimisée par le gélifiant qui permet de ralentir la coalescence. 3.3.2 Résultat Maquillage lié aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les fonds de teint Mat or Glowy finish : Si le résultat maquillage recherché en Europe est la matité, cela n’est pas le cas en Asie. Les femmes préfèrent un rendu plutôt brillant communément appelé Glowy ; l’objectif n’est pas d’être brillant huileux mais d’avoir une peau hydratée, rebondie, lisse, comme gorgée d’eau afin que la peau soit le plus proche possible de l’aspect d’un blanc d’œuf dur. Les huiles ont donc un rôle important dans le rendu final du fond de teint à l’application. Pour la matité, on va privilégier les esters ramifiés, tels que l’isononyle isononanoate et les esters proches de cette molécule, les solvants volatiles hydrocarbonés ou siliconés. Pour l’effet glowy, on va préférer les chaines hydrocarbonées plutôt courtes, non volatiles ramifiées ou parmi des silicones, la phénytriméthicone. Soft-focus, homogénéité à l’application, glissant : L’effet Soft-focus est obtenu par les microbilles de la formule car les sphères réfléchissent la lumière de façon diffuse. Jusque-là, les microbilles de polyéthylène, de nylon et de silicone jouaient ce rôle. C’était un ingrédient fonctionnel et actif à la fois. La suppression de ces billes a reporté ce rôle sur les charges sphériques minérales de petit diamètre telles que les billes de cellulose ou de silice mais ces dernières dessèchent la peau. De plus, ces billes n’ont pas la sensorialité ni les mêmes performances de Soft-focus des microbilles de plastique. Elles n’apportent pas non plus la même homogénéité à l’application car les billes de silicone ou les billes plastiques sont particulièrement lubrifiantes. On a donc des performances d’étalement amoindries, un glissant diminué mais aussi un camouflage des rides et ridules moins efficace. Longue tenue : La longue tenue est une performance très demandée pour les fonds de teint. Certains produits revendiquent 16h, et même 24 h de tenue (Fig. 12). Figure 12. Exemple de revendication longue tenue 24 heures trouvée sur des fonds de teint Si le fond de teint contient un solvant volatile, alors, le solvant contribue à la tenue du film sur le visage. En effet, le solvant sert de vecteur au reste de la formule lors de l’application, puis il s’évapore laissant alors un film coloré et sec sur la peau. Jusque-là, la plupart des fonds de teint ayant la revendication Longue tenue contiennent des solvants siliconés volatiles en particulier la cyclopentasiloxane ou des diméthicones de faible viscosité. Les solvants hydrocarbonés les plus communément utilisé sont l’isododécane, l’isohexadécane et depuis peu l’Undécane & Tridécane. Comme pour les rouges à lèvres les polymères sont les matières premières qui apportent la tenue en plus des solvants volatiles. On retrouve les classiques polybutène, acrylates et dérivés de Vinylpyrrolidone pour les polymères hydrocarbonés, les résines de silicone type Triméthysiloxysilicate plastifiée par une diméthicone pour les polymères siliconés. 3.4 Les mascaras Le mascara est une émulsion cireuse qui contient entre 15 et 20 % de cires. La spécificité de cette galénique est qu’on n’y trouve pas de silicones exceptés ceux pour éviter l’introduction d’air dans la formule lors de la fabrication. Les cires sont donc hydrocarbonées : cire d’abeille, cires de candelilla, carnauba et riz, cires dérivées du pétrole telles que les paraffines. Les polymères favorisent l’adhésion sur le cil et l’accroche du mascara lors du passage de la brosse. Ils sont également carbonés et peuvent être introduits à 10% dans la formule : dérivés de polyvinyl pyrrolidone, polybutène. Comme pour les fonds de teint, les tensio-actifs sont introduits à hauteur de 5% environ. Ils sont hydrocarbonés comme le reste de l’émulsion et sont généralement des savons anioniques de triéthanolamine (TEA) ou d’alkyl phosphate. Un antioxydant, type tocophéryl acétate, permet d’éviter une oxydation du produit. 3.4.1 Apports techniques liés aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les mascaras Réalisation de l’émulsion : il est compliqué d’émulsionner une phase cireuse aussi importante. Aussi, le choix du tensio-actif est stratégique et les tensio-actifs savons donnent des émulsions stables et brillantes. Le système émulsionnant à base de savon est composé d’acide stéarique, de TEA et/ou d’aminométhylpropanediol (AMPD), un tampon pH. Un stéarate de TEA est un émulsionnant anionique, formé via la réaction de saponification suivante : Acide stéarique + TEA  Stéarate de TEA En effet, la TEA de formule N(CH2CH3)3 est une base faible présentant un cation bivalent tandis que l’acide stéarique est monovalent. La réaction s’effectue donc avec 2 moles d’acide pour une mole de TEA. Le pourcentage d’utilisation de la TEA est limité par la réglementation (Le parlement européen et le conseil de l’Union européenne, 2009). Ses conditions d’utilisation sont également restreintes. Pour ces raisons, la TEA ne peut pas être introduite à plus de 2,5% dans une formule. De ce fait, elle est couplée avec l’AMPD pour ajuster le pH à celui de la région oculaire, qui est légèrement supérieur à 7. De plus, l’ajout d’AMPD permet de s’assurer que toutes les molécules d’acide stéarique soient consommées. Ce système émulsionnant permet de formuler des mascaras à la fois crémeux, fluides et brillants. Génération de nitrosamines : La nitrosamine est une substance cancérigène, qui se développe à partir d’amines et d’une source de nitrites. Dans la composition du mascara les amines peuvent être apportées par la TEA, principal générateur de nitrosamines, mais également certains actifs, les gels, les polymères (Service de la consommation et des affaires vétérinaires, 2017). Les nitrites peuvent être apportées par l’eau, les matériaux du packaging, les conditions de stockages si les packagings ou les matières premières sont en sachets plastiques sans précision sur la spécification nitrite free. Les amines se répartissent en 3 familles : amines primaires, secondaires et tertiaires. Cette répartition tient à ce que l’atome d’azote peut être relié à un, deux ou trois groupements autres qu’un simple atome d’hydrogène. La nature chimique et la taille de ces groupements influent la réactivité de l’amine. Pour la réaction de nitrosation, il s’agit de la réaction d’un groupement nitrite (NO) sur la fonction azote (N) de l’amine. Ainsi, plus cet azote sera encombré comme c’est le cas dans les amines tri-substituées, plus la réaction aura du mal à se faire. La TEA est une amine tertiaire. Elle est donc la moins réactive des amines. L’AMPD est une amine secondaire. Ce composé, récurant dans les formules de mascaras, peut également être source du développement des nitrosamines. En présence d’agents nitrosants tels que les nitrites, l’acide nitreux et les oxydes d’azote, les amines donnent naissance à des nitrosamines : c’est la réaction de nitrosation (Fig. 13). La réaction des nitrites avec la TEA donne naissance à un type particulier de nitrosamine, la N-nitrosodiethanolamine (NDELA). Dans les cosmétiques, on peut trouver également d’autres sortes d’amines : la nitrosomorpholine (NMOR), la N-nitrosodiméthylamine (NDMA). Figure 13. Structure chimique des molécules participant à la réaction de nitrosation et mécanisme général de la réaction Substituer le stéarate de triéthanolamine est compliqué. Les conséquences observées sont détérioration du résultat maquillage et une forte évolution de la viscosité du produit dans le temps. Propriété antimousse : Le mascara est une émulsion très consistante. Les mesures de rhéologie sont fréquemment comprises entre 3000 et 90000 Pa. Il est donc important de ne pas introduire d’air dans cette pate lors de sa fabrication car il serait très difficile de désaérer ensuite une formule aussi compacte. La diméthicone est un très bon antimousse. Des substituts non siliconés mais tout aussi efficaces sont recherchés. 3.4.2 Résultat Maquillage lié aux propriétés fonctionnelles des corps gras dans les mascaras Effet volumateur et allongeant : On peut caractériser l’effet volumateur d’un mascara visuellement, il doit rendre les cils plus épais, en augmentant leur diamètre. Un mascara volumateur sert à densifier les cils trop clairsemés. Les matières premières lipidiques couramment utilisées dans cet objectif sont les cires. Dans les formules de mascara, le pourcentage des cires molles telles que la cire d'abeille est considérable. Cette matière permet de gainer le cil en apportant du volume. La cire de carnauba, issus du palmier ou la cire de riz, plus rigides, forment un film résistant à la surface des cils. La paraffine de bas poids moléculaire est également utilisée. Son rôle étant de permettre d'augmenter l'extrait sec en cires pour épaissir le maquillage, sans affecter notablement la viscosité, facteur essentiel du couple formule/packaging. L’effet allongeant se caractérise par une augmentation visible de la longueur des cils. Les polymères filmogènes tels que le VP/ Eicosène Copolymer sont intégrés à la formule pour étirer le produit en longueur lors de l’application. Temps de séchage : Il n’y a pas de corps gras huileux, ou très peu, car cela diminue l’accroche sur les cils et augmente le temps de séchage. Propriétés smudgeproof, flakeproof: A smudgeproof product is made to resist to humid and hot atmosphere and to sweat or sebum contact. It is expected also to resist to cosmetic product contact which creates a lipophilic film. When the product is not efficient regarding this claim, you get te “panda eyes effect”, namely a migration of mascara under the eye by partial solubilization of the formula in sweat and/or sebum (Fig. 14). Des polymères résistants à l’eau tels que le polybutène sont importants pour atteindre l’effet smudgeproof. Les VP/Eicosene Copolymer et VP/Hexadecene Copolymer sont également de bons candidats. Les polymères peuvent atteindre 20% de la formule, pourcentage indispensable pour valider la propriété smudgeproof sans utiliser de solvant volatile pétrochimique. Figure 14. Extreme smudgeproof effect Les polymères liposolubles assurent la longue tenue du mascara sur les cils et évitent le dépôt de flocons noirs sur les joues en préservant l'intégrité du film formé. Les propriétés plastifiantes des polymères et des cires sont importantes, l’objectif étant que le film déposé sur les cils ne se craquèle pas lors du séchage. Les cires d’abeille et de paraffine ont une bonne plasticité et participent à la propriété flakeproof avec les polymères filmogènes de la formule. Il faut éviter que les pigments noirs ne tombent sur les joues, ce qui mettrait en évidence une mauvaise tenue du résultat maquillage dans le temps. La quantité de copeaux tombés sur les joues est évaluée par analyse d’image. L es prestataires qui réalisent les mesures de performance considèrent qu’un mascara n’atteint pas la propriété flakeproof au-delà d’une surface de dépôt de +0,55mm² sur les joues ou les paupières. L’évaluation est faite en comparatif au résultat maquillage immédiatement après application puis après 8 heures ; c’est donc la longue tenue du mascara qui est évaluée au travers des propriétés smudgeproof et flakeproof ; Figure 15. Photographie d'un dépôt égal à une surface de +0,55mm², résultat maximum pour valider la propriété flakeproof 4 Discussion L’impact de la clean beauty sur l’ensemble des propriétés et revendications aujourd’hui proposées par les produits de maquillage n’est pas négligeable, loin de là. Les matières premières lipidiques qui sont remises en question si une marque souhaite proposer une formule correspondant aux critères de Clean Beauty sont : Toutes les matières premières dérivées du pétrole : cires synthétiques, cires microcristallines, cires de paraffine, cires de polyéthylène, poudres de plastique, poudres de polyéthylène, polymères hydrocarbonés tels que polybutène, polyuréthane, dérivés de Vinyl Pyrrolidone tels que VP /Eicosène Copolymer, les solvants volatiles tels que l’isododécane, l’isohexadécane, isoparaffine, hydrogenated polyisobutene Toutes les matières premières siliconées : les polymères siliconés tels que la résine Triméthylsiloxisilicate ou les silicones acrylates type acrylates/Stearyl acrylate /dimethicone methacrylate copolymer , les huiles de silicone diméthicone, caprylyl méthicone, les huiles volatiles de silicone cyclopentasiloxane, diméthicone de faible viscosité, les élastomères de silicone comme le Dimethicone Vinyl Crosspolymer , les tensio-actifs siliconés par exemple le PEG-9 Polydimethylsiloxyethyl dimethicone ou le polyglycéryl -3 polydiméthylsiloxyethyl diméthicone, Toutes les matières premières issues de procédé de fabrication polluants tels que les matières premières éthoxylées avec en première ligne de mire les tensio-actifs. Dans le cas des produits de maquillage, les tensio-actifs siliconés tels que le PEG-9 Polydimethylsiloxyethyl dimethicone utilisés dans les fonds de teint sont remis en question à l’instar de l’ensemble des tensio-actifs éthoxylés ou des matières premières en mélange qui en contiennent. Toutes les matières premières apportant ou générant des impuretés indésirables dans la formule. Parmi ceux abordés dans ce texte, on trouve les tensio-actifs aminés tel que le Stéarate de TEA utilisé dans les mascaras et générateur potentiels de nitrosamines. Toutes les matières premières présentant un risque avéré ou suspecté pour la consommatrice. Parmi elle, il y a l’antioxydant BHT. Les formulateurs utilisent donc systématiquement le Tocophéryl acétate mais ce dernier est parfois trop faible pour une bonne protection antioxydante. Effet, les produits de maquillage contiennent des pigments, certains étant pro-oxydants tels que les oxydes métalliques. On pourrait encore étendre la liste des matières premières lipidiques à proscrire si on rajoute la contrainte de ne pas utiliser de matières premières OGM. Toutes les lécithines et autres phospholipides deviennent alors suspects…. Des heureuses alternatives arrivent de la part de nos fournisseurs de matières premières. Il y a de nombreuses propositions pour substituer les solvants hydrocarbonés volatiles soit par de l’Undécane & Tridécane (BASF, 2014), du C9-C12 Alkane (Daito Kasei, 2014) ou par du C14-C19 Alkanes (Industries cosmétiques, 2016). Parmi les huiles carbonées non volatiles, on voit arriver des esters polymériques tels que l’Ethylhexyl Polyhydroxystearate (Stéarineries Dubois, 2018). Pour substituer les huiles de silicones volatiles, on retrouve C14-C19 Alkanes (Seppic, 2020), C13-15 Alkane (Aprinnova, 2020). Pour les alternatives aux huiles de silicones telles que diméthicone ou phényltriméhicone, les propositions sont très nombreuses et les natures chimiques diverses. A titre d’exemple, on retrouve des Coco-caprylate/caprate (Stéarineries Dubois, 2020), Heptyl Undecylenate (Inolex, 2012), olive oil decyl esters (and) squalene (Sophim, 2020), Hydrogenated Rapeseed Alcohol (and) Polyglyceryl-4 Oleate (and) Glyceryl Olivate (ulprospector, 2020). Il est impossible de lister tout ce qui est proposé tant le choix est varié. Il y a aussi de rares initiatives de substitution au Polybutène proposées par nos fournisseurs. Elles sont d’ailleurs très efficaces Dilinoleic Acid/ Butanediol Copolymer (Biosynthis, 2008), Dimer Dilinoleyl Dimer Dilinoleate (Nippon fine chemical, 2018). Ces 2 esters sont hélas brevetés dans les applications cosmétiques par un grand groupe français de la cosmétique, ce qui rend leur utilisation par l’ensemble des industriels de la profession impossible. Parmi les autres matières premières pouvant éventuellement substituer le polybutène, on peut citer le très collant sucrose acetate isobutyrate (Eastmann, 2020) et le Hydrogenated Castor Oil/Sebacic Acid Copolymer (Croda,2020). Il n’y a aucune proposition pour substituer les dérivés de VP tels que le VP/Eicosène Copolymer ou VP/Hexadécène copolymer. On note cependant un gélifiant lipophile carboné intéressant, qui a le mérite d’exister dans un domaine ou très peu de matières premières sont proposées : c’est le Castor Oil/IPDI Copolymer & Caprylic / Capric Triglyceride (Polymer Expert, 2017). Pour les polymères de tenue siliconés, il n’y a pas de propositions valables pour remplacer la Triméthysiloxysilicate, incontournable pour obtenir la tenue à long terme, ni les silicones acrylates. De même pour les élastomères de silicone, Les cires de paraffine, les cires synthétiques et les cires de polyéthylène n’ont pas de substitution adéquates non plus car les cires végétales sont très cassantes et engendrent des modifications de texture dans le temps. En effet, la forme et la taille des cristaux est évolutive dans le temps pour les cires naturelles et leur plasticité est nettement inférieure à celle apportée par les cires issues du pétrole. Elles ne jouent donc absolument pas le rôle de stabilisant ni de plastifiant. Les microbilles de polyéthylène, si importantes pour le compactage des poudres, la sensorialité ou pour l’atteinte de l’effet soft-focus dans l’ensemble des produits de teint, n’ont pas de substituts. Certaines microbilles peuvent répondre à une de leur fonctionnalité mais ne couvrent jamais l’ensemble de leurs performances. Les billes lipidiques proposées pour remplacer les microbilles de polyéthylène sont les microbilles de cire de Montan, de cire de carnauba (Micro Powders Inc, 2020), ou de Glyceryl behenate (Gattefossé, 1999). Il n’y a aucune alternative pour les microbilles de silicone type Vinyl Dimethicone/Methicone Silsesquioxane Crosspolymer. Les tensio-actifs siliconés vont disparaitre puisque les huiles siliconées sont de moins en moins utilisées dans les fonds de teint. Les formulateurs sont donc à la recherche de tensio-actifs E/H, bio-sourcés, biodégradables, avec une sensorialité contemporaine, légère, fraîche et facilement applicable. Une initiative récente dans le domaine des émulsions inverses a été proposée par Polyglyceryl-6 Polyhydroxystearate (and) Polyglyceryl-6 Polyricinoleate (Cosmeticobs, 2019). Enfin, les tensio-actifs savons des mascaras vivent leurs dernières heures victimes des impuretés qu’ils génèrent. Aucun substitut n’est proposé par les fournisseurs de matières premières, ces domaines de formulation étant méconnus. Aussi, dans un contexte de clean beauty, certaines revendications sont plus menacées que d'autres, ou plus difficiles à obtenir. Ceci touche tous les produits cosmétiques et la majeure partie des revendications soutenues grâce aux propriétés fonctionnelles des lipides mentionnés ci-dessus. 4.1 Rouges à lèvres L’impact de la clean beauty sur les rouges à lèvres est sur la structuration du stick, la résistance à la chaleur, aux chocs thermiques par la suppression des cires synthétiques. La tenue et le no-transfert sont 2 performances quasi-impossible à maintenir à de hauts niveaux de performance si on supprime les solvants volatiles hydrocarbonés et siliconés ainsi que les polymères hydrocarbonés issus de la chimie du pétrole et la résine de silicone triméthyslsiloxysilicate. 4.2 Poudres La suppression des microbilles de plastique et plus particulièrement de polyéthylène remet en cause le compactage industriel des poudres, la résistance à la casse, allié à une bonne sensorialité et à des performances soft-focus. 4.3 Fonds de Teint La mise à l’écart des tensio-actifs siliconés et des élastomères de silicone fragilise la stabilité de la formule. La suppression des microbilles de plastique est un challenge pour la performance soft-focus tant attendue sur les produits de teint. Le rejet des formules siliconées questionne sur la sensorialité des fonds de teint du futur. Les revendications de tenue et de no- transfert sans polymères siliconés type triméthylsiloxysilicate, ni silicones volatiles, ni solvants à chaines courtes hydrocarbonés volatiles est quasi-impossible. 4.4 Mascaras Le résultat maquillage du mascara est principalement lié à son tensio-actif. Le savons stéarate de TEA disparaissant, les effets volumateur et allongeant sont plus compliqués à obtenir. De même, la tenue du mascara dans le temps qui s’évalue par ces propriétés smudgeproof et flakeproof sont impossible à maintenir à un niveau. Les VP/Eicosene Copolymer et VP/Hexadecene Copolymer qui apportent la résistance à l’eau pour la propriété smudgeproof n’ont pas de substituts. Les cires plastifiantes telles que la paraffine qui donnent de la souplesse au film et maintiennent l’intégrité du film sur les cils pour éviter la chute de copeaux sur le visage. Il faudrait donc une matière première à haut point de fusion, sans polymorphisme et très plastique dans son comportement rhéologique. 5 Conclusion La cosmétique est actuellement en plein changement sous l’influence des médias, grâce aux connaissances acquises sur l’environnement, à la prise de conscience sociétale Du besoin vital de protéger la planète ; il est compliqué dans un délai très court, de substituer l’ensemble des matières premières qui doivent l’être tout en maintenant les mêmes propriétés. Les circuits de discussion des réseaux médiatiques sont bien plus rapides que les avancées techniques. Aujourd’hui, il est difficile pour les formulateurs de répondre à des demandes marketing qui souhaitent des produits correspondant aux critères des applications de clean-beauty sans dégrader les performances globales du maquillage. Les propriétés d’efficacité, de sensorialité, de stabilité ne seront pas maintenues au niveau déjà acquis tant que les matières premières de substitution n’existent pas. En attendant que les fournisseurs de matières premières apportent de nouvelles technologies, les challenges d’aujourd’hui sont principalement sur la stabilité, la sensorialité et bien sur la revendication longue tenue des produits de maquillage ;	Traduction - anglais 1 Introduction Lipids represent around 70% of the raw materials (Cosmetic Valley, 2019) purchased in the cosmetic industry. That does not mean that lipids make up 70% of the ingredients in cosmetic formulations, because water remains the main component. Having said that, lipids are very important ingredients, not only because they make up a large proportion of cosmetic formulations, but also because of the role that they play in achieving the very structure of the products and their performance. This article concerns the functional properties that lipids bring to makeup formulations such as the formation of the product and resistance to breakage. It also shows how lipids improve performance in terms of effectiveness and makeup result. The biological effectiveness of lipids shall not be discussed, as there are numerous publications on this subject, while there has been much less work done on describing the functional properties of lipids. Furthermore, it is surprising that when discussing the biological activity of a lipid in a formula, the focus is on a few percent at best, while when discussing the structure of a product or the formation of a cosmetic (lipstick, powder, mascara, etc.), 20% or even 90% of the formulation is covered. Thus, while the functional properties have less noble claims to make than the biological properties, they represent a significant amount of economic potential. The lipid components of lipsticks, powders, foundations and mascaras will be explained. The formulators have 2 chemical forms of lipids at their disposal: hydrocarbons and silicones. These lipid raw materials exist in 5 formats: oils, waxes, butters powders and gels. Over the last 5 years, launches of makeup products claiming to be made from ‘natural’ raw materials have increased by 75% (Mintel, 2019). This is due to the increase in the demand for ‘Clean Beauty’ by consumers and associated digital applications. The Clean Beauty movement emerged in 2015 after a list of 13 toxic or dangerous products present in cosmetics was published by the magazine ‘UFC-Que choisir’. This movement brought about the ‘Clean Label’ concept, which refers to consumption moving towards more natural products, while meeting the needs of consumers in terms of trust, transparency and values. ‘Clean Label’ is responding to current expectations particularly by reducing the number of ingredients used and by replacing synthetic ingredients or by products of the oil industry with natural products (Demain Natural Beauty, 2019). Alongside this trend, since 2017 consumers have had access to product rating applications, mainly via smartphones. By scanning the product or searching for it, these applications allow them to find out the composition of a product, information on each ingredient in it and similar alternatives that are judged to be better. This enables consumers to access simply and quickly an overview of the product that they want to buy in terms of its real or potential impact on their health or on the environment. These applications have been developed particularly in the cosmetics sector, but also exist for food and agricultural products and pharmaceutical products. The applications in the cosmetics sector include INCI Beauty, QuelCosmetic, Yuka, CosmEthics, Clean Beauty, etc. The use of these applications is constantly growing, particularly for consumers who are becoming increasingly concerned and exacting regarding the composition of the products that they buy. According to a survey conducted by Statista (2017) on 1022 women in 2017, 58% of them pay attention to ingredients and composition, compared with 24% who pay attention to the reputation of the brand (Fig.1). Figure 1. Purchasing criteria for cosmetics, source Statista Numerous brands are therefore reviewing their formulations and how they source their ingredients in order to replace the molecules derived from oil and synthetics with ingredients sourced from natural, plant or biomass origin. This will improve the ratings given to their products on the different applications mentioned above and will reassure consumers. Finally, for each product studied, the impact of the removal of controversial ingredients on the functional properties and the performance of lipsticks, powders, foundations and mascaras is discussed. The need for raw materials to replace the oil-derived ingredients is highlighted. 2 Materials and Methods The examples of formulations used are established based on traditional compositions with no specific qualities or particular makeup result. The pigments, pearlescent particles, powdered fillers (unless they are composed of lipids) and components of the aqueous phase are non-lipid raw materials, and are not described in the same way which is also the case for the lipid ingredients that are biologically active, such as ceramides, sun filters, etc. 2.1 Lipstick Lipstick is an anhydrous product. It is composed of oils, waxes, butters, polymers, gels and antioxidants. Some of them are unavoidable, such as waxes and oils, while others are optional, such as silicone elastomers and oil gelling agents. They include a mix of carbon or silicone-based raw materials. The carbon-based raw materials are of plant or synthetic origin or are oil by products such as certain waxes. Silicone-based raw materials can be volatile or can be non-volatile if a product with long-life product lasting hold is desired (Table 1). Table 1. Lipids in the composition of lipsticks 2.2 Powders The presence of lipids is much less evident in powder formulations than in lipstick formulations. Nevertheless, the functionality of lipids is expressed in these products as much as in cream makeup products. Without the specific properties of the lipids, the powders could not be formulated. There are several varieties of makeup: poured cream makeup is close to lipstick and will not therefore be covered. There are also numerous methods of manufacturing powders, and therefore different formulations depending on the technology chosen. Compact makeup is traditional makeup presented in pans. These are the ones detailed below (Table 2). Table 2. Lipids in the composition of powders 2.3 Foundations For more than 20 years, foundations have almost all been water-in-silicone emulsions (Table 3). This formulation is, however, in decline, even though the substitutions are complicated to implement without significantly affecting the performance of the makeup result. Moreover, the chemical sun filters are also in the hot seat, whereas sun protection is one of the major claims made by foundations after visual improvement of the appearance of the skin on the face. It is therefore the makeup product that is most impacted by the demand for substitution of controversial raw materials. Table 3. Lipids in the composition of foundations 2.4 Mascaras Mascaras are oil and water emulsions whose oily phase is mainly composed of waxes. The example given is a traditional mascara (Table 4). The specific formulation of waterproof mascaras is not presented in this publication. Table 4. Lipids in the composition of mascaras 3 Results and discussion 3.1 Lipsticks As lipstick is an anhydrous product consisting solely of fats, they supply not only its functional properties but also the claims relating to the effectiveness of the product, obviously excluding any specific active ingredient. The pigments and other non-lipid components, which are obviously present in makeup, are not covered, only the lipids are described. 3.1.1 Technical assets linked to the functional properties of fats in lipsticks Structure in stick form: This might seem obvious, but it is nevertheless helpful to repeat it: waxes are vital for giving lipsticks their final shape. They enable a hot liquid paste to be poured into a mould in the form of a stick. This liquid becomes solid at room temperature, which creates the lipstick. Waxes enable oils to gel and allow moulding but also facilitate removal from the mould due to the fact that they shrink as they cool. The property of facilitating removal from the mould is particularly true for waxes which are by products of the oil industry: ozokerite, synthetic wax and polyethylene wax. They thus help to give the hard quality that enables it to be formed and used. A woman exerts a force of 500N to 600 N when putting on her lipstick (de Carames, 1978; Drew, 1978). The lipstick should not therefore break on its first application. The lipstick needs to both be able to be moulded and removed from its mould easily when in production and provide resistance to breakage when being applied by the customer. Heat resistance: The raw materials that retain the shape of the stick at temperatures above 30°C are the waxes and gelling agents. Their role is to ensure prevent? that a lipstick is heat resistant above 50°C, a temperature that can be reached relatively quickly, and does not spuriously melt into a waxy, coloured liquid. Dropping point tests are therefore carried out on lipsticks in order to ensure that the first drop does not fall until it reaches a temperature of above 50°C. Resistance to thermal shocks: The phenomenon of exudation involves the appearance of fine droplets of oil on the surface of a lipstick (Dweck A.C., 1981). Although this is harmless, the droplets give the appearance that the quality of the product has deteriorated, which is incompatible with the image of reliability and perfection that a luxury brand wishes to convey. It has therefore been shown that the polymorphism of certain butters whose melting range is between 25 and 50°C could be the cause of the appearance of these undesirable droplets (Snabre et al, 2013). When the lipstick is exposed to a series of thermal variations such as successive cycles of hot and cold, then the exudation appears, then disappears and reappears continuously. The functional role of lipids is to provide stability to the formulation in the context of temperature variations. Waxes and butters contribute to the stability of the sticks when exposed to shocks and influence the phenomenon of exudation. Their impact may be positive or negative, as is often the case with polymorphic butters. Conversely, as they are not polymorphic, synthetic waxes, ozokerites and polyethylene waxes are very useful raw materials for preventing the phenomenon of exudation. Vegetable waxes such as carnauba and candelilla wax do not give the matrix of the stick the necessary elasticity to absorb the excessive pressure created when the butters melt at low melting points. They do not allow the surplus of liquid that appears with the rising temperature to which the lipstick is exposed to be absorbed, thus causing the oil to be expelled onto the surface of the stick and creating exudation (Kermarec, 2011). Figure 2. Exudation of a lipstick after exposure to 30°C Role of solvents: oils, waxes, polymers, gelling agents and active ingredients must be perfectly miscible with each other. If this is not the case or if the process is not sufficiently controlled (Nandkishor et al., 2019), crystallisation phenomena may appear (Fig. 3). Figure 3. Crystallisation obtained by the incorporation of 5% of butyl methoxydibenzoylmethane fat-soluble sun filter Role of oxidative stability: a product such as a lipstick which is solely composed of lipid raw materials is inevitably subject to oxidation. This is even more the case given that by moving towards natural formulations in order to respond to the demand for ‘clean beauty’, more and more raw materials are being used that contain unsaturated lipids. These are easier to oxidise than synthetic raw materials. The risk is even greater when the shade contains pigments such as metallic oxides. Lipstick is applied to the mouth and therefore under the nose: it is tasted and smelt. A lipstick with a rancid smell and taste is unacceptable to consumers. Tocopheryl acetate is the only antioxidant currently available. 3.1.2 Makeup result linked to the functional properties of fats in lipsticks Transparency: One of the requests that marketing may make to the R&D laboratories is to formulate visually transparent sticks. This is achieved by replacing the waxes traditionally used to structure lipsticks (de Clermont-Gallerande et al, 1999). Some lipophilic gelling agents used to replace waxes produce transparent sticks (de Clermont-Gallerande, 2001). These gelling agents include some grades of dextrin palmitate, polyamide and sucrose esters. Figure 4. Optically transparent lipsticks. Example: Clarins Instant Smooth Crystal Lip Balm, which was put on the market in 2010 as a limited edition Slipperiness: As figure 5 shows, the viscosity of the oils (or the blend of oils) incorporated into the formulation directly correlates with the ‘slipperiness’ descriptor measured during sensorial analysis (Abidh et al, 2019). Figure 5. Linear regression analysis of Slipperiness (/10) by the Viscosity of oils mixtures at 30°C (mPa.s) (R2 = 0.8762) Glossy/Matt finish: there is an excellent correlation between the glossiness of oils and their refractive index (Fig. 6). The higher the refractive index of an oil, the glossier it is. Therefore, the level of gloss or matt finish of a lipstick is directly linked to the physical and chemical qualities of the oils used in the formulation. Silicones provide a great deal of shine, in particular phenyl trimethicone. In addition, unlike polybutene, which is also very glossy, phenyl trimethicone, a lubricating silicone, gives shine to formulations without adding any stickiness (de Clermont-Gallerande et al, 2018). Figure 6. Linear regression analysis of Glossiness (Samba at 85° angle) as a function of the Refractive Index (20°C) (R2 = 0.995) Hold: Hold is something that consumers inevitably expect. The requirements are increasingly high: makeup result holding for 12 hours, 16 hours… Preserving your lipstick after a meal is difficult, and after 2 meals it is quite a feat. The raw materials that promote hold are polymers, polybutene and silicone resins such as trimethylsiloxysilicate plasticised using dimethicone. Non-transfer: It is possible to go even further with the claim of long-lasting lipstick with a no-transfer claim. In this case, no trace of lipstick must be left on a glass, clothes, etc. after contact between the surface and the made-up mouth (Fig. 7). In formulation, achieving this performance requires incorporating volatile oils into the formulation as well as the polymers already mentioned above for hold. They will therefore contain volatile carbon oils such as isododecane or isohexadecane or volatile silicone oils such as cyclopentasiloxane and low-viscosity dimethicones. Figure 7. Evaluation of the degree of transferability of a lipstick formulation onto a white medium Hydration: Lipsticks are anhydrous and occlusive, which means they can claim a measured level of hydration. One of the properties of fat is therefore hydration, which is also called emollience for this type of product. Moreover, the occlusivity of fats leads to a reduction in transepidermal water loss (TEWL). The effects of hydration are that the softness and suppleness of the lips is maintained, the elasticity of the skin is improved (Loubat-Bouleuc, 2004), there is no chapping or wrinkles and it can even result in plumping or expansion of the lips. 3.2 Powders These are anhydrous, powdered products, which are largely composed of mineral fillers or coloured raw materials (pearlescent particles, pigments) which will not be discussed. Within the powdered phase, surprisingly there are lipids. Among the lipid powdered fillers there are silicone, microplastic and lauroyl lysine balls, and lipid powders with plate-like particles, in certain formulations. In the powdered phase, there are also compacting agents, which are powders which facilitate pressing and the cohesiveness of all the powdered fillers. These powders are strategic in the formation of the product. There are low percentages of compacting agents (1 to 5%) in powders that are compressed flat. The percentage may increase to 20 or 25% if the powder is shaped, for example in a dome shape, or if the diameter of the pan is very wide (more than 6 cm). To compress the powders, a fatty binding agent is incorporated into the formula. This creates bonds between the powdered fillers and facilitates pressing. 3.2.1 Technical assets linked to the functional properties of fats in powders Cohesivity: Compacting agents must provide the necessary cohesivity to the product while preserving a degree of suppleness of the compressed solid product. Powdered compacting agents are most influential in this respect. These include metallic salts such as magnesium stearate and magnesium myristate. These are unavoidable agents. As well as facilitating compacting, metallic soaps are also raw materials that prevent the powder from clogging during manufacture or storage. They are therefore precious allies. Their percentage is often increased when the powder is shaped in order to prevent products from breaking or cracking. Micronised wax beads are also excellent compacting agents. The most frequently used type are polyethylene wax beads, but environmental protection regulations have sounded the death knell for their use. The ratio between spherical and flaky particles is equally important for achieving a cohesive powder. Spherical lipid powders include plastic and polyethylene microbeads and silicone beads. There are few flaky lipid powders. The most well-known currently is lauroyl lysine. The overall balance of the formulation is to obtain a high-quality compact powder: the ratios between spherical and flaky powders and the ratio between the quantity of the powdered phase and of the oily liquid phase are the parameters that determine the cohesivity of the compact powder (de Clermont-Gallerande et al., 2014). Resistance to breakage: Each product must resist a repeated drop test (in general 3 consecutive drops from a height of 30 cm onto a metal medium) without breaking. This is supposed to prevent any breakage of the product. If it is a luxury brand product, its purchase price is sometimes significant. The aim is to prevent a clumsy client who drops her new compact powder in her bathroom from finding it broken into a thousand pieces… There are various powdered compacting agents. They include polyethylene microbeads, micronised carnauba wax beads, glyceryl behenate or metallic soaps such as magnesium stearate. They make the powder cohesive and prevent the product from breaking as soon as it is dropped (Fig. 8). Their percentage is often increased when the powder is shaped order to prevent the powder from being too fragile. In the same way, the fatty binding agent, which creates bridges between the grains of powder, helps the cohesion of the product and reduces the risks of breakage. Figure 8. Non-compliant compact powder after drop test Compactibiity: this property is the ease of formation of a powder by pressing in an industrial context. The surface of the compact powder obtained after the formation process must be homogenous, smooth and free of cracks in order to be easily compactable (Tita-Goldstein, 2013). Essential for the formation of the product, compactibility is mainly ensured by the fatty binding agent. It must enable the powder to be compacted without the surface becoming shiny and without it becoming so compact that it is impossible to continue to use it. Conversely, a badly dosed fatty binding agent leaves the powder crumbly, so it disintegrates too easily. The percentage of fatty binding agent therefore needs to be adapted according to the porosity and oil absorption capacity of the powdery fillers in the formulation. This oil or blend of oils, added in a proportion of between 3 and 10% depending on the formulation, creates a bond between all the powdery fillers and creates liquid bridges between them (Pietsch, 2002). The ester frequently found in fatty binding agents is octyldodecyl stearoyl stearate (Fig. 9). Branched esters are traditionally appreciated, along with hydrocarbon oils with one or more hydroxyl functions. This function promotes the creation of liquid bridges between the molecules to optimise compacting. Liquid silicones of various viscosities are also very widely used for compacting, because they combine functional and sensory performance. In the same way as for resistance to breakage, compacting agents which facilitate the cohesion of the powder are unavoidable. These include polyethylene microbeads and metallic soaps. They are therefore precious allies. They prevent cracks in compacts and breakage when dropped as well as facilitating industrial compacting. Figure 9. List of ingredients in INCI names of the Benefit Duo Shadow. The fatty binding agent contains octyledodecyl stearoyl stearate and dimethicone in both formulations. Clogging and vectorisation: it is important to prevent the powder from clogging, either during distribution via a hopper and a dosing system at the time of compacting into pans, or during storage. Caking of the powder is detrimental to proper compacting and does not allow a perfectly flat surface to be achieved. Moreover, certain formation procedures involve vectoring powder through air (Wéckerlé, 2010). It is therefore imperative that the powder is not compressed at the time of injection and does not clog in the distribution circuit. Lipid raw materials that prevent clogging are silicone beads, lauroyl lysine and metallic soaps. The level of fatty binding agent must also remain moderate in order to preserve the fluidity of the powder. Microbiology: Some lipoamino acids limit the proliferation of germs (Seppic, 2020). This is the case for undecylenoyl glycine. These molecules are used in addition to the preservatives listed to boost the effectiveness of the preservative system. 3.2.2 Makeup result linked to the functional properties of fats in powders Soft-focus: The blurring of wrinkles and fine lines is achieved through the microbeads in the formula. Until now, polyethylene microbeads played this role in addition to being excellent compacting agents. It was a functional and active ingredient at the same time. The banning of these beads has passed this role onto the small diameter spherical mineral fillers such as cellulose or silica beads. In terms of lipid beads, there are Montan wax beads, carnauba wax beads and glyceryl behenate beads. However, while these natural wax beads do play the functional role of compacting agent, none of them has the sensory or soft-focus performance of polyethylene microbeads. The latter have the property of reflecting light in a diffused way, which reduces the appearance of wrinkles and fine lines and mattifies the skin. Conversely, the mineral fillers with plate-like particles in the formula reflect the light like a mirror, and therefore perpendicular to the incident light, which provides gloss. In most cases, a matt finish is sought in compact powders. Micronised wax beads are therefore compacting agents, anti-clogging agents, but also active ingredients for the soft-focus effect and matt finish. Slipperiness, creaminess and ease of application: Lauroyl lysine is a flaky powdered white lipid filler introduced with the mineral powders in the formulation. The powdered fillers may comprise up to 95% of the total composition. Lauroyl lysine only represents a small proportion: 10% at most. It provides a creamy feeling, softness, transparency and slipperiness to powders (Ajinomoto, 2017). It is a greasy powder, which is unexpected for this type of raw material (Cosmeticobs, 2016). Its lubricating qualities are a technical advantage for this type of product. Despite being exceptionally soft, this powder has a defect. Bacteria really like its composition and it is very difficult to preserve a powder that contains lauroyl lysine. Conversely, metallic soaps have a dry feel, and will soon slow down application because they are not slippery. They do not therefore foster the 3 sensory criteria. Silicones incorporated alone or as a blend into the fatty binding agent play a major role in homogeneous application onto the skin. Liquid dimethicone coupled with silicone beads in the powdered phase or even with silicone elastomers in the fatty binding agent, enables an optimum spreading of the formulation in terms of homogeneity and slipperiness. Customers want a uniform makeup result across the made-up area. Silicones are precious allies in trying to achieve this. To date there are no known substitutes. Similarities between the solid shade and the shade on application: The choice of which chemical nature of fatty binding agent plays a decisive role in the correspondence between the colour of the compact powder and the colour that is visible on application. A difference perceived by the customer can be very deceptive. An increase in shade is very commonly observed and can reach Delta E values of more than 2 with mainly an increase towards orangey reds. When customers try products in a shop, their skin is not moisturised using cream beforehand, unlike what they would do during their makeup routine every morning. In fact, the powder will be applied either after a moisturising cream or after a foundation. In any case, the result is different to application on dry skin (Fig.10). It is therefore vital to ensure that the increase in shade between the solid powder and the shade of the product applied onto dry skin or moisturised skin is reduced. Again, the chemical state of the fatty binding agent and the capacity for oil absorption of the porous spherical beads are parameters which play a decisive role in the similarity between the shade of the compact and the shade of the applied powder and between the shade applied onto dry or moisturised skin. Figure 10. Comparison of the shade of a compact powder applied to dry skin and skin that has been moisturised first. Shade intensity: The intensity of the shade of a powder is a key factor in the attractiveness of the product. A saturated colour is more flattering than a desaturated colour. Moreover, if the shade is saturated in the pan, it will become less so on application to the skin, according to the makeup yield criterion described in the paragraph above. Final colour is obtained by the pigments and the capacity of the oil phase to wet them and so to develop their saturation. Therefore, the goal of the formulator is to find the best oil phase composition in order to reduce the saturation gap between masstone and the application. The fatty binding agent is the element that modulates the saturation of the shade of the compact powder (Fig.11). Figure 11. Comparison of the solid shade of 2 powders with exactly the same composition in the powder phase but a different fatty binding agent. 3.3 Foundations Water/silicone emulsions have an external silicone lipid phase. Therefore, the majority of the oils are non-volatile silicone chains which include dimethicone, caprylyl methicone and phenyl methicone, or volatile chains such as cyclopentasiloxane or low-viscosity dimethicone. The carbon oils that are present are compatible with the liquid silicones, esters and alkanes in particular. Common volatile carbon oils are isododecane, isohexadecane and more recently undecane & tridecane, a blend of renewable alkanes. The surfactants are also ethoxylated or polyglycerinated silicones. The viscosity control agents are in the external phase and are mainly silicone elastomers such as dimethicone vinyl crosspolymer or dimethicone crosspolymer. For hold performance, polymers are introduced. They are silicone polymers such as the silicone resin trimethylsiloxysilicate, or carbon polymers such as polybutene and derivatives of vinyl pyrrolidone. Finally, as in all makeup products, there are powders. The lipid powders frequently found in foundations are silicone beads, and polyethylene or plastic microbeads. As sun filters are active ingredients, they are not detailed in this article, which is only concerned with functional lipids. Water/silicone foundations do not need to be heated for manufacture as all the raw materials are liquids at room temperature. This is also more suited to these formulations, which often contain a high percentage of volatile oils. 3.3.1 Technical assets linked to the functional properties of fats in foundations Stability: this is directly linked to the surfactant and optimised by the gelling agent, which slows down coalescence. 3.3.2 Makeup result linked to the functional properties of fats in foundations Matt or Glowy finish: While the desired makeup result in Europe is a matt finish, this is not the case in Asia. Women prefer a shinier look, which is commonly known as Glowy; the aim is not to be shiny in an oily way but to have hydrated, plumped, smooth skin, as if it is saturated with water, so that the appearance of the skin is as close as possible to that of the white of a hard-boiled egg. Oils therefore have an important role to play in the final look of the foundation on application. For a matt look, branched esters such as isononyl isononanoate and esters close to that molecule as well as volatile hydrocarbon or silicone solvents will be preferred. For a glowy effect, the preference will be for shorter, non-volatile, branched hydrocarbon chains, or among the silicones, phenyl trimethicone. Soft-focus, homogeneity on application, slipperiness: The soft-focus effect is achieved by the microbeads in the formula, because the spheres reflect the light in a blurred way. Until now, polyethylene, nylon and silicone microbeads played this role. They were a functional and active ingredient at the same time. The banning of these beads has passed this role onto small diameter spherical mineral fillers, such as cellulose or silica beads, but the latter dry out the skin. Moreover, these beads do not have the sensory qualities or the same soft-focus performance as plastic microbeads. They also do not provide the same homogeneity on application, as silicone beads or plastic beads are particularly good lubricants. They therefore result in reduced spreading performance, reduced slipperiness but also less effective camouflaging of wrinkles and fine lines. Long-lasting hold: Long-lasting hold is very much in demand for foundations. Some products claim to hold for 16h, and even 24h (Fig. 12). Figure 12. Example of a 24-hour long-lasting hold claim seen on foundations If the foundation contains a volatile solvent, the solvent helps the film to hold on the face. The solvent serves as a vector for the rest of the formulation on application, but it evaporates leaving a dry, coloured film on the skin. Until now, the majority of foundations with a long-lasting hold claim have contained volatile silicone solvents, in particular cyclopentasiloxane or low-viscosity dimethicones. The most commonly used hydrocarbon solvents are isododecane, isohexadecane and more recently undecane & tridecane. As for lipsticks, the polymers are the raw materials that provide hold in addition to volatile solvents. Those used are the traditional polybutene, acrylates and derivatives of vinylpyrrolidone for hydrocarbon polymers and silicone resins such as trimethylsiloxysilicate plasticised using dimethicone for silicone polymers. 3.4 Mascaras Mascara is a waxy emulsion which contains between 15 and 20 % wax. The specific characteristic of this product is that it contains no silicones apart from those used to avoid the introduction of air into the formula during manufacture. The waxes are therefore hydrocarbons: beeswax, candelilla, carnauba and rice wax and waxes derived from oil such as paraffins. Polymers help adhesion onto the lash and help the mascara to stick when the brush passes over the lashes. They are also carbon-based and may comprise up to 10% of the formulation: derivatives of polyvinyl pyrrolidone, and polybutene. As for foundations, surfactants are added in a proportion of around 5%. They are hydrocarbons like the rest of the emulsion and are generally anionic soaps of triethanolamine (TEA) or alkyl phosphate. An antioxidant, such as tocopheryl acetate, prevents the oxidation of the product. 3.4.1 Technical assets linked to the functional properties of fats in mascaras Making the emulsion: it is complex to emulsify such a significant waxy phase. Therefore, the choice of surfactant is strategic, and soap surfactants produce stable and shiny emulsions. The soap-based emulsifying system is made up of stearic acid, TEA and/or aminomethyl propanediol (AMPD), a pH buffer. A TEA stearate is an anionic emulsifier, formed through the following saponification reaction: Stearic acid + TEA  TEA stearate In fact, TEA with the formula N(CH2CH3)3 is a weak base with a bivalent cation while stearic acid is monovalent. The reaction is therefore carried out with 2 moles of acid to one mole of TEA. The percentage of use of TEA is limited by regulations (European Parliament and European Council, 2009). Its conditions of use are equally restricted. For these reasons, TEA may not make up more than 2.5% of a formulation. It is therefore coupled with AMPD to adjust the pH to that of the eye area, which is slightly above 7. Moreover, adding AMPD ensures that all the molecules of stearic acid are used up. This emulsifying system enables the formulation of mascaras that are creamy, liquid and shiny at the same time. Generation of nitrosamines: Nitrosamine is a carcinogenic substance, which develops from amines and from a source of nitrites. In the composition of mascara amines may be supplied by TEA, the main generator of nitrosamines, but also certain active ingredients, gels, polymers (Service de la consommation et des affaires vétérinaires [Department of Consumer and Veterinary Affairs], 2017). Nitrites may be supplied by water, packaging materials or storage conditions if the packaging or raw materials are in plastic sachets with no clarification regarding the nitrite-free specification. Amines are divided into 3 families: primary, secondary and tertiary amines. This division stems from the fact that the nitrogen atom may be linked to one, two or three groups other than a simple hydrogen atom. The chemical nature and size of these groups influence the reactivity of the amine. For the nitrosation reaction, it is the reaction of a nitrite (NO) group on the nitrogen (N) function of the amine. This means that the more this nitrogen is saturated, as is the case in tri-substituted amines, the more difficult it will be for the reaction to take place. TEA is a tertiary amine. It is therefore the least reactive of the amines. AMPD is a secondary amine. This compound, which is recurrent in mascara formulations, can also be a source of development of nitrosamines. In the presence of nitrosating agents such as nitrites, nitrous acid and nitrogen oxides, amines produce nitrosamines: this is the nitrosation reaction (Fig. 13). The reaction of nitrites with TEA produces a particular type of nitrosamine, N-nitrosodiethanolamine (NDELA). In cosmetics, there may also be other types of amines: nitrosomorpholine (NMOR) and N-nitrosodimethylamine (NDMA). Figure 13. Chemical structure of the molecules that are part of the nitrosation reaction and general reaction mechanism Substituting triethanolamine stearate is complex. The consequences observed are the deterioration of the makeup result and a significant increase in the viscosity of the product over time. Anti-foaming property: Mascara is a very consistent emulsion. The rheological measurements are frequently between 3000 and 90000 Pa. It is therefore important not to introduce air into the paste when manufacturing it as it would be very difficult to subsequently deaerate such a compact formulation. Dimethicone is a very good anti-foaming agent. Equally effective non-silicone substitutes are being sought. 3.4.2 Makeup result linked to the functional properties of fats in mascaras Volumising and lengthening effect: The volumising effect of a mascara can be characterised visually: it must thicken the lashes by increasing their diameter. A volumising mascara densifies lashes that are too sparse. The lipid raw materials that are commonly used to achieve this are waxes. In mascara formulations, the percentage of soft waxes such as beeswax is considerable. This material coats the lash, giving it volume. Carnauba wax, from the palm tree, or rice wax, which are more rigid, form a resistant film on the surface of the lashes. Low molecular weight paraffin is also used. Its role is to increase the dry extract in waxes to thicken the makeup, without noticeably affecting its viscosity, which is an essential factor in the coupling between the formulation and the packaging. The lengthening effect is characterised by a visible increase in the length of the lashes. Filmogenic polymers such as VP/eicosene copolymer are incorporated into the formulation to stretch the product out lengthways on application. Drying time: There is no oily fat, or very little, because it makes the mascara stick less easily to the lashes and increases drying time. Smudge-proof and flake-proof properties: A smudge-proof product is made to resist humid and hot atmospheres and sweat or sebum contact. It is also expected to resist cosmetic product contact which creates a lipophilic film. When the product is not efficient regarding this claim, you get the “panda eyes effect”, namely a migration of mascara under the eye by partial solubilisation of the formula in sweat and/or sebum (Fig. 14). Water-resistant polymers such as polybutene are important for attaining the smudge-proof effect. VP/eicosene copolymers and VP/hexadecene copolymers are also good candidates. Polymers can comprise up to 20% of the formulation, which is essential for validating the smudge-proof property without using a volatile petrochemical solvent. Figure 14. Extreme smudge-proof effect Fat-soluble polymers ensure that the mascara holds for a long time on the lashes and prevent black flakes from being deposited on the cheeks by preserving the integrity of the film formed. The plasticising properties of polymers and waxes are significant, the aim being that the film deposited on the lashes does not crack when it dries. Beeswax and paraffin wax have a good plasticity and help to contribute to the flake-proof property along with the filmogenic polymers in the formulation. Black pigments need to be prevented from falling onto the cheeks, which would show that the makeup result had not held well over time. The quantity of flakes of mascara that have fallen on the cheeks is evaluated using image analysis. Suppliers that carry out performance measurements consider that a mascara does not achieve the flake-proof property if it deposits flakes on a surface area measuring +0.55mm² of the cheeks and eyelids. The evaluation is made by comparing the makeup result immediately after application then after 8 hours; it is therefore the lasting hold of the mascara which is evaluated through the smudge-proof and flake-proof properties; Figure 15. Photograph of deposits of flakes with a surface area of +0.55mm², the maximum result for validation of the flake-proof property. 4 Discussion The impact of the clean beauty movement on all the properties and claims currently offered by makeup products is not insignificant, far from it. The lipid raw materials that are called into question if a brand wishes to offer a formulation which meets the Clean Beauty criteria are: All oil-derived raw materials: synthetic waxes, microcrystalline waxes, paraffin waxes, polyethylene waxes, plastic powders, polyethylene powders, hydrocarbon polymers such as polybutene, and polyurethane, derivatives of vinyl pyrrolidone such as VP /eicosene copolymer, volatile solvents such as isododecane, isohexadecane, isoparaffin and hydrogenated polyisobutene All silicone-based raw materials: silicone polymers such as trimethylsiloxysilicate resin or acrylate silicones such as acrylates/Stearyl acrylate /dimethicone methacrylate copolymer, oils of silicone dimethicone, caprylyl methicone, volatile oils of silicone cyclopentasiloxane, low-viscosity dimethicone, silicone elastomers such as dimethicone vinyl crosspolymer, silicone surfactants, for example PEG-9 polydimethylsiloxyethyl dimethicone or polyglyceryl -3 polydimethylsiloxyethyl dimethicone. All raw materials derived from polluting manufacturing procedures such as ethoxylated raw materials, with surfactants first in the firing line. In the case of makeup products, silicone-based surfactants such as PEG-9 polydimethylsiloxyethyl dimethicone used in foundations are called into question like all ethoxylated surfactants or blended raw materials containing them. All raw materials that add or generate undesirable impurities in the formulation. Those covered in this text include aminated surfactants such as TEA stearate used in mascaras, which is a potential generator of nitrosamines. All raw materials that pose an established or suspected risk to consumers. These include the antioxidant BHT. Formulators are therefore systematically using tocopheryl acetate, but it is sometimes too weak to provide good antioxidant protection. Indeed, makeup products contain pigments, some of which are pro-oxidants, such as metallic oxides. The list of lipid raw materials to be banned could be extended if the constraint of not using GM raw materials were added. All lecithins and other phospholipids would then become suspect…. Welcome alternatives are arriving from our raw materials suppliers. There are numerous proposals for replacing volatile hydrocarbon solvents, either using undecane & tridecane (BASF, 2014), C9-C12 alkane (Daito Kasei, 2014) or C14-C19 alkanes (Industries cosmétiques, 2016). Among the non-volatile carbon-based oils, we are seeing the arrival of polymeric esters such as ethylhexyl polyhydroxystearate (Stéarineries Dubois, 2018). To substitute volatile silicone-based oils, we find C14-C19 alkanes (Seppic, 2020) and C13-15 alkane (Aprinnova, 2020). For alternatives to silicone-based oils such as dimethicone or phenyl trimethicone, the proposals are very numerous and the chemical natures very diverse. An example is coco-caprylate/caprates (Stéarineries Dubois, 2020), heptyl undecylenate (Inolex, 2012), olive oil decyl esters (and) squalene (Sophim, 2020), hydrogenated rapeseed alcohol (and) polyglyceryl-4 oleate (and) glyceryl olivate (ulprospector, 2020). It is impossible to list everything that is being proposed as the choice is so varied. There are also rare initiatives for substituting polybutene proposed by our suppliers. Moreover, they are very effective: dilinoleic acid/ butanediol copolymer (Biosynthis, 2008) and dimer dilinoleyl dimer dilinoleate (Nippon fine chemical, 2018). These 2 esters are, unfortunately, patented for cosmetic applications by a large French cosmetics group, which means it is impossible for the whole of the industry to use them. The other raw materials that could possibly substitute polybutene include the very sticky sucrose acetate isobutyrate (Eastmann, 2020) and hydrogenated castor oil/sebacic acid copolymer (Croda,2020). There are no proposals for substituting VP derivatives such as VP/eicosene copolymer or VP/hexadecene copolymer. There is, however, an interesting carbon-based lipophilic gelling agent, which has the advantage of existing in a field in which very few raw materials are being proposed: castor oil/IPDI copolymer & caprylic / capric triglyceride (Polymer Expert, 2017). For silicone-based polymers to provide hold, there are no valid propositions for replacing trimethysiloxysilicate, which is essential for achieving long-lasting hold, nor for acrylate silicones. The same applies to silicone elastomers. Paraffin waxes, synthetic waxes and polyethylene waxes have no adequate substitute either, as plant waxes are very brittle and cause changes in texture over time. Indeed, the shape and size of the crystals changes over time for natural waxes and their plasticity is significantly lower than that of waxes derived from oil. They absolutely do not play the role of stabiliser or plasticiser. Polyethylene microbeads, which are so important for the compacting of powders, sensory qualities and for achieving the soft-focus effect in all foundation products, have no substitute. Some microbeads can fulfil one of their functions, but never cover all their performance effects. The lipid beads proposed to replace polyethylene microbeads are Montan and carnauba wax microbeads, (Micro Powders Inc, 2020), or glyceryl behenate microbeads (Gattefossé, 1999). There is no alternative for silicone microbeads such as vinyl dimethicone/methicone silsesquioxane crosspolymer. Silicone surfactants are going to disappear because silicone-based oils are being used less and less in foundations. Formulators are therefore looking for water/oil, naturally sourced, biodegradable surfactants, with contemporary sensory qualities, rendering the product light, fresh and easy-to-apply. A recent initiative in the field of inverse emulsions was proposed by polyglyceryl-6 polyhydroxystearate (and) polyglyceryl-6 polyricinoleate (Cosmeticobs, 2019). Finally, the soap surfactants in mascaras are on their last legs due to the impurities that they generate. No substitute has been proposed by raw materials suppliers, as little is known about these areas of formulation. Therefore, in the context of ‘clean beauty’, certain claims are more threatened than others, or more difficult to achieve. This affects all cosmetic products and the vast majority of claims made based on the functional properties of the lipids mentioned above. 4.1 Lipsticks The impact of clean beauty on lipsticks is on the structuring of the stick and on resistance to heat and thermal shocks due to the banning of synthetic waxes. Hold and non-transfer are 2 types of performance that are almost impossible to maintain at high levels if volatile hydrocarbon and silicone solvents and hydrocarbon polymers derived from oil chemistry and silicone resin are banned. 4.2 Powders The banning of plastic microbeads and more specifically polyethylene microbeads calls into question the industrial compacting of powders and resistance to breakage, along with good sensory qualities and soft-focus performance. 4.3 Foundations Avoiding silicone surfactants and elastomers weakens the stability of the formulation. The banning of plastic microbeads is a challenge for the soft-focus performance that is so desirable in foundation products. The rejection of silicone-based formulations raises questions as to the feel of the foundations of the future. Claims of hold and non-transfer without silicone polymers such as trimethylsiloxysilicate, volatile silicones or short-chain hydrocarbon solvents are almost impossible to achieve. 4.4 Mascaras The makeup result of mascara is mainly linked to its surfactant. TEA stearate soaps are disappearing, so volumising and lengthening effects are more complex to obtain. In the same way, the hold of mascara over time, which is evaluated using the smudge-proof and flake-proof properties, is impossible to maintain at the same level. VP/eicosene copolymers and VP/hexadecene copolymers which provide water resistance for the smudge-proof property do not have any substitutes. Plasticising waxes such as paraffin give suppleness to the film and maintain the integrity of the film on the lashes to prevent flakes from falling onto the face. We therefore need a raw material with a high melting point, which is not polymorphic and is very plastic in its rheological behaviour. 5 Conclusion The cosmetic industry is currently going through a process of change under the influence of the media, as a result of knowledge that has been gained about the environment and increasing awareness in society about the vital need to protect the planet; it is a complicated process, in such a short timescale, to substitute all of the raw materials that need to be replaced while maintaining the same properties. The discussions in the media are moving at a much faster rate than technical progress. It is currently difficult for formulators to respond to the marketing demands for products that meet the criteria of the clean-beauty applications without reducing the overall performance of the makeup. The properties of effectiveness, sensory qualities and stability will not be maintained at the level already achieved until there are substitute raw materials. While waiting for raw materials suppliers to provide new technologies, the current challenges mainly concern stability, sensory qualities and the claim that makeup products have a long-lasting hold;
français vers anglais: Explanation of Luxembourg legal system for an EU information portal General field: Droit / Brevets Detailed field: Droit (général)
Texte source - français Juridictions nationales Les droits fondamentaux sont consacrés par des textes internationaux tels que la Convention européenne des droits de l'Homme ainsi que par des conventions des Nations Unies, mais également par la Constitution du Luxembourg et par la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne pour ce qui concerne le droit européen. Les droits fondamentaux consacrés par ces textes légaux peuvent être invoqués devant toute juridiction nationale que ce soit les juridictions pénales, civiles, commerciales ou administratives. Il convient de relever que chaque violation d'un droit fondamental pourra être sanctionnée dans les jugements à rendre par les tribunaux nationaux que ce soient des tribunaux criminel ou civil, ou le cas échéant commercial ou administratif. http://www.justice.public.lu/fr/index.html http://www.justice.public.lu/fr/annuaire/index.html Médiateur institutionnel Ombudsman Le médiateur est rattaché à la Chambre des députés et ne reçoit, dans l’exercice de ses fonctions, d’instructions d’aucune autre autorité. Le médiateur a pour mission de recevoir les réclamations de personnes physiques ou morales de droit privé formulées à l'occasion d'une affaire qui les concerne, relatives au fonctionnement des administrations de l'Etat et des communes, ainsi que des établissements publics relevant de l'Etat et des communes, à l'exclusion de leurs activités industrielles, financières et commerciales. Dans ce contexte, il peut être saisi de plaintes qui touchent directement ou indirectement aux droits de l’Homme. Toute personne physique ou morale de droit privé qui estime, à l'occasion d'une affaire la concernant, qu'une autorité visée au paragraphe précédent n'a pas fonctionné conformément à la mission qu'elle doit assurer ou contrevient aux conventions, lois et règlements en vigueur, peut, par une réclamation individuelle écrite ou moyennant déclaration orale faite à son secrétariat, demander que l'affaire soit portée à la connaissance du médiateur. La réclamation doit être précédée des démarches administratives appropriées auprès des organes mis en cause aux fins d'obtenir satisfaction. La réclamation adressée au médiateur n'interrompt pas les délais de recours, notamment devant les juridictions compétentes. Le médiateur ne peut intervenir dans une procédure engagée devant une juridiction, ni remettre en cause le bien-fondé d'une décision juridictionnelle. Il peut, cependant, en cas d'inexécution d'une décision de justice passée en force de chose jugée, enjoindre à l'organisme mis en cause de s'y conformer dans un délai qu'il fixe. La réclamation doit porter sur une affaire concrète concernant l'auteur de la réclamation. Les réclamations ne doivent pas porter sur le fonctionnement de l'administration en général. Lorsqu'une réclamation lui paraît justifiée, le médiateur conseille le réclamant et l'administration et suggère toutes les recommandations à l'endroit du service visé et du réclamant qui lui paraissent de nature à permettre un règlement à l'amiable de la réclamation dont il est saisi. Les recommandations peuvent notamment comporter des propositions visant à améliorer le fonctionnement du service visé. Lorsqu'il apparaît au médiateur, à l'occasion d'une réclamation dont il a été saisi, que l'application de la décision incriminée aboutit à une iniquité, il peut recommander, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, au service mis en cause toute solution permettant de régler en équité la situation du réclamant et suggérer les modifications qu'il lui paraît opportun d'apporter aux textes législatifs ou réglementaires qui sont à la base de la décision. La décision du médiateur de ne pas donner de suite à une réclamation n'est pas susceptible d'un recours devant une juridiction. Ombudsman 36, rue du Marché-aux-Herbes L-1728 Luxembourg Tél: (+352) 26 27 01 01 Fax: (+352) 26 27 01 02 Site web: http://www.ombudsman.lu Courriel: [email protected] Organismes spécialisés en droits de l'Homme Commission consultative des droits de l'Homme La Commission consultative des droits de l’Homme (CCDH) est un organe consultatif du Gouvernement qui a pour mission la promotion et la protection des droits de l'Homme au Grand-Duché de Luxembourg. A cette fin, elle adresse au Gouvernement des avis, études, prises de position et recommandations qu'elle élabore en toute indépendance sur toutes les questions de portée générale qui concernent les droits de l'Homme au Grand-Duché de Luxembourg. Dans ses avis elle attire l'attention du Gouvernement sur les mesures qui lui paraissent de nature à favoriser la protection et la promotion des droits de l'Homme. Le Premier Ministre transmet les avis, études, prises de position et recommandations de la Commission à la Chambre des Députés. Il s'agit d'un organe purement consultatif du Gouvernement qui n'a pas de pouvoir décisionnel. Le CCDH n’a pas compétence pour traiter des cas individuels. Dans le cadre de son fonctionnement, la CCDH: • examine librement toute question relevant de sa compétence qu'elle soit soumise par le gouvernement ou décidée par auto-saisine sur proposition de ses membres ou de toute personne ou de toute organisation; • entend toute personne, reçoit le cas échéant toute information et tout document nécessaires à l'appréciation de situations relevant de sa compétence; • s'adresse directement à l'opinion publique ou par l'intermédiaire de tout organe de presse, particulièrement pour rendre publics ses avis et recommandations; • entretient une concertation avec d'autres organes, juridictionnels ou non, ayant pour objet la promotion et la protection des droits de l'Homme. Commission consultative des droits de l'Homme 71-73, rue Adolphe Fischer L-1520 Luxembourg Tél. : (+352) 26 20 28 52 Fax. : (+352) 26 20 28 55 Site web : https://ccdh.public.lu Courriel : [email protected] Comité luxembourgeois des droits de l’enfants, appelé Ombuds-Comité fier d’Rechter vum Kand (ORK) Les membres de l'ORK exercent leur mission en toute neutralité et indépendance. Dans l’exercice de sa mission, l 'ORK peut notamment : • analyser les dispositifs institués pour protéger et promouvoir les droits de l’enfant, afin de recommander, le cas échéant, aux instances compétentes des adaptations nécessaires; • émettre son avis sur les lois et règlements ainsi que sur les projets concernant les droits de l’enfant; • informer sur la situation de l’enfance et veiller à l'application de la Convention relative aux droits de l'enfant; présenter au Gouvernement et à la Chambre des Députés un rapport annuel sur la situation des droits de l’enfant ainsi que sur ses propres activités; • promouvoir le développement de la libre expression de l’enfant et de sa participation active aux questions qui le concernent ; • examiner les situations dans lesquelles les droits de l’enfant ne sont pas respectés et faire des recommandations afin d'y remédier; • recevoir des informations et des réclamations relatives aux atteintes portées aux droits de l'enfant et écouter, à cet effet, selon les modalités à déterminer par lui, tout enfant qui en fait la demande; • émettre à partir d'informations et de réclamations ou au sujet de cas particuliers instruits par lui, des recommandations ou des conseils permettant d'assurer une meilleure protection des droits et des intérêts de l'enfant. Dans l'exercice de leur mission, des informations touchant à des situations ou des cas individuels sont soumises au secret professionnel. Ce secret professionnel ne s'oppose pas à la communication aux autorités judiciaires compétentes de toute information susceptible de léser l'intérêt supérieur de l'enfant. Les membres de l'ORK exercent leurs fonctions sans intervenir dans des procédures judiciaires en cours. Dans l'exercice de leur mission et dans les limites fixées par les lois et règlements, les membres de l'ORK peuvent accéder librement à tous les bâtiments d'organismes publics ou privés engagés dans l'accueil avec ou sans hébergement, la consultation, l'assistance, la guidance, la formation ou l'animation d'enfants. Les membres de l'ORK ont le droit de s'enquérir de toute information, pièce ou document, à l'exception de ceux couverts par le secret médical ou par un autre secret professionnel. Ombuds-Comité fir d'Rechter vum Kand {ORK) 2, rue Fort Wallis L-2714 Luxembourg Tél.: (+352) 26 123 124 Fax: (+352) 26 123 125 Site web : http://ork.lu/index.php/en/ Centre pour l'égalité de traitement Le Centre pour l’égalité de traitement, qui exerce ses missions en toute indépendance, a pour objet de promouvoir, d’analyser et de surveiller l’égalité de traitement entre toutes les personnes sans discrimination fondée sur la race, l’origine ethnique, le sexe, la religion ou les convictions, l’handicap et l’âge. Dans l’exercice de sa mission, le Centre peut notamment: • publier des rapports, émettre des avis ainsi que des recommandations et conduire des études sur toutes les questions liées aux discriminations susmentionnées; • produire et fournir toute information et toute documentation utiles dans le cadre de sa mission; • apporter une aide aux personnes qui s’estiment victimes d’une discrimination visée à l’article 18 en mettant à leur disposition un service de conseil et d’orientation visant à informer les victimes sur leurs droits individuels, la législation, la jurisprudence et les moyens de faire valoir leurs droits. Des informations touchant à des situations ou des cas individuels dont les membres prennent connaissance dans le cadre de l’exercice de leur mission sont soumises au secret professionnel. Le secret professionnel ne s’oppose pas à la communication aux autorités judiciaires compétentes de toute information susceptible de constituer pour la victime une discrimination telle que définie par l’article 1 de la présente loi. Les membres du Centre exercent leurs fonctions sans intervenir dans les procédures judiciaires en cours. Les membres du Centre ont le droit de demander toute information, pièce ou document, à l’exception de ceux couverts par le secret médical ou par un autre secret professionnel, qui sont nécessaires à l’accomplissement de leur mission. Centre pour l'égalité de traitement B.P. 2026 L-1020 Luxembourg Tél.: (+352) 26 48 30 33 Fax : (+352) 26 48 38 73 Site web : http://cet.lu/fr/ Courriel: [email protected] Commission nationale pour la protection des données La Commission nationale pour la protection des données est une autorité publique qui est institué sous forme d’établissement public. La Commission nationale pour la protection des données exerce en toute indépendance les missions dont elle est investie. Tous les ans elle rend compte, dans un rapport écrit aux membres du Gouvernement en conseil, de l’exécution de ses missions. La Commission nationale pour la protection des données a pour mission de : • Contrôler et vérifier la légalité de la collecte et de l'utilisation des données soumises à un traitement et informer les responsables du traitement quant à leurs obligations; • Veiller au respect des libertés et droits fondamentaux des personnes, notamment au respect de la vie privée, et informer le public sur les droits des personnes concernées ; • Recevoir et examiner les plaintes et demandes de vérification de la licéité des traitements; • Conseiller le Gouvernement, soit à la demande de celui-ci, soit sur sa propre initiative, au sujet des conséquences de l’évolution des technologies de traitement de de l'information au regard du respect des libertés et droits fondamentaux des personnes; à cette fin, elle peut faire procéder à des études, des enquêtes ou expertises. La Commission nationale est également chargée d'assurer l'application des dispositions de la loi modifiée du 30 mai 2005 concernant la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques et de ses règlements d'exécution. La Commission nationale peut être saisie par toute personne, agissant par elle-même, par l'entremise de son avocat ou par toute autre personne physique ou morale dûment mandatée, d'une demande relative au respect de ses droits et libertés fondamentaux à l'égard d’un traitement. La personne concernée est informée des suites réservées à sa requête. La Commission nationale peut, en particulier, être saisie par toute personne concernée d’une demande de vérification de la licéité d’un traitement de données à caractère personnel en cas de refus ou de limitation de l'exercice du droit d’accès de la personne concernée. Elle dénonce aux autorités judiciaires les infractions dont elle a connaissance. Commission nationale pour la protection des données 1, avenue du Rock’n’Roll L-4361 Esch-sur-Alzette Tél.: (+352) 26 10 60 -1 Fax.: (+352) 26 10 60 - 29 Site web: https://cnpd.public.lu/fr/index.html Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration (OLAI) L'OLAI a pour mission d'organiser l'accueil des étrangers nouveaux arrivants, de faciliter le processus d'intégration des étrangers par la mise en oeuvre et la coordination de la politique d'accueil et d'intégration, dont la lutte contre les discriminations constitue un élément essentiel, conjointement avec les communes et des acteurs de la société civile, ainsi que d'organiser l'aide sociale aux étrangers qui n'ont pas droit aux aides et allocations existantes et aux demandeurs de protection internationale. Dans l'accomplissement de cette mission, l'OLAI collabore avec les instances communautaires et internationales, ainsi qu'avec celles des pays d'origine des étrangers. L'OLAI est chargé d'établir en concertation avec le comité interministériel à l'intégration un projet de plan d'action national pluriannuel d'intégration et de lutte contre les discriminations identifiant les principaux axes stratégiques d'intervention et les mesures politiques en cours et à mettre en oeuvre. Le ministre soumet le projet de plan au Gouvernement pour approbation. Le Gouvernement présentera une stratégie globale et déterminera des mesures ciblées d'intégration et de lutte contre les discriminations. Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration (OLAI) 7,-9, avenue Victor Hugo L-1750 Luxembourg Tél.: (+352) 247-85700 Site web: http://www.olai.public.lu/fr/index.html Courriel: [email protected] Accès à la justice Service d’accueil et d’information juridique Ce service, institué auprès des juridictions, est placé sous l’autorité du procureur général d’Etat. Il a pour mission d’accueillir les particuliers et de leur fournir des renseignements généraux sur l’étendue de leurs droits et sur les voies et moyens à mettre en oeuvre en vue de les sauvegarder. Le service d’accueil et d’information juridique a pour mission: • d'accueillir les particuliers et les orienter vers les services compétents, en leur donnant les informations et les moyens de nature technique nécessaires; • de renseigner les particuliers d'une manière générale sur l'étendue de leurs droits par rapport aux problèmes posés et sur les voies et moyens pour les réaliser; • d'entendre leurs doléances sur les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de leur droit et de proposer les moyens pour y obvier. Le service d'accueil et d'information juridique fournit uniquement des informations orales à l'exclusion de toutes consultations écrites. Service d'accueil et d'information juridique - Luxembourg Cité judiciaire Bâtiment BC L-2080 - Luxembourg Tél. : (+352) 22 18 46 Service d'accueil et d'information juridique - Diekirch Justice de paix Place Joseph Bech L-9211 - Diekirch Tél. :(+352) 80 23 15 Service d’accueil et d'information juridique - Esch sur Alzette Justice de paix Place Norbert Metz L-4239 - Esch-sur-Alzette Tél. : (+352) 54 15 52 Assistance judiciaire En ce qui concerne l'assistance judiciaire, elle peut être attribuée pour des procédures judiciaires, extra-judiciaires, gracieuses et contentieuses, en demande ou en défense. Pour pouvoir bénéficier de l'aide judiciaire, il faut que les ressources de la personne qui la demande soient insuffisantes, c.-à-d. équivalentes au revenu minimum garanti (RMG). L’insuffisance de ressources s’apprécie par rapport au revenu et à la fortune de celui qui requiert l’assistance et des personnes vivant avec lui en communauté domestique. L’assistance judiciaire est refusée à la personne dont l’action apparaît, manifestement, irrecevable, dénuée de fondement, abusive, ou disproportionnée de par son objet par rapport aux frais à exposer. L’assistance judiciaire est refusée si le requérant est en droit d’obtenir d’un tiers, à un titre quelconque, le remboursement des frais à couvrir par l’assistance judiciaire. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire a droit à l’assistance d’un avocat et de tous officiers ministériels dont la cause, l’instance ou son exécution requiert le concours. Le Bâtonnier de l’Ordre des avocats ou le membre du Conseil de l’ordre par lui délégué à ces fins de l’arrondissement du lieu de résidence du requérant décide de l’attribution du bénéfice de l’assistance judiciaire. A défaut de résidence, le Bâtonnier du Conseil de l’ordre de Luxembourg ou le membre du Conseil de l’ordre par lui délégué à ces fins est compétent. Les personnes dont les ressources sont insuffisantes s’adressent au Bâtonnier soit à ses aux-audiences, soit par écrit. Si une personne retenue par la police affirme être en droit de bénéficier de l’assistance judiciaire et en fait la demande, l’avocat qui l’assiste durant sa rétention transmet la demande au Bâtonnier. Site web : http://barreau.lu/votre-avocat/assistance-judiciaire/presentation Pour l’arrondissement judiciaire de Luxembourg Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Luxembourg B.P. 361 L-2013 Luxembourg 45, Allée Scheffer, L-2520 Luxembourg Pour l’arrondissement judiciaire de Diekirch Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Diekirch B.P. 68 L-9201 Diekirch	Traduction - anglais Courts Fundamental rights are enshrined in international texts such as the European Convention on Human Rights and United Nations conventions, but also in Luxembourg’s Constitution and the European Union Charter of Fundamental Rights in relation to European law. The fundamental rights enshrined in these legal texts may be invoked before any national court, either criminal, civil, commercial or administrative. It should be pointed out that each infringement of a fundamental right may be punished through judgements handed down by national courts, either criminal or civil, or in relevant cases by commercial or administrative courts. http://www.justice.public.lu/fr/index.html http://www.justice.public.lu/fr/annuaire/index.html Ombudsmen Ombudsman The Ombudsman is attached to the Parliament (chambre des députés) and does not receive instructions from any other authority in the course of its work. The Ombudsman’s task is to receive complaints made by private natural or legal persons in connection with a matter concerning them, relating to the operation of the State and local authorities and of public establishments for which the State and local authorities are responsible, excluding their industrial, financial and commercial activities. In this context, it may receive complaints that are directly or indirectly concerned with human rights. Any private natural or legal person who believes that, in connection with a matter concerning them, an authority listed in the previous paragraph did not operate in accordance with its role or infringed the conventions, laws or regulations in force, may, by means of an individual written complaint or an oral declaration made to its office, ask for the matter to be brought to the attention of the Ombudsman. The complaint may only be made once the appropriate administrative steps have been taken with the bodies concerned to have the matter resolved. Making a complaint to the ombudsman does not suspend the time period allowed for appeals before the relevant courts. The ombudsman may not intervene in proceedings before a court, or question whether a court decision is well-founded. It may, however, in the event of failure to enforce a decision with the force of res judicata, order the body in question to comply with the decision within a time period set by the ombudsman. The complaint must relate to a specific matter concerning the person making the complaint. Complaints must not relate to the operation of the authority in general. If the ombudsman believes a complaint is justified, it advises the plaintiff and the authority and suggests all its recommendations regarding the service in question and the plaintiff which it believes will enable an amicable settlement of the complaint that has been made to it. These recommendations may include proposals for improving the way that the service in question operates. If it appears to the ombudsman that, in relation to a complaint made to it, the application of the contested decision leads to injustice, it may recommend to the service in question, in accordance with legislation and regulations, any solution that enables the plaintiff’s situation to be fairly resolved, and suggest any changes that it considers should be made to the legislation or regulations on which the decision is based. The ombudsman’s decision not to follow up a complaint is not subject to appeal in court. Ombudsman 36, rue du Marché-aux-Herbes L-1728 Luxembourg Tel: (+352) 26 27 01 01 Fax: (+352) 26 27 01 02 Website: http://www.ombudsman.lu E-mail: [email protected] Specialised human rights bodies Consultative Human Rights Commission (Commission consultative des droits de l'Homme) The Consultative Human Rights Commission (CCDH) is a consultative government body responsible for promoting and protecting human rights in the Grand Duchy of Luxembourg. With this purpose in mind, it provides the government with opinions, studies, positions and recommendations that it draws up entirely independently regarding all issues of general import concerning human rights in the Grand Duchy of Luxembourg. In its opinions it draws the government’s attention to the measures that it believes will help to protect and promote human rights. The Prime Minister takes the Committee’s opinions, studies, positions and recommendations to Parliament. It is a purely consultative government body which has no decision-making powers. The CCDH does not have jurisdiction to deal with individual cases. As part of its work, the CCDH: • freely examines any issue that falls within its scope of responsibility, whether it be submitted by the government or taken on by the committee itself by means of a proposal by one of its members or any person or organisation; • hears from individuals, receives any relevant information or documents required in order to assess the situations that fall under its scope of responsibility; • addresses the public either directly or through a press body, particularly in order to make its opinions and recommendations public; • maintains a dialogue with other bodies, both judicial and non-judicial, whose purpose is to promote and protect human rights. Commission consultative des droits de l'Homme 71-73, rue Adolphe Fischer L-1520 Luxembourg Tel.: (+352) 26 20 28 52 Fax.: (+352) 26 20 28 55 Website: https://ccdh.public.lu E-mail: [email protected] Luxembourg Committee on Children’s Rights (Comité luxembourgeois des droits de l’enfants), known as the Ombuds-Comité fier d’Rechter vum Kand (ORK) The members of the Luxembourg Committee on Children’s Rights are entirely neutral and independent in their role. As part of its work, the Committee may: • analyse the mechanisms established to protect and promote children’s rights, in order to recommend the necessary adaptations to the relevant authorities where necessary; • issue its opinion on laws and regulations as well as draft legislation concerning children’s rights; • provide information regarding the situation for children and ensure that the Convention on the Rights of the Child is applied; present an annual report to the government and Parliament on the situation of children’s rights and on its own activities; • promote the development of freedom of expression for children and their active participation in the issues concerning them; • examine situations in which children’s rights are not respected and make recommendations in order to rectify this; • receive information and complaints regarding infringements of children’s rights and, for this purpose, hearing from any child who asks to be heard, according to arrangements to be determined by the child; • issue, based on information and complaints, or regarding specific cases investigated by it, recommendations or advice to ensure better protection of the rights and interests of children. In the context of their work, information concerning individual situations or cases is confidential. This confidentiality does not prevent the committee from providing the relevant judicial authorities with any information which could damage the best interests of the child. The members of the Committee conduct their work without intervening in judicial proceedings that are in progress. As part of their work and within limitations set by laws and regulations, members of the Committee may freely access all buildings belonging to public or private bodies that host children, with or without accommodation, or provide consultation, assistance, guidance, education or entertainment for children. Members of the Committee have the right to enquire about any information, evidence or document, with the exception of those covered by doctor-patient confidentiality or any other professional confidentiality rules. Ombuds-Comité fir d'Rechter vum Kand {ORK) 2, rue Fort Wallis L-2714 Luxembourg Tel.: (+352) 26 123 124 Fax: (+352) 26 123 125 Website: http://ork.lu/index.php/en/ Centre for Equal Treatment (Centre pour l'égalité de traitement) The Centre for Equal Treatment, which conducts its work entirely independently, aims to promote, analyse and monitor equal treatment of all people without discrimination based on race, ethnic origin, gender, religion or convictions, disability or age. As part of its work, the Centre may: • publish reports, issue opinions and recommendations and conduct studies regarding all issues connected with the aforementioned types of discrimination; • produce and supply any information or documentation that is useful in the course of its work; • provide help to people who believe themselves to be victims of discrimination under Article 18 by providing them with an advice and guidance service to inform victims of their individual rights, legislation, case-law and the means of exercising their rights. Information concerning individual situations or cases of which members become aware in the course of their work are confidential. This confidentiality does not prevent the centre from providing the relevant judicial authorities with any information that could constitute discrimination against the victim as defined by Article 1 of this law. The members of the Centre conduct their work without intervening in judicial proceedings that are in progress. The members of the Centre have the right to ask for any information, evidence or document, with the exception of those covered by doctor-patient confidentiality or any other professional confidentiality rules, that is necessary for carrying out their work. Centre pour l'égalité de traitement B.P. 2026 L-1020 Luxembourg Tel.: (+352) 26 48 30 33 Fax: (+352) 26 48 38 73 Website: http://cet.lu/fr/ E-mail: [email protected] National Data Protection Commission (Commission nationale pour la protection des données) The National Data Protection Commission is a public authority set up as a public establishment. It conducts the tasks that it is given entirely independently. Every year it accounts for the work that it has done in a written report to the Government in Council. The Commission’s role is to: • Monitor and verify the legality of the collection and use of processed data and inform those responsible for processing it of their obligations; • Ensure that people’s fundamental rights and freedoms are respected, in particular that their privacy is respected, and inform the public about the rights of the people concerned; • Receive and examine complaints and requests to verify the legality of data processing; • Advise the government, either at its request or at the Commission’s initiative, on the consequences of developments in processing and information technologies for respecting fundamental rights and freedoms; for this purpose, it may conduct studies, surveys or expert assessments. The Commission is also responsible for ensuring the application of the amended law of 30 May 2005 on the protection of privacy in the electronic communications sector and the rules for enforcing it. A request may be brought to the Commission by any person, acting on their own behalf, through their lawyer or through any duly authorised natural or legal person, relating to the respect of their fundamental rights and freedoms in connection to data processing. The person concerned shall be informed of the results of their request. A request may, in particular, be brought to the Commission by any person who has made a request to verify the legality of the processing of personal data if their right of access has been refused or limited. It informs the judicial authorities of infringements of which it is aware. Commission nationale pour la protection des données 1, avenue du Rock’n’Roll L-4361 Esch-sur-Alzette Tel.: (+352) 26 10 60 -1 Fax.: (+352) 26 10 60 - 29 Website: https://cnpd.public.lu/fr/index.html Luxembourg Welcome and Integration Office (Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration (OLAI)) The role of the Luxembourg Welcome and Integration Office is to organise welcoming new arrivals from abroad, facilitate the integration process for foreigners by implementing and coordinating the welcome and integration policy, an essential element of which is combating discrimination, jointly with local authorities and those involved in civil society, as well as organising social assistance to foreigners who are not entitled to existing assistance or benefits and for those seeking international protection. As part of their work, the Office works together with EU and international bodies, and with those of foreigners’ countries of origin. The Office is responsible for establishing, in consultation with the inter-ministerial committee for integration, a multi-annual draft national action for integration and for combating discrimination, identifying the main strategic axes for intervention and the political measures in progress and to be implemented. The minister submits the draft plan to the government for approval. The government will put forward an overall strategy and determine the target measures for integration and combating discrimination. Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration (OLAI) 7,-9, avenue Victor Hugo L-1750 Luxembourg Tel.: (+352) 247-85700 Website: http://www.olai.public.lu/fr/index.html E-mail: [email protected] Access to justice Court welcome and information service (Service d’accueil et d’information juridique) This service, established at the courts, falls under the authority of the State prosecutor (procureur général d’Etat). Its purpose is to welcome private individuals and provide them with general information regarding the scope of their rights and the channels and resources to use in order to protect them. The role of the service is: • to welcome private individuals and direct them towards the appropriate departments, giving them the information and technical resources that they need; • to provide private individuals with general information about the scope of their rights in relation to the problems raised and regarding the channels and resources available for exercising those rights; • to hear their grievances regarding the difficulties they have encountered in exercising their rights and to suggest ways of overcoming them. The service only provides oral information and does not provide any written consultations. Service d'accueil et d'information juridique - Luxembourg Cité judiciaire Bâtiment BC L-2080 - Luxembourg Tel.: (+352) 22 18 46 Service d'accueil et d'information juridique - Diekirch Justice de paix Place Joseph Bech L-9211 - Diekirch Tel.:(+352) 80 23 15 Service d’accueil et d'information juridique - Esch sur Alzette Justice de paix Place Norbert Metz L-4239 - Esch-sur-Alzette Tel.: (+352) 54 15 52 Legal aid Legal aid may be granted for judicial and extra-judicial proceedings, contentious and non-contentious proceedings, for the plaintiff or for the defence. In order to receive legal aid, the means of the person claiming it need to be insufficient, i.e. equivalent to the minimum wage (revenu minimum garanti - RMG). An assessment is made as to whether the person requiring assistance has insufficient resources based on their income and wealth and that of the persons living with them in a joint domestic situation. Anyone shall be refused legal aid if their action appears to be clearly inadmissible, lacking in grounds, improper or if the costs to be incurred are disproportionate to its objective. Legal aid shall be refused if the applicant has the right to obtain reimbursement from a third party, on any basis, of the costs to be covered by legal aid. A person receiving legal aid is entitled to the assistance of a lawyer and of any member of the legal profession required for the case, the proceedings or their enforcement. The Chair of the lawyers’ association (Bâtonnier de l’Ordre des avocats) or the member of the association (Conseil de l’ordre) appointed by him/her from the district of the place of residence of the applicant shall decide on granting legal aid. If the person is not resident, the Chair of the lawyers’s association or the member of the association appointed by him/her has jurisdiction. Those with insufficient resources may apply to the Chair either at his/her hearings or in writing. If a person detained by the police claims to be entitled to legal aid and requests it, the lawyer assisting them during their detention shall convey the request to the Chair. Website: http://barreau.lu/votre-avocat/assistance-judiciaire/presentation For the judicial district of Luxembourg Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Luxembourg B.P. 361 L-2013 Luxembourg 45, Allée Scheffer, L-2520 Luxembourg For the judicial district of Diekirch Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Diekirch B.P. 68 L-9201 Diekirch
espagnol vers anglais: Decision of the EUIPO Board of Appeal General field: Droit / Brevets Detailed field: Droit : brevets, marques de commerce, copyright
Texte source - espagnol RESOLUCIÓN de la Quinta Sala de Recurso de 25 de mayo de 2017 En el asunto R 1536/2016-5 VETPHARMA ANIMAL HEALTH, S.L. Calle Les Corts, 23 08028 Barcelona (Barcelona) España Solicitante / Parte recurrente representada por ARS PRIVILEGIUM, S.L., Felipe IV, 10, 28014 Madrid, España contra LABORATORIOS ERN, S.A. Calle de Pere IV, 499 08020 Barcelona España Oponente / Parte recurrida representada por OFICINA PONTI, SLP, Consell de Cent, 322, 08007 Barcelona, España RECURSO relativo al procedimiento de oposición nº B 2 509 324 (solicitud de marca de la Unión Europea nº 13 520 011) LA QUINTA SALA DE RECURSO integrada por G. Humphreys (Presidente y Ponente), A. Pohlmann (Miembro) y V. Melgar (Miembro) Secretaría: H. Dijkema dicta la siguiente Resolución Resumen de los hechos 1 Mediante solicitud recibida el 2 de diciembre de 2014, VETPHARMA ANIMAL HEALTH, S.L. (“la solicitante”) solicitó el registro de la siguiente marca denominativa ASTHENODEX para distinguir los siguientes productos: Clase 5 - Productos veterinarios para uso médico, complementos alimenticios para animales, complementos de proteínas para animales, complementos alimenticios minerales, grasas para uso veterinario, suplementos y complementos nutricionales para animales, aditivos para piensos de uso veterinario, aditivos para piensos que no sean para uso médico, estimulantes de alimentación para animales, enzimas para uso veterinario. Clase 10 - Aparatos e instrumentos quirúrgicos, médicos, odontológicos y veterinarios, así como miembros, ojos y dientes artificiales; artículos ortopédicos; material de sutura. Clase 31 - Alimentos para animales, fortificantes para la alimentación, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales. 2 La solicitud se publicó el 15 de enero de 2015. 3 El 15 de abril de 2015, LABORATORIOS ERN, S.A. (“la oponente”) presentó un escrito de oposición contra parte de los productos de la solicitud publicada, a saber los de las clases 5 y 31. 4 El motivo invocado en la oposición fue el artículo 8, apartado 1, letra b) del RMUE. La oposición se basó en el siguiente derecho anterior: – Marca española nº 3 014 268 “ASTENOLIT”, solicitada el 20 de enero de 2012 y registrada el 26 de abril de 2012 para los siguientes productos: Clase 5 - Alimentos y sustancias dietéticas para uso médico, alimentos para bebés; complementos nutricionales para seres humanos. Clase 32 - Bebidas isotónicas; aguas minerales y gaseosas, y otras bebidas sin alcohol; bebidas de frutas y zumos de frutas; siropes y otras preparaciones para elaborar bebidas. 5 Mediante resolución de 27 de junio de 2016 (“la resolución recurrida” o “la resolución impugnada”), la División de Oposición estimó parcialmente la oposición y la marca impugnada fue denegada para los siguientes productos: Clase 5 - Productos veterinarios para uso médico, complementos alimenticios para animales, complementos de proteínas para animales, complementos alimenticios minerales, grasas para uso veterinario, suplementos y complementos nutricionales para animales, aditivos para piensos de uso veterinario, aditivos para piensos que no sean para uso médico, estimulantes de alimentación para animales, enzimas para uso veterinario. Clase 31 - Fortificantes para la alimentación. 6 En concreto, su razonamiento puede resumirse del siguiente modo: – Los productos impugnados “complementos alimenticios para animales, complementos de proteínas para animales, complementos alimenticios minerales, grasas para uso veterinario, suplementos y complementos nutricionales para animales, aditivos para piensos de uso veterinario, aditivos para piensos que no sean para uso médico, estimulantes de alimentación para animales, enzimas para uso veterinario” están incluidos en la categoría más amplia de la oponente, “sustancias dietéticas para uso médico” de la clase 5. Se trata de productos idénticos. Los “productos veterinarios para uso médico” impugnados presentan similitudes con los “alimentos y sustancias dietéticas para uso médico” de la clase 5 protegidos por la marca anterior. Ambos persiguen una misma finalidad, mejorar el estado en general de los pacientes (ya sean personas o animales). Además, van dirigidos al mismo público consumidor y se distribuyen a través de los mismos canales. Se trata por tanto de productos similares. – Los “fortificantes para la alimentación” son productos que potencian las defensas naturales y vigorizan el sistema inmunitario con el fin de prevenir estados carenciales siendo productos semejantes a las “sustancias dietéticas para uso médico” de la marca anterior, que incluyen aquellas dirigidas a seres humanos y a animales. Coinciden en su finalidad y comparten los canales de distribución, estando disponibles en los mismos establecimientos. – Los productos impugnados “alimentos para animales, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales” no son similares a los productos protegidos por la marca anterior en la clase 5. Tienen diferente naturaleza ya que los productos impugnados son esencialmente alimentos para animales, mientras que los oponentes son sustancias dietéticas y alimentos para bebés, elaborados para dietas especiales con la finalidad de tratar o prevenir enfermedades. Tampoco coinciden en su finalidad ni presentan vínculos de complementariedad o competencia, ni coinciden en los canales de distribución ni en el origen empresarial. Tampoco son similares a los productos cubiertos por la marca anterior en la clase 32, que son esencialmente bebidas y preparaciones para elaborarlas. Estos productos tienen naturaleza y finalidad diferentes, van dirigidos a un público distinto y no comparten canales de distribución ni ningún otro punto de conexión. – En el presente caso, los productos considerados idénticos o similares están dirigidos al público en general, así como a clientes empresariales con conocimientos o experiencia profesional específicos. El grado de atención es elevado, en la medida en que se trata de productos relacionados con la salud y el tratamiento o la prevención de enfermedades. – Ambas marcas son verbales y las palabras que incluyen, “ASTENOLIT” y “ASTHENOLEX”, no tienen significado alguno para el público relevante. Las marcas no tienen elementos que puedan considerarse más distintivos o dominantes (que atraigan la atención visualmente). – Visualmente, los signos coinciden en las letras “ASTENO**” situadas en la misma posición en ambos. Difieren en la letra adicional “H” de la marca impugnada, situada en cuarta posición, y en las tres letras finales de ambos signos, “DEX/LIT”. Por lo tanto, los signos son similares en grado medio. – Fonéticamente, la pronunciación de los signos coincide en las sílabas “AS-T(H)ENO”, presentes de forma idéntica en ambos signos, ya que la letra H no se pronunciará por los consumidores españoles al ser una letra muda. Además, ambas marcas tienen el mismo número de sílabas, ritmo y entonación. La pronunciación difiere únicamente en el sonido de la última sílaba “DEX/LIT”. Por consiguiente, los signos tienen un alto grado de similitud. – Conceptualmente, ninguno de los signos tiene un significado para el público en el territorio de referencia. Dado que no es posible comparar las marcas conceptualmente, el aspecto conceptual carece de relevancia a efectos de la evaluación de la similitud entre los signos. – Dado que se ha determinado que los signos son similares al menos en un aspecto de la comparación, se proseguirá con el examen del riesgo de confusión. – En el presente caso, la marca anterior en su totalidad no tiene un significado en relación con ninguno de los productos en cuestión desde la perspectiva del público en el territorio correspondiente. Por tanto, el carácter distintivo de la marca anterior debe considerarse normal. – Los productos son parcialmente idénticos o similares y parcialmente diferentes. Las marcas son similares en la medida en que comparten la mayor parte de las letras que forman el único elemento denominativo de cada una de ellas, en la misma posición. La similitud es aún mayor desde el punto de vista fonético, al ser la “H” una letra muda en español. Las marcas no tienen significado alguno, lo que podría contribuir a una diferenciación de las mismas. – Teniendo en cuenta que el consumidor medio rara vez tiene la oportunidad de comparar directamente las diferentes marcas y debe confiar en su recuerdo imperfecto de ellas, la División de Oposición considera que las diferencias entre las marcas no son suficientes para contrarrestar las similitudes en cuestión para evitar el riesgo de confusión, incluso teniendo en cuenta el grado de atención más elevado de los consumidores en relación con los productos en cuestión. 7 El 13 de julio de 2016, la solicitante presentaba una propuesta de limitación de los productos reivindicados. En particular, la solicitante pedía limitar los productos de la clase 5 solo a “sedantes para animales”. La Oficina aceptaba la limitación en cuestión el 28 de julio de 2016. 8 El 23 de agosto de 2016, la solicitante interpuso recurso contra la resolución recurrida, pidiendo que fuera anulada en la medida en que la oposición fue estimada para los productos mencionados en el apartado 5 de la presente resolución. El escrito de motivación del recurso fue presentado el 25 de octubre de 2016. 9 En su respuesta, presentada el 22 de diciembre de 2016, la oponente pidió que la Sala desestime el recurso. Asimismo, la oponente, basándose en el artículo 8, apartado 3, del Reglamento de Procedimiento de las Salas de Recurso (“RP”), solicitó que el riesgo de confusión se examine con respecto a todos los productos contestados, y, en particular, a “alimentos para animales, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales” en la clase 31. 10 Mediante comunicación enviada a la solicitante el 28 de febrero de 2017, la Sala otorgó el plazo de un mes para presentar observaciones en relación al recurso accesorio. La solicitante no presentó observación alguna. Pretensiones y alegaciones de las partes 11 Los argumentos presentados en el escrito de motivación del recurso pueden resumirse como sigue: – Los productos en conflicto no son similares, ya que los productos de la solicitante están dirigidos específicamente a los animales, mientras los de la oponente están dirigidos al ser humano. – Además, tras la limitación aceptada por la Oficina, los productos de la clase 5 para los que se estimó la oposición son claramente disimilares de los de la oponente. – Por todo ello, no existe identidad aplicativa entre las marcas y, consecuentemente, los signos pueden coexistir de manera pacífica. La misma Oficina ha dictado numerosas resoluciones de primera y segunda instancia en las que se ha considerado que productos como los ahora en conflicto no son similares. – Los signos no son similares. De hecho, es oportuno poner relevancia en el hecho de que el prefijo “ASTEN” se refiere al término médico “ASTENIA”, el cual significa (RAE) “falta o decaimiento de fuerzas caracterizado por apatía, física o ausencia de iniciativa”. En consecuencia, dicho prefijo no jugará un papel importante en la comparación de los signos. – Los signos, considerados en su conjunto, producen impresiones visuales diferentes. Las denominaciones de las marcas se componen por un número distinto de letras. Asimismo, la marca impugnada contiene letras muy características para el consumidor en España, tales como la “H” y la “X”. Por último, los signos se diferencian completamente en sus respectivos sufijos. – También las pronunciaciones de los signos son diferentes. Las diferencias fonéticas entre los signos serán fácilmente percibidas por el público pertinente. – Por lo tanto, no existe riesgo de confusión alguno entre las marcas en conflicto. 12 Los argumentos presentados en respuesta al recurso, incluyendo aquellos en soporte del recurso accesorio, pueden resumirse como sigue: – A pesar de la limitación de la lista de los productos de la clase 5 sigue existiendo una semejanza entre los productos en conflicto. – De hecho, todos los productos en liza pueden tener un origen común, ya que es bien sabido que las empresas farmacéuticas son proveedoras tanto de productos para humanos como para animales. – Los productos en cuestión son susceptibles por lo tanto de ser fabricados por las mismas empresas y de ser comercializados por los mismos canales de distribución. Dicha circunstancia se ve confirmada por las resoluciones de la División de Oposición y División de Anulación de la Oficina. – Asimismo, se alega que existe una semejanza también entre “alimentos para animales, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales”, para los que se desestimó la oposición, y los productos anteriores “alimentos y sustancias dietéticas para uso médico, alimentos para bebés; complementos nutricionales para seres humanos”. De hecho, los “alimentos y sustancias dietéticas para uso médico” no especifican si se dirigen a hombres o animales. Además, estos productos en conflicto tienen una naturaleza análoga y son todos productos alimenticios. – Los signos son similares dado que comparten el mismo sufijo. Por ello, existe una semejanza visual y fonética. Además, los signos no tienen ningún significado concreto para los productos de que se trata. – Por ello, existe el riesgo de que el público pertinente pueda asociar el origen empresarial de los productos de que se trata. Dicha situación representa un riesgo de confusión en el sentido del artículo 8, apartado 1, letra b) del RMUE. Fundamentos 13 El recurso se ajusta a lo dispuesto en los artículos 58, 59 y 60, apartado 1, del RMUE y en las reglas 48 y 49 del REMC. Procede, pues, acordar su admisión. Alcance del recurso 14 El Reglamento (CE) nº 216/96 de la Comisión, de 5 de febrero de 1996, por el que se establece el reglamento de procedimiento de las Salas de Recurso (en lo sucesivo el “RP”) (DO CE 1996 nº L 28 de 06/02/1996, p. 11; DO OAMI 4/96, p. 399) tal y como ha sido modificado en virtud del Reglamento (CE) nº 2082/2004 de la Comisión de 6 de diciembre de 2004 (DO CE n° L 360 de 07/12/2004, p. 8), establece lo siguiente en su artículo 8, apartado 3: “En los procedimientos inter partes, la parte recurrida podrá, en su escrito de contestación, formular pretensiones dirigidas a anular o modificar la resolución recurrida con respecto a un punto no planteado en el recurso. Dichas pretensiones quedarán sin objeto en caso de desistimiento por parte del recurrente”. 15 De acuerdo con la disposición precedente, la Sala entiende que, en el presente caso, la oponente formula por su parte un recurso de adhesión al recurso presentado por la solicitante pidiendo la anulación parcial de la resolución recurrida en la medida en que la oposición ha sido desestimada para parte de los productos contestados, a saber “alimentos para animales, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales” solicitados en la clase 31. 16 A mayor abundamiento, se deduce del artículo 62, apartado 1, del RMUE que, al haberle sido sometido el recurso, la Sala queda facultada para proceder a un nuevo examen completo del fondo de la oposición, tanto por lo que se refiere a los fundamentos de derecho como a los antecedentes de hecho. Ello es así con independencia de que se produzca o no la adhesión de alguna de las partes al recurso presentado por la otra, circunstancia que en ningún modo afecta al poder de la Sala de examinar de oficio tanto las cuestiones de hecho como las de derecho que resulten necesarias para la resolución del asunto en atención a los motivos en los que se sustentó la oposición, en la medida en que se recurrió la resolución y dentro de los límites previstos por el artículo 76, apartado 1del RMUE, que exige que la Sala se constriña al examen de los hechos presentados por las partes y a las pretensiones por ellas formuladas, fiel al principio ultra petita non potest (13/03/2007, C-29/05 P, ARCOL / CAPOL, EU:C:2007:162, § 57, y 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93, § 95-111). 17 Por todo ello, y teniendo en cuenta la limitación de los productos de la clase 5, los productos impugnados objeto del presente recurso son: Clase 5 - Sedantes para animales. Clase 31 - Alimentos para animales, fortificantes para la alimentación, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales. Artículo 8, apartado 1, letra b) del RMUE 18 El artículo 8, apartado 1, letra b) del RMUE establece en su parte relevante que se denegará el registro de la solicitud de marca cuando por ser idéntica o similar a la marca anterior, y por ser idénticos o similares los productos o servicios que ambas marcas designan, exista riesgo de confusión por parte del público en el territorio en que esté protegida la marca anterior; el riesgo de confusión incluye el riesgo de asociación con la marca anterior. 19 El riesgo de confusión por parte del público, al que se supedita la aplicación del artículo 8, apartado 1 del RMUE, se define como el riesgo de que el público pueda creer que los correspondientes productos o servicios proceden de la misma empresa o, en su caso, de empresas vinculadas económicamente (29/09/1998, C 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17). 20 Es jurisprudencia reiterada que el riesgo de confusión debe apreciarse globalmente, teniendo en cuenta todos los factores pertinentes del supuesto concreto. Por lo que se refiere a la similitud gráfica, fonética o conceptual de las marcas en conflicto, esta apreciación global debe basarse en la impresión de conjunto producida por las marcas, teniendo en cuenta, en particular, sus elementos distintivos y dominantes. En efecto, el consumidor medio normalmente percibe una marca como un todo, cuyos diferentes detalles no se detiene a analizar, pues rara vez tiene la posibilidad de comparar directamente las marcas, sino que debe confiar en la imagen imperfecta que conserva en la memoria (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22, 23; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). 21 La apreciación global del riesgo de confusión implica una cierta interdependencia entre los factores tomados en consideración, y en particular, la similitud entre las marcas y la existente entre los productos o los servicios designados. Así, un bajo grado de similitud entre los productos o servicios designados puede ser compensado por un elevado grado de similitud entre las marcas, y a la inversa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17, 19; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19). 22 La percepción de las marcas que tiene el consumidor medio de la categoría de productos o servicios de que se trate tiene una importancia determinante en la apreciación global del riesgo de confusión. Se supone que el consumidor medio de la categoría de productos o servicios considerada es un consumidor normalmente informado y razonablemente atento y perspicaz. Procede, igualmente, tomar en consideración el hecho de que el nivel de atención del consumidor medio puede variar en función de la categoría de productos o servicios contemplada (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). 23 Conviene resaltar que para la aplicación del artículo 8, apartado 1, letra b) del RMUE, incluso en supuestos en los que una marca es idéntica a otra marca particularmente distintiva, resulta imprescindible demostrar la similitud entre los productos o servicios designados (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 22; 09/03/2007, C-196/06 P, Comp USA, EU:C:2007:159). Público pertinente 24 Con carácter preliminar, es preciso recordar que, en el marco de la apreciación global del riesgo de confusión, debe tenerse en cuenta al consumidor medio de la categoría de productos y servicios considerada, normalmente informado y razonablemente atento y perspicaz. Asimismo, debe tomarse en consideración el hecho de que el nivel de atención del consumidor medio puede variar en función de la categoría de productos o servicios contemplada (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 42). 25 Puesto que la marca anterior es una marca española, el público relevante es el público en España. 26 En cuanto a los productos objeto del recurso de la clase 5, la Sala estima que al tratarse de “sedantes para animales”, dichos productos se dirigen bien a un público profesional (veterinarios), bien al consumidor medio. En ambos casos, el nivel de atención será elevado, dado que los sedantes pueden prescribirse inter alia para cuestiones que tienen que ver con la salud de los queridos animales de compañía. 27 Además, la Sala considera, en relación con los productos que la marca anterior ampara en la clase 5 que, al tratarse de productos de uso médico, se dirigen por tanto a un público profesional y especializado, consistente en los profesionales de la medicina y farmacéuticos cuya atención se entiende elevada. En este sentido, la jurisprudencia establece, por una parte, que los profesionales de la medicina demuestran un alto grado de atención cuando recetan medicamentos. Por otra parte, por lo que respecta a los consumidores finales, cuando los productos farmacéuticos se venden sin receta debe suponerse que interesan a los consumidores normalmente informados y razonablemente atentos y perspicaces, ya que tales productos afectan a su estado de salud, y que es menos probable que esos consumidores confundan las diversas versiones de dichos productos. Además, incluso en caso de que sea obligatoria la receta médica, los consumidores pueden demostrar un grado de atención elevado con respecto a los productos recetados, habida cuenta de que los productos controvertidos son productos farmacéuticos. Por ello, puede considerarse que los medicamentos, entregados con o sin receta médica, se benefician de un mayor grado de atención por parte de los consumidores normalmente informados y razonablemente atentos y perspicaces (10/12/2014, T-605/11, Biocert, EU:T:2014:1050, § 20 y la jurisprudencia allí citada). También pueden dirigirse al público en general, cuya atención, en este caso será, presumiblemente, igualmente elevada al tratarse de sustancias para uso médico por un lado y de alimentos infantiles por otro, dado que el público interesado en adquirir este tipo de productos presta especial atención, en particular cuando se trata de productos que afectan a su salud o a la de sus seres queridos, especialmente tratándose de niños (12/07/2012, T-346/09, Bañoftal, EU:T:2012:368, § 51; 08/07/2009, T-230/07, Ester-E, EU:T:2009:252, § 36, 37, y la jurisprudencia allí citada). 28 En cuanto a los productos objeto del recurso de la clase 31, a saber “alimentos para animales, fortificantes para la alimentación, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales”, la Sala estima que se trata de productos dirigidos bien al gran público, o bien a profesionales del sector ganadero. 29 Por último, la Sala observa que los productos protegidos por la marca anterior en la misma clase se dirigen al gran público. El nivel de atención de dichos consumidores será medio. Comparación de los productos 30 Según reiterada jurisprudencia, para apreciar la similitud entre los productos o servicios de que se trate, procede tener en cuenta todos los factores pertinentes que caracterizan la relación entre ellos. Tales factores incluyen, en particular, su naturaleza, su destino, su utilización, así como su carácter competidor o complementario. También pueden tenerse en cuenta otros factores, como los canales de distribución de los productos de que se trate (11/07/2007, T-443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37 y jurisprudencia citada). Los factores añadidos incluyen la finalidad de los productos y servicios, el hecho de que puedan o no manufacturarse, comercializarse o suministrarse por la misma empresa, o por empresas vinculadas económicamente, así como sus canales de distribución y puntos de venta. 31 La cuestión fundamental sería la de dilucidar si el público pertinente sería capaz de percibir que los productos de que se trata tienen un origen comercial común (04/11/2003, T-85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38). 32 Los productos objeto del recurso son los siguientes: Clase 5 - Sedantes para animales. Clase 31 - Alimentos para animales, fortificantes para la alimentación, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales. 33 Los productos protegidos por la marca anterior son los siguientes: Clase 5 - Alimentos y sustancias dietéticas para uso médico, alimentos para bebés; complementos nutricionales para seres humanos. Clase 32 - Bebidas isotónicas; aguas minerales y gaseosas, y otras bebidas sin alcohol; bebidas de frutas y zumos de frutas; siropes y otras preparaciones para elaborar bebidas. 34 Con carácter preliminar, cabe descartar cualquier similitud entre los productos objeto del recurso y los protegidos por la marca anterior en la clase 32. Estos productos en liza defieren en su naturaleza, finalidad, características y origen empresarial. 35 En cuanto a la comparación entre los demás productos en conflicto, la Sala estima que los “sedantes para animales” no presentan ninguna similitud relevante con los “alimentos y sustancias dietéticas para el uso médico”. Estos productos en liza difieren claramente en sus características y finalidades. Mientras los primeros sirven para calmar el dolor o para dormir a animales, los segundos sirven para nutrir y fortalecer el organismo. No es un hecho notorio que los fabricantes sean los mismos y no se han aportado pruebas para demostrar la similitud. La posibilidad de compartir los mismos canales de distribución no es en cualquier caso circunstancia suficiente para relevar una similitud entre estos productos. 36 En relación a los productos objeto del recurso de la clase 31, la Sala considera que la División de Oposición ha correctamente concluido que los “fortificantes para la alimentación” presentan una semejanza relevante con los productos que la marca anterior protege en la clase 5, y, en particular, con las “sustancias dietéticas para uso médico”. Los productos de la oponente tienen la finalidad de tratar o prevenir enfermedades al ser añadidos a una cierta alimentación. Entre otros, los productos de la oponente están dirigidos a aquellos sujetos que necesiten nutrientes, vitaminas o minerales determinados clínicamente, cuyo tratamiento dietético no pueda efectuarse únicamente modificando la dieta normal. De manera semejante, los productos objeto del recurso tienen la finalidad de fortalecer el sistema inmune. Por lo tanto, las finalidades de estos productos son cuanto menos muy similares. 37 En este sentido, la División de Oposición ha correctamente puesto en evidencia que los productos de la oponente arriba mencionados incluyen sustancias dirigidas a seres humanos y a animales. Además, estos productos en conflicto van dirigidos al mismo público consumidor. Por último, dichos productos pueden ser producidos por las mismas empresas y comparten los mismos canales de distribución. 38 Consecuentemente, contrariamente a lo argumentado por la solicitante, estos productos en conflicto deben considerarse como muy similares. 39 Finalmente, la Sala considera que los “alimentos para animales, productos para cebar los animales, sal para el ganado, harinas para animales” no son en un principio similares a los productos protegidos por la marca anterior en la clase 5. 40 El hecho de que los productos de la oponente (“alimentos para bebés; complementos nutricionales para seres humanos”) especifiquen que se dirigen a seres humanos es suficiente para descartar alguna similitud entre los productos en liza considerados. 41 Asimismo, en cuanto a los productos “alimentos y sustancias dietéticas para uso médico”, cabe considerar que, contrariamente a lo establecido en la resolución impugnada, dichos productos de la oponente se dirigen solo a los seres humanos y no a los animales. En este sentido, la Sala hace referencia a la definición de médico mencionada en el Diccionario de la RAE: es decir, lo que está relacionado con la medicina, siendo a su vez definida como la “ciencia que estudia las enfermedades que afectan al ser humano, los modos de prevenirlas y las formas de tratamiento para curarlas”. 42 Por ello, y también teniendo en cuenta la atención elevada del público pertinente, no existe similitud alguna entre los productos de la solicitante y dichos productos anteriores. El público pertinente podrá distinguir el origen comercial de los productos en liza en cuestión. Comparación de los signos 43 Por lo que se refiere a la comparación de los signos, se deduce de la jurisprudencia que la apreciación global del riesgo de confusión debe basarse, respecto a la similitud gráfica, fonética o conceptual de las marcas objeto de litigio, en la impresión de conjunto producida por estas, teniendo en cuenta, en particular, sus elementos distintivos y dominantes (11/11/1997, C-251/95, Sabel, EU:C:1997:528, § 23; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25). 44 Según reiterada jurisprudencia, la apreciación de la similitud entre dos marcas no implica tomar en consideración únicamente un componente de una marca compuesta y compararlo con otra marca sino que, al contrario, tal comparación debe llevarse a cabo examinando las marcas en cuestión, consideradas cada una en su conjunto. Ello no excluye que la impresión de conjunto producida en la memoria del público pertinente por una marca compuesta pueda, en determinadas circunstancias, estar dominada por uno o varios de sus componentes (28/04/2004, C-3/03 P, Matratzen, EU:C:2004:233, § 32; 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 29; 12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 41). 45 Por lo que respecta a la apreciación del carácter dominante de uno o varios componentes determinados de una marca compuesta, procede tener en cuenta, concretamente, las características intrínsecas de cada uno de estos componentes, comparándolas con las del resto. Por otra parte, y de forma accesoria, puede tenerse en cuenta la posición relativa de los diferentes componentes en la configuración de la marca compuesta (23/10/2002, T-6/01, “Matratzen”, EU:T:2002:261, § 35). 46 Los signos a comparar son los siguientes: ASTHENODEX ASTENOLIT Marca impugnada Marca española anterior 47 Los signos enfrentados son marcas denominativas que reivindican los términos “ASTHENODEX” y “ASTENOLIT”. 48 Visualmente, los signos tienen configuraciones y longitudes muy similares. En particular, la marca impugnada está compuesta por 10 letras y la marca anterior por 9. Los signos coinciden en las secuencias de letras “AST” y “ENO”. Los signos difieren visualmente en la presencia de la letra “H” en la marca impugnada. Los signos asimismo difieren en sus respectivos sufijos “-DEX” y “-LIT”. 49 La presencia de la letra “H” no consigue reducir una muy fuerte similitud entre los prefijos “ASTHENO” y “ASTENO”. Estos elementos muy semejantes tendrán un impacto visual mayor, dado que representan gran parte de los signos y se encuentran en una posición inicial. 50 A la vista de lo anterior, procede estimar que existe un cierto grado de semejanza visual entre los signos. 51 Fonéticamente, la Sala estima que existe un grado de semejanza medio entre los signos, ya que el sonido dado por la pronunciación de la letra “H” en la marca impugnada pasará desapercibido por el público. Al escuchar los sonidos prácticamente idénticos debido a las pronunciaciones de los prefijos “ASTHENO” y “ASTENO”, el público percibirá inmediatamente una fuerte similitud entre los signos. 52 La semejanza existente entre dichos elementos no se ve contrarrestada por los sonidos diferentes producidos al pronunciarse los sufijos “-DEX” y “-LIT”. 53 La coincidencia sonora de los elementos iniciales de los signos prevalecerá sobre estas diferencias fonéticas. 54 Conceptualmente, una parte del público, compuesta principalmente por el consumidor medio, percibirá los signos como carentes de significado alguno. 55 Por otro lado, la otra parte del público, compuesta principalmente por los profesionales, percibirá una semejanza conceptual en la medida en que ambos signos aluden al concepto de “astenia”. De acuerdo con lo argumentado por la solicitante ante la Sala, el término en cuestión significa “falta o decaimiento de fuerzas caracterizado por apatía, fatiga física o ausencia de iniciativa”. 56 A este respecto, una parte del público pertinente percibirá una semejanza conceptual entre los signos enfrentados. 57 A la luz de cuanto antecede, ha de concluirse que las marcas en conflicto presentan un cierto grado de similitud que, globalmente, debe considerarse medio. Apreciación global del riesgo de confusión 58 Como se deriva del considerando 8 del RMUE, la apreciación del riesgo de confusión depende de numerosos factores y, en particular, del conocimiento que el público tiene de la marca en el mercado en cuestión. Puesto que el riesgo de confusión es tanto más elevado cuanto mayor resulta ser el carácter distintivo de la marca, las marcas que tienen un elevado carácter distintivo, bien intrínseco, o bien gracias a lo conocidas que son por el público, disfrutan de una mayor protección que las marcas cuyo carácter distintivo es menor. 59 En el caso de autos, la marca anterior “ASTENOLIT”, considerada en su conjunto, posee un carácter distintivo intrínseco normal para una parte significativa del público no profesional. Para los demás consumidores de dicho público, así como para los profesionales del sector médico, la marca será vista como sugestiva del concepto de “astenia”. Estos consumidores percibirán la marca anterior como un signo no particularmente distintivo en relación con parte de los productos en liza. A pesar de ello, aun admitiendo que la marca anterior poseyera una carácter distintivo no muy elevado dada la relevancia del significado que sugiere en el contexto de productos como alimentos y sustancias dietéticas de la clase 5, cabría recordar que, incluso en presencia de una marca anterior de escaso carácter distintivo, puede existir riesgo de confusión, en particular debido a la similitud de los signos y de los productos de que se trate (13/09/2010, T 72/08, smartWings, EU:T:2010:395, § 45). 60 Pues bien, a la vista de la similitud global entre los signos y el elevado nivel de atención prestado por el público pertinente, la Sala estima que existe un riesgo de confusión solo en relación a parte de los productos objeto del recurso, a saber “fortificantes para la alimentación”. De hecho, mientras no existe similitud alguna entre los demás productos objeto del recurso y los de la oponente, los productos en cuestión de la solicitante (“fortificantes para la alimentación”) han sido considerados muy similares a una parte de los productos amparados por la marca anterior. 61 En particular, una parte significativa del público que no será capaz de atribuir un significado concreto a los signos, podrá incurrir en un riesgo de asociación del origen empresarial de los productos considerados similares. En este sentido, la Sala acuerda que en aquellos casos en que se encuentren involucrados dos grupos de consumidores con diversos niveles de atención, será suficiente que exista un riesgo de confusión en uno solo de ellos, ya que el grupo con un menor nivel de atención será el que deba tenerse en consideración para la apreciación de dicho riesgo (15/02/2011, T-213/09, Yorma’s, EU:T:2011:37, § 25). 62 El hecho de que la semejanza entre los signos se debe a una coincidencia en sus elementos iniciales es determinante en el presente caso. El argumento de la solicitante de que los prefijos de los signos son descriptivos no puede desvirtuar dicha conclusión. Las razones son las expuestas en el apartado arriba. Además, procede observar a este respecto que, por lo general, el público no considerará que un elemento descriptivo que forme parte de una marca compleja es el elemento distintivo y dominante de la impresión de conjunto producida por aquella (03/09/2010, T-472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 49; 03/07/2003, T 129/01, Budmen, EU:T:2003:184, § 53). Es más, el débil carácter distintivo de un elemento de una marca compuesta no implica necesariamente que este no pueda constituir un elemento dominante en la medida en que, debido en particular a su posición en el signo o a su dimensión, pueda imponerse en la percepción del consumidor y permanecer en su memoria (13/06/2006, T-153/03, Peau de vache, EU:T:2006:157, § 32; 13/07/2004, T-115/02, ‘a’ in a black ellipse, EU:T:2004:234, § 20; 11/02/2015, T-395/12, Solid Floor, EU:T:2015:92, § 32 ). 63 En este sentido, conviene reseñar que la jurisprudencia ha admitido que, en la impresión global del signo percibida por el consumidor, de manera general, y salvo que existan circunstancias que lo contradigan, este otorgará más importancia al comienzo de los signos y lo recordará mejor (11/05/2010, T 492/08, Star foods, EU:T:2010:186, § 46). 64 En consecuencia, la Sala considera que, debido a las coincidencias fonéticas, visuales y conceptuales, y pese a la presencia de elementos adicionales en el signo impugnado, que no tienen contraparte en la marca anterior, las marcas en cuestión son similares (06/06/2013, T-411/12, Pharmastreet, EU:T:2013:304, § 41-42). 65 Por todo ello, y dado que una parte del público pertinente, no obstante el nivel de atención elevado, no tiene la posibilidad de comparar directamente las marcas, la Sala confirma la conclusión alcanzada en la resolución impugnada de que la oposición está fundada con respecto a “fortificantes para la alimentación”. 66 Consecuentemente, solo el rechazo de la solicitud de marca para “fortificantes para la alimentación” debe ser confirmado. 67 Dicha conclusión no puede ser alterada por las resoluciones invocadas por las partes. Se recuerda al respecto que el régimen de la UE en materia de marcas es autónomo y, además, la legalidad de las resoluciones de las Salas de Recurso se aprecia únicamente a la luz del RMUE y no sobre la base de una práctica decisoria anterior de la Oficina, por lo que esta no se encuentra vinculada por los registros nacionales ni por sus anteriores resoluciones (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 35 y 13/09/2010, T-292/08, Often, EU:T:2010:399). Aunque las resoluciones anteriores de la Oficina no sean vinculantes, su razonamiento y resultado deben ser debidamente tomados en consideración a la hora de decidir sobre un asunto concreto. En este caso, las resoluciones anteriores mencionadas no son pertinentes para el presente procedimiento dado que los signos no son comparables, debido a sus diferentes estructuras y elementos constitutivos, y/o se refieren a productos distintos. 68 A la luz de todas estas consideraciones, procede estimar el recurso en parte y desestimar el recurso accesorio por completo. Costas 69 A tenor del artículo 85, apartado 1 del RMUE se ordena que cada parte sufrague sus propias costas. En cuanto al procedimiento de oposición, se confirma que cada parte sufrague sus propias costas tal y como se indica en la resolución recurrida, ya que la oposición se estimó parcialmente. Fallo En virtud de todo lo expuesto, LA SALA resuelve: 1. Estimar el recurso en parte. 2. Confirmar la resolución impugnada en la medida en que la División de Oposición ha estimado la oposición para “fortificantes para la alimentación”. 3. Anular la resolución impugnada en cuanto al resto. 4. Ordenar que cada parte sufrague sus propias costas.	Traduction - anglais DECISION of the Fifth Board of Appeal of 25 May 2017 In Case R 1536/2016-5 VETPHARMA ANIMAL HEALTH, S.L. Calle Les Corts, 23 08028 Polinyá (Barcelona) Spain Applicant / Appellant represented by ARS PRIVILEGIUM, S.L., Felipe IV, 10, 28014 Madrid, Spain v LABORATORIOS ERN, S.A. Calle de Pere IV, 499 08020 Barcelona Spain Opponent / Respondent represented by OFICINA PONTI, SLP, Consell de Cent, 322, 08007 Barcelona, Spain APPEAL relating to Opposition Proceedings No B 2 509 324 (European Union trade mark application No 13 520 011) THE FIFTH BOARD OF APPEAL composed of G. Humphreys (Chairperson and Rapporteur), A. Pohlmann (Member) and V. Melgar (Member) Registrar: H. Dijkema gives the following Decision Summary of the facts 1 By an application received on 2 December 2014, VETPHARMA ANIMAL HEALTH, S.L. (‘the applicant’) sought to register the following word mark ASTHENODEX for the following goods: Class 5 - Veterinary products for medical purposes, dietary supplements for animals, protein supplements for animals, mineral food supplements, greases for veterinary purposes, nutritional supplements for animals, feed additives for veterinary use, non-medical additives for animal feed, feeding stimulants for animals, enzymes for veterinary purposes. Class 10 - Surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments, artificial limbs, eyes and teeth; orthopaedic articles; suture materials. Class 31 - Foodstuffs for animals, strengthening animal forage, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals. 2 The application was published on 15 January 2015. 3 On 15 April 2015, LABORATORIOS ERN, S.A. (‘the opponent’) filed a notice of opposition against some of the goods of the published application, namely for goods in Classes 5 and 31. 4 The ground cited in support of the opposition was Article 8(1)(b) EUTMR. The opposition was based on the following earlier right: – Spanish trade mark No 3 014 268 ASTENOLIT, applied for on 20 January 2012 and registered on 26 April 2012 for the following goods: Class 5 - Dietetic food and substances adapted for medical use, food for babies; nutritional supplements for humans. Class 32 - Isotonic beverages; mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages; fruit beverages and fruit juices; syrups and other preparations for making beverages. 5 By a decision of 27 June 2016 (‘the decision under appeal’ or ‘the contested decision’), the Opposition Division partially upheld the opposition and the contested trade mark was refused in respect of the following goods: Class 5 - Veterinary products for medical purposes, dietary supplements for animals, protein supplements for animals, mineral food supplements, greases for veterinary purposes, nutritional supplements for animals, feed additives for veterinary use, non-medical additives for animal feed, feeding stimulants for animals, enzymes for veterinary purposes. Class 31 - Strengthening animal forage. 6 Specifically, its reasoning may be summarised as follows: – The contested products ‘dietary supplements for animals, protein supplements for animals, mineral food supplements, greases for veterinary purposes, nutritional supplements for animals, feed additives for veterinary use, non-medical additives for animal feed, feeding stimulants for animals, enzymes for veterinary purposes’ are included in the opponent’s broader category, ‘dietetic substances adapted for medical use’ in Class 5. They are identical goods. The contested ‘veterinary products for medical purposes’ have similarities with ‘dietetic food and substances adapted for medical use’ in Class 5 protected by the earlier trade mark. Both have the same purpose, which is to improve the general condition of patients (people or animals). In addition, they are intended for the same consumer public and distributed through the same channels. They are therefore similar goods. – The ‘strengthening animal forage’ are goods that boost the natural defences and stimulate the immune system in order to prevent deficiency conditions, and are similar to the ‘dietetic substances adapted for medical use’ of the earlier mark, which include those targeted towards humans and animals. They have the same purpose and share distribution channels, as they are available in the same establishments. – The contested goods ‘foodstuffs for animals, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’ are not similar to the goods protected by the earlier trade mark in Class 5. They are different in nature as the contested goods are essentially foodstuffs for animals, while the opposing goods are dietetic substances and food for babies, made for special diets with the purpose of treating or preventing illnesses. They also do not have the same purpose or complementarity or ability, nor do they share the same distribution channels or commercial origin. Nor are they similar to the goods covered by the earlier trade mark in Class 32, which are essentially drinks and preparations for making drinks. These goods are different in nature and purpose, target a different public and do not share distribution channels or any other point of connection. – In the present case, the goods that have been deemed to be identical or similar target the general public and also business customers with specific knowledge or professional experience. The degree of attention is high, insofar as they are products relating to health and the treatment or prevention of illnesses. – Both trade marks are word signs and the words, which include ‘ASTENOLIT’ and ‘ASTHENOLEX’ do not carry any meaning for the relevant public. The trade marks have no elements that can be considered to be more distinctive or dominant (in that they attract the attention visually). – Visually, the signs match in terms of the letters ‘ASTENO**’, which are placed in the same position in both cases. They differ in terms of the additional letter ‘H’ in the contested trade mark, placed in fourth position, and in the three final letters of both signs, ‘DEX/LIT’. Therefore, the signs are similar to an average degree. – Aurally, the pronunciation of the signs is the same for the syllables ‘AS-T(H)ENO’, which are present in identical form in both signs, given that the letter H will not be pronounced by Spanish consumers as it is a silent letter. In addition, both trade marks have the same number of syllables, rhythm and intonation. The pronunciation differs solely for the sound in the last syllable ‘DEX/LIT’. Consequently, there is a high degree of similarity between the signs. – Conceptually, neither of the signs has a meaning for the public in the relevant territory. Given that it is not possible for the trade marks to be compared conceptually, the conceptual aspect is irrelevant for the purposes of assessing the similarity between the signs. – As the signs have been found to be similar in at least one aspect of the comparison, the likelihood of confusion will now be examined. – In the present case, the earlier trade mark as a whole has no meaning in relation to any of the goods in question, from the perspective of the public in the corresponding territory. Therefore, the earlier trade mark must be considered to have a normal degree of distinctive character. – The goods are partly identical or similar and partly different. The trade marks are similar insofar as they share the majority of the letters that make up the only word element of each of them, in the same position. The similarity is even greater from an aural point of view, as the ‘H’ is a silent letter in Spanish. The trade marks do not have any meaning, which could contribute to differentiating them. – Taking into account the fact that the average consumer rarely has the opportunity to compare the different trade marks directly and must rely on their imperfect recollection of them, the Opposition Division considers that the differences between the trade marks are not sufficient to counteract the similarities in question in order to prevent the likelihood of confusion, even taking into account the higher level of attentiveness of consumers in relation to the products in question. 7 On 13 July 2016 the applicant put forward a proposal to limit the goods claimed. In particular, the applicant asked to limit the products in Class 5 to ‘sedatives for animals’ only. The Office accepted the limitation in question on 28 July 2016. 8 On 23 August 2016 the applicant lodged an appeal against the contested decision, requesting that it be annulled insofar as the opposition was upheld for the goods mentioned in paragraph 5 of this decision. The statement of grounds of appeal was filed on 25 October 2016. 9 In its response, submitted on 22 December 2016, the opponent requested that the Board dismiss the appeal. Likewise, the opponent, based on Article 8(3) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (‘RP’), requested that the likelihood of confusion be examined in relation to all of the contested goods, and, in particular, in relation to ‘foodstuffs for animals, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’ in Class 31. 10 By means of a communication sent to the applicant on 28 February 2017, the Board granted a period of one month for submitting observations in relation to the ancillary appeal. The applicant did not submit any observations. Submissions and arguments of the parties 11 The arguments set out in the statement of grounds of appeal may be summarised as follows: – The goods in question are not similar, as the applicant’s goods are intended specifically for animals, while the opponent’s goods are intended for humans. – Moreover, following the limitation accepted by the Office, the goods in Class 5 for which the opposition was allowed all are clearly dissimilar to those of the opponent. – On that basis, there is no identity in application between the trade marks, and consequently, the signs may peacefully coexist. The Office itself has taken numerous decisions at first and second instance in which it has been considered that goods such as those in question here are not similar. – The signs are not similar. In fact it should be highlighted that the prefix ‘ASTEN’ refers to the medical term ‘ASTENIA’, which means (Real Academia Española) ‘lack of or decline in strength characterised by physical apathy or lack of initiative’. Consequently, that prefix will not play an important role in the comparison of the signs. – The signs, considered as a whole, produce different visual impressions. The trade mark names are made up of a different number of letters. Also, the contested trade mark contains letters that are very characteristic for consumers in Spain, such as ‘H’ and ‘X’. Finally, the respective suffixes of the signs differ completely. – The pronunciations of the signs are also different. The aural differences between the signs will be easily perceived by the relevant public. – There is, therefore, no likelihood whatsoverof confusion between the opposing trade marks. 12 The arguments submitted in response to the appeal, including those in support of the ancillary appeal, may be summarised as follows: – Despite the limitation of the list of goods in Class 5 there remains a similarity between the opposing goods. – In fact, all the goods in question could have the same origin, as it is well known that pharmaceutical undertakings supply goods for both humans and animals. – The goods in question could therefore be made by the same undertakings and be sold through the same distribution channels. That circumstance is confirmed by the decisions of the Office’s Opposition Division and Cancellation Division. – In addition, it is argued that there is also a similarity between ‘foodstuffs for animals, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’, for which the opposition was rejected, and the earlier products ‘dietetic food and substances adapted for medical use, food for babies; nutritional supplements for humans’. In fact, the ‘dietetic food and substances adapted for medical use’ do not specify if they are for people or animals. Moreover, these opposing goods are similar in nature and are all foodstuffs. – The signs are similar given that they share the same suffix. There is therefore a visual and aural similarity. Moreover, the signs do not have any specific meaning in relation to the goods concerned. – There is therefore a likelihood that the relevant public may associate the commercial origins of the goods concerned. Such a situation represents a likelihood of confusion within the meaning of Article 8(1)(b) EUTMR. Reasons 13 The appeal complies with Article 58, 59 and 60(1) EUTMR and Rules 48 and 49 CTMIR. It is therefore admissible. Scope of the appeal 14 Article 8(3) of Commission Regulation (EC) No 216/96 of 5 February 1996 laying down the rules of procedure of the Boards of Appeal (‘RP’) (OJ L 28, 6.2.1996, p. 11; OJ OHIM 4/96, p. 399), as amended by Commission Regulation (EC) No 2082/2004 of 6 December 2004 (OJ L 360, 7.12.2004, p. 8) lays down the following: ‘In inter partes proceedings, the defendant may, in his or her response, seek a decision annulling or altering the contested decision on a point not raised in the appeal. Such submissions shall cease to have effect should the appellant discontinue the proceedings.’ 15 In accordance with the above provision, the Board understands that, in the present case, the opponent is lodging an appeal for adherence to the appeal submitted by the applicant requesting partial annulment of the decision under appeal insofar as the opposition has been rejected for some of the contested goods, which are ‘foodstuffs for animals, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’ applied for in Class 31. 16 Furthermore, it is deduced from Article 62(1) EUTMR that, once it has been referred to for appeal, the Board is authorised to conduct a complete fresh examination of the grounds for the opposition, in relation both to the basis in law and the background facts. This is the case irrespective of whether or not one of the parties adheres to the appeal submitted by the other party, which in no way affects the authority of the Board officially to examine the questions of both fact and law that are required in order to resolve the case, in view of the grounds on which the opposition was based, insofar as the decision was appealed and within the limits set by Article 76(1) EUTMR, which requires that the Board restrict itself to examining the facts provided by the parties and the claims made by them, in line with the ultra petita non potest principle (13/03/2007, C-29/05 P, ARCOL / CAPOL, EU:C:2007:162, § 57, and 22/03/2007, T-215/03, Vips, EU:T:2007:93, § 95-111). 17 On that basis, and taking into account the limitation of the goods in Class 5, the contested goods that are the subject of this appeal are: Class 5 - Sedatives for animals. Class 31 - Foodstuffs for animals, strengthening animal forage, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals. Article 8(1)(b) EUTMR 18 Article 8(1)(b) EUTMR states in the relevant part that the trade mark applied for shall not be registered if, because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks, there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark. 19 The likelihood of confusion on the part of the public, in the absence of which Article 8(1) EUTMR does not apply, is defined as the risk that the public might believe that the goods or services in question come from the same undertaking or, as the case may be, from economically-linked undertakings (29/09/1998, C 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17). 20 It is settled case-law that the likelihood of confusion must be assessed globally, taking into account all factors relevant to the circumstances of the case. That global appreciation must, as regards the visual, aural or conceptual similarity of the marks in question, be based on the overall impression created by the marks, bearing in mind, in particular, their distinctive and dominant components. The average consumer normally perceives a mark as a whole and does not proceed to analyse its various details, only rarely having the chance to make a direct comparison between the different marks and so must trust in the imperfect picture of them kept in his or her mind (11/11/1997, C 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22, 23; 22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). 21 A global assessment of the likelihood of confusion implies some interdependence between the relevant factors, and in particular a similarity between the trade marks and between the goods or services covered. Accordingly, a lesser degree of similarity between those goods or services may be offset by a greater degree of similarity between the marks, and vice versa (29/09/1998, C 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17 & 19; 22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19). 22 The perception of marks in the mind of the average consumer of the category of goods or services in question plays a decisive role in the global appreciation of the likelihood of confusion. The average consumer of the category of products or services concerned is deemed to be reasonably well-informed and reasonably observant and circumspect. It should also be borne in mind that the average consumer’s level of attention is likely to vary according to the category of goods or services in question (22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). 23 It is important to stress that, for the purposes of applying Article 8(1)(b) EUTMR, even where a mark is identical to another with a highly distinctive character, it is essential to adduce evidence of similarity between the goods or services covered (29/09/1998, C 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 22; 09/03/2007, C 196/06 P, Comp USA, EU:C:2007:159). Relevant public 24 As a preliminary point, it must be borne in mind that, in the global appreciation of the likelihood of confusion, account should be taken of the average consumer of the category of goods and services concerned, who is reasonably well informed and reasonably observant and circumspect. It should also be borne in mind that the average consumer’s level of attention is likely to vary according to the category of goods or services in question (13/02/2007, T 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 42). 25 Given that the earlier trade mark is a Spanish trade mark, the relevant public is the Spanish public. 26 As to the Class 5 goods that are the subject of the appeal, the Board considers that as they are ‘sedatives for animals’, the goods target either a professional public (vets) or the average consumer. In both cases, the degree of attention will be high, given that the sedatives may be prescribed inter alia for issues relating to the health of beloved pets. 27 Moreover, the Board considers, in relation to the goods covered by the earlier trade mark in Class 5, that, as they are goods for medical use, they are therefore intended for a public that is both professional and specialist, consisting of medical and pharmaceutical professionals whose level of attention is understood to be high. In that regard, according to case-law, firstly, medical professionals display a high degree of attention when prescribing medicines. Secondly, with regard to end consumers, it can be assumed, where pharmaceutical goods are sold without prescription, that the consumers interested in those products are reasonably well informed, observant and circumspect, since those products affect their state of health, and that they are less likely to confuse different versions of such products. Moreover, even supposing a medical prescription to be mandatory, consumers are likely to display a high degree of attention when the products in question are prescribed, having regard to the fact that the contested goods are pharmaceutical products. Accordingly, medical products, whether or not acquired on prescription, may be regarded as products to which consumers, who are reasonably well informed and reasonably observant and circumspect, pay a high degree of attention (10/12/2014, T-605/11, Biocert, EU:T:2014:1050, § 20 and the case-law cited therein). They may also be targeted at the general public, whose level of attention, in this instance, will presumably also be high as the goods in question are substances for medical use, on the one hand, and children’s food, on the other, given that the public interested in obtaining this type of goods pays particular attention, especially since these are goods that affect their health or the health of their loved ones, in particular children (12/07/2012, T 346/09, Bañoftal, EU:T:2012:368, § 51; 08/07/2009, T 230/07, Ester-E, EU:T:2009:252, § 36 and 37, and the case-law cited therein). 28 With regard to the goods that are the subject of the appeal in Class 31, which are ‘foodstuffs for animals, strengthening animal forage, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’, the Board considers that they are goods intended for either the general public or professionals from the livestock sector. 29 Finally, the Board observes that the goods protected by the earlier trade mark in the same class are targeted at the general public. The level of attention paid by those consumers will be average. Comparison of the goods 30 According to settled case-law, in assessing the similarity of the goods or services concerned, all relevant factors relating to them should be taken into account. Those factors include, in particular, their nature, their intended purpose and their method of use and whether they are in competition with each other or are complementary. Other factors may also be taken into account such as the distribution channels of the goods concerned (11/07/2007, T 443/05, Pirañam, EU:T:2007:219, § 37, and the case-law cited therein). Additional factors include the purpose of the goods and services, whether or not they can be manufactured, sold or supplied by the same undertaking, or by economically-linked undertakings, and also their distribution channels and points of sale. 31 The fundamental issue appears to be that of ascertaining whether the relevant public would be capable of perceiving the relevant goods as having a common commercial origin (04/11/2003, T 85/02, Castillo, EU:T:2003:288, § 38). 32 The goods that are the subject of the appeal are the following: Class 5 - Sedatives for animals. Class 31 - Foodstuffs for animals, strengthening forage, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals. 33 The goods protected under the earlier trade mark are the following: Class 5 - Dietetic food and substances adapted for medical use, food for babies; nutritional supplements for humans. Class 32 - Isotonic beverages; mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages; fruit beverages and fruit juices; syrups and other preparations for making beverages. 34 On a preliminary basis, any similarity between the goods that are the subject of the appeal and those protected by the earlier trade mark in Class 32 must be ruled out. The goods in question differ in their nature, aim, characteristics and commercial origin. 35 With regard to the comparison between the remaining disputed goods, the Board considers that ‘sedatives for animals’ do not bear any relevant similarity to ‘dietetic foods and substances for medical use’. The goods in question differ clearly in their characteristics and aims. While the former are used to soothe pain in animals or send them to sleep, the latter are used to nourish and strengthen the body. It is not a well-known fact that the manufacturers are the same and no evidence has been supplied to prove the similarity. The possibility of sharing the same distribution channels is not under any circumstances sufficient to show that there is a similarity between those products. 36 In relation to the goods that are the subject of the appeal in Class 31, the Board considers that the Opposition Division correctly concluded that ‘strengthening forage’ has a relevant similarity with the goods that the earlier trade mark protects in Class 5, and in particular, with ‘dietetic substances for medical use’. The intended purpose of the opponent’s goods is to treat or prevent illnesses when added to certain foods. The opponent’s goods target, among others, those with medically-determined nutrient, vitamin or mineral requirements, whose dietary management cannot be achieved only by modification of the normal diet. Similarly, the intended purpose of the goods that are the subject of the appeal is to strengthen the immune system. The intended purposes of those goods are, therefore, to say the least, very similar. 37 In that respect, the Opposition Division correctly documented that the aforementioned opponent’s goods include substances intended for humans and animals. Moreover, those disputed goods are targeted at the same consumer public. Finally, those goods may be produced by the same undertakings and share the same distribution channels. 38 Consequently, contrary to the applicant’s argument, those disputed goods must be considered to be very similar. 39 Finally, the Board considers that ‘foodstuffs for animals, animal fattening preparations, salt for cattle, meal for animals’ are not in principle similar to the goods protected by the earlier trade mark in Class 5. 40 The fact that the opponent’s goods (‘food for babies; nutritional supplements for humans’) specify that they are intended for humans is sufficient to rule out any similarity between the disputed goods under consideration. 41 In addition, with regard to the goods ‘dietetic foods and substances for medical use’, it should be considered that, contrary to the position adopted in the contested decision, those opponent’s goods are targeted solely at humans and not animals. In that sense, the Board refers to the definition of ‘medical’ in the Diccionario de la RAE: i.e. relating to medicine, which in turn is defined as ‘the science that studies illnesses affecting humans, the methods of preventing them and the forms of treatment for curing them’. 42 Therefore, and also taking into account the high degree of attention of the relevant public, there is no similarity whatsoever between the applicant’s goods and those earlier goods. The relevant public will be able to distinguish the commercial origin of the disputed goods in question. Comparison of the signs 43 Regarding the comparison of the signs, it can be deduced from case-law that the global appreciation of the likelihood of confusion must, as regards the visual, aural or conceptual similarity of the marks in question, be based on the overall impression created by the marks, bearing in mind, in particular, their distinctive and dominant components (11/11/1997, C 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23; 22/06/1999, C 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25). 44 According to settled case-law, the assessment of the similarity between two trade marks does not amount to taking into consideration only one component of a complex trade mark and comparing it with another mark. On the contrary, such a comparison must be made by examining the marks in question, each considered as a whole. That does not mean that the overall impression created in the mind of the relevant public by a complex trade mark may not, in certain circumstances, be dominated by one or more of its components (28/04/2004, C 3/03 P, Matratzen, EU:C:2004:233, § 32; 06/10/2005, C 120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 29; 12/06/2007, C 334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 41). 45 With regard to the assessment of the dominant character of one or more given components of a complex trade mark, account must be taken, in particular, of the intrinsic qualities of each of those components by comparing them with those of other components. In addition and incidentally, account may be taken of the relative position of the various components within the arrangement of the complex trade mark (23/10/2002, T 6/01, Matratzen, EU:T:2002:261, § 35). 46 The signs under comparison are the following: ASTHENODEX ASTENOLIT Contested trade mark Earlier Spanish trade mark 47 The opposing signs are word marks that claim the terms ‘ASTHENODEX’ and ‘ASTENOLIT’. 48 Visually, the signs have very similar configurations and lengths. In particular, the contested trade mark is composed of 10 letters and the earlier trade mark of 9 letters. The signs both have the sequences of letters ‘AST’ and ‘ENO’. The signs differ visually in the presence of the letter ‘H’ in the contested trade mark. The signs also differ in their respective suffixes ‘-DEX’ and ‘-LIT’. 49 The presence of the letter ‘H’ does not reduce the very strong similarity between the prefixes ‘ASTHENO’ and ‘ASTENO’. These very similar elements will have a greater visual impact, given that they represent a large proportion of the signs and are in an initial position. 50 In view of the above, it should be considered that there is a certain degree of visual similarity between the signs. 51 Aurally, the Board estimates that there is an average degree of similarity between the signs, as the sound produced by pronouncing the letter ‘H’ in the contested trade mark will not be perceived by the public. When hearing the practically identical sounds due to the pronunciations of the prefixes ‘ASTHENO’ and ‘ASTENO’, the public will immediately perceive a strong similarity between the signs. 52 The similarity between those elements is not counteracted by the different sounds produced when pronouncing the suffixes ‘-DEX’ and ‘-LIT’. 53 The sound match between the initial elements of the signs will prevail over these aural differences. 54 Conceptually, a section of the public, made up mainly of the average consumer, will perceive the signs as lacking in any meaning. 55 However, another section of the public, made up mainly of professionals, will perceive a conceptual similarity insofar as both signs allude to the concept of ‘astenia’. According to the argument put before the Board by the applicant, the term in question means ‘lack of or decline in strength characterised by apathy, physical tiredness or lack of initiative’. 56 In this respect, a section of the relevant public will perceive a conceptual similarity between the opposing signs. 57 In the light of the above, it must be concluded that the opposing trade marks have a degree of similarity which, overall, must be considered to be average. Global assessment of the likelihood of confusion 58 According to recital 8 EUTMR, the appreciation of the likelihood of confusion depends on numerous elements and, in particular, on public recognition of the trade mark on the market in question. The more distinctive the trade mark, the greater will be the likelihood of confusion and therefore marks with a highly distinctive character, either per se or because of their recognition by the public, enjoy broader protection than marks with a less distinctive character. 59 In this case, the earlier trade mark ‘ASTENOLIT’, considered as a whole, has a normal degree of intrinsic distinctive character for a significant proportion of the non-professional public. For the remainder of consumers from that public, and for professionals from the medical sector, the mark will be viewed as suggestive of the concept of ‘astenia’. Those consumers will perceive the earlier trade mark as a sign that is not particularly distinctive in relation to a proportion of the products in question. Despite this, even if it were accepted that the earlier trade mark had a low degree of distinctive character given the relevance of the meaning that it suggests in the context of products such as dietetic foods and substances in Class 5, it should be pointed out that, even if the earlier trade mark has little distinctive character, there may be a likelihood of confusion, in particular due to the similarity of the signs and goods concerned (13/09/2010 T 72/08, smartWings, EU:T:2010:395, § 45). 60 Therefore, in the light of the overall similarity between the signs and the high level of attention paid by the relevant public, the Board considers that there is a likelihood of confusion only in relation to a proportion of the products that are the subject of the appeal, which are ‘strengthening animal forage’. In fact, while there is no similarity whatsoever between the other goods that are the subject of the appeal and those of the opponent, the applicant’s goods in question (‘strengthening animal forage’) have been considered to be very similar to a proportion of the goods protected by the earlier trade mark. 61 In particular, a significant proportion of the public, who will not be able to attribute a specific meaning to the signs, may be at risk of associating the commercial origin of the goods that are considered to be similar. In this sense, the Board agrees that in those cases in which there are two groups of consumers with varying levels of attention, it is sufficient for there to be a likelihood of confusion in only one of them, as the group with a lower level of attention is the one that must be taken into consideration in order to assess that likelihood (15/02/2011, T-213/09, Yorma’s, EU:T:2011:37, § 25). 62 The fact that the similarity between the signs is due to their initial elements being the same is a determining factor in this case. The applicant’s argument that the prefixes for the signs are descriptive cannot detract from that conclusion. The reasons are those set out in the previous paragraph. Moreover, in this respect it should be observed that, in general, the public does not consider that a descriptive element that is part of a complex mark is the distinctive and dominant element of the overall impression conveyed by that mark (03/09/2010, T 472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 49; 03/07/2003, T 129/01, Budmen, EU:T:2003:184, § 53). Furthermore, the weak distinctive character of an element of a complex trade mark does not necessarily imply that that element cannot constitute a dominant element since, because, in particular, of its position in the sign or its size, it may make an impression on consumers and be remembered by them (13/06/2006, T 153/03, Peau de vache, EU:T:2006:157, § 32; 13/07/2004, T 115/02, ‘a’ in a black ellipse, EU:T:2004:234, § 20 11/02/2015, T 395/12, Solid Floor, EU:T:2015:92, § 32). 63 In this sense it should be noted that case-law has acknowledged that, in terms of the overall impression of the sign perceived by the consumer, in general terms and unless there are contradicting circumstances, the consumer will view the beginning of signs as more important and will remember that part more readily (11/05/2010, T 492/08, Star foods, EU:T:2010:186, § 46). 64 Consequently, the Board considers that, owing to the aural, visual and conceptual similarities, and despite the presence of additional elements in the contested sign, for which there is no counterpart in the earlier trade mark, the trade marks in question are similar (06/06/2013, T 411/12, Pharmastreet, EU:T:2013:304, § 41-42). 65 On that basis, and given that a proportion of the relevant public, notwithstanding the high level of attention, does not have the opportunity directly to compare the trade marks, the Board confirms the conclusion reached in the contested decison that there are grounds for the opposition in respect of ‘strengthening animal forage’. 66 Consequently, only the refusal of the application of the trade mark for ‘strengthening animal forage’ must be confirmed. 67 This conclusion may not be altered by the decisions invoked by the parties. It should be borne in mind in that respect that the EU trade mark system is autonomous and, moreover, that the legality of decisions of the Boards of Appeal is to be assessed purely by reference to the EUTMR, and not the Office’s practice in earlier decisions, therefore the Office is bound neither by national registrations nor by its own previous decisions (30/06/2004, T 281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198, § 35 and 13/09/2010, T 292/08, Often, EU:T:2010:399). Although earlier Office decisions are not binding, the reasoning they give and their outcome should be given due consideration when ruling in a specific case. In this case, the earlier decisions mentioned are not relevant to the present proceedings as the signs are not comparable, owing to their different structures and constituent elements, and/or they refer to different goods. 68 In the light of all these considerations, the appeal should be partly allowed and the ancillary appeal should be dismissed in full. Costs 69 In accordance with Article 85(1) EUTMR, it is ordered that each party bear its own costs. In respect of the opposition proceedings, it is confirmed that each party must bear its own costs as stated in the decision, under appeal since the opposition was partially upheld. Order On those grounds, THE BOARD hereby: 1. Partially upholds the appeal. 2. Confirms the contested decision insofar as the Opposition Division upheld the opposition for ‘strengthening animal forage’. 3. Annuls the contested decision as regards the rest. 4. Orders each party to bear its own costs.

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I have been a freelance translator and interpreter since 1998, with extensive experience working on European Union documents for various agencies with contracts with the institutions. I am also experienced in translating legal documents including contracts and court documents. I have done a lot of translation in the fields of cosmetics, tourism and advertising as well as journalistic articles and non-fiction books, and I enjoy translations which require stylistic flair to ensure that the translation reads as if it was originally written in English, finding equivalent phrases where there is no direct translation while retaining the original meaning.

I am a public service interpreter and have worked for 20 years in the health service, courts, police and other public service sectors.

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