ou Etape Clé

Crédit d'impôt pour production cinématographique ou ...
... Lorsque la production est achevée, Revenu Canada exige que la société remette
le certificat d'achèvement (partie B) délivré par la ministre du Patrimoine ...
www.pch.gc.ca/progs/ac-ca/progs/ bcpac-cavco/pubs/admini_f.htm - 18k - En cache - Pages similaires
[ Autres résultats, domaine www.pch.gc.ca ]

Aménager un gîte d'étape et de séjour
... ces gîtes ont des fonctionnalités différentes : Gîtes d'étape, ils sont ... d'un
récapitulatif des travaux réalisés; du certificat d'achèvement des travaux. ...
www.isere-tourisme.com/pages/index/id/2329 - 20k - En cache - Pages similaires

Immigrer au Manitoba
... Deuxième étape Après qu’une personne a obtenu un certificat d’achèvement,
elle peut présenter une demande à l’Association of Manitoba Land ...
www.gov.mb.ca/labour/immigrate/ newcomerservices/pro15.fr.html - 25k - En cache - Pages similaires

[PDF] RAPPORT D APE SUR LES PROJETS IMMOBILISATIONS
Format de fichier: PDF/Adobe Acrobat
... entente. Le rapport d'étape final peut être transmis au MAINC à
la fin du projet, avec le certificat d'achèvement. Pour plus ...
www.ainc-inac.gc.ca/bc/capital/french/pdf/rpt_f.pdf - Pages similaires



--------------------------------------------------
Note added at 2003-12-01 18:38:58 (GMT)
--------------------------------------------------

Achèvement